Bulletin des lois de la République française, Volume 8 |
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Page iii
... sieur Chastroux .. au sieur Bertholet .. 4 Nov. 1824- lám . 56 Fév . 1825 . 28 Sept. 21 Nov. 21 Déc . 25 Jan 1825 7 Mai . au sieur Christophe . au sieur Bayerle ... 229 . 431 . 214 . 183 . 214 . 183 . 219. 255 . 229. 431 . au sieur ...
... sieur Chastroux .. au sieur Bertholet .. 4 Nov. 1824- lám . 56 Fév . 1825 . 28 Sept. 21 Nov. 21 Déc . 25 Jan 1825 7 Mai . au sieur Christophe . au sieur Bayerle ... 229 . 431 . 214 . 183 . 214 . 183 . 219. 255 . 229. 431 . au sieur ...
Page iv
... sieur Tombini . au sieur Valentin au sieur Massaroli . au sieur Schweitzer . au sieur lan - Doa . au sieur Depping ... * GRDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises d'Auxerre , d'Aix ...
... sieur Tombini . au sieur Valentin au sieur Massaroli . au sieur Schweitzer . au sieur lan - Doa . au sieur Depping ... * GRDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises d'Auxerre , d'Aix ...
Page xxx
... sieur Floirac à conserver en activité l'usine à fer de Vimont - Plazac , commune de Plazac . * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Couturier à établir une verrerie à For- bach , département de la Moselle ...... * ORDONNANCE du Roi ...
... sieur Floirac à conserver en activité l'usine à fer de Vimont - Plazac , commune de Plazac . * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Couturier à établir une verrerie à For- bach , département de la Moselle ...... * ORDONNANCE du Roi ...
Page 36
... sieur Haliam ( Thomas ) , demeurant à Paris , chez le sieur Truffaut , rue Saint - Lazare , n . ° 73 , pour des procédés propres à purifier et à blanchir le riz , et à le rendre susceptible d'ètre employé comme substance alimentaire ...
... sieur Haliam ( Thomas ) , demeurant à Paris , chez le sieur Truffaut , rue Saint - Lazare , n . ° 73 , pour des procédés propres à purifier et à blanchir le riz , et à le rendre susceptible d'ètre employé comme substance alimentaire ...
Page 37
... sieur Poupard ( Louis ) , demeurant à Paris , rue des Fontaines , n . 12 , pour un briquet lanterne à réflecteur , quil appelle microphare ; 8. Le brevet d'invention de quinze ans , pris le 31 mars 1825 par le sieur Bourdeil - Désarnold ...
... sieur Poupard ( Louis ) , demeurant à Paris , rue des Fontaines , n . 12 , pour un briquet lanterne à réflecteur , quil appelle microphare ; 8. Le brevet d'invention de quinze ans , pris le 31 mars 1825 par le sieur Bourdeil - Désarnold ...
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Common terms and phrases
20 juin 25 mars 27 août actionnaires actions affaires ecclésiastiques annuelle et perpétuelle août ares articles autorise l'acceptation autorise le sieur AVONS ORDONNÉ Avril Bas-Rhin bois brevet d'invention Bulletin des lois cent centimes certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries commune conformément conseil d'administration Conseil d'état d'état au dé d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances dame veuve décembre délivré demande d'un brevet demeurant départemens département de l'intérieur Dieu directeur Donation Doubs établie février fixation Garde des sceaux guerre Haute-Marne hectares Idem insérée au Bulletin janv Janvier jour du mois juillet justice l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'an l'article l'hospice ladite loi du 25 Meurthe militaires ministre secrétaire d'état Moselle NAVARRE novembre octobre ORDONNÉ et ORDONNONS pension de retraite PORTALIS préfet présente ordonnance présentes verront QUOTITÉ règne le quatrième rente annuelle réserve sera insérée seront service Signé CHARLES Signé DE MARTIGNAC société statuts trésor royal
Popular passages
Page 8 - Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution du mandat qu'ils ont reçu : ils ne contractent, à raison de leur gestion, aucune obligation personnelle ni solidaire, relativement aux engagements de la société.
Page 260 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.