Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Volumes 1-2; Volume 35; Volumes 55-56Amyot, 1895 - International law |
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... terre ou par mer . - Cet échange pourra être effectué Il sera fait directement par les frontières des Etats contractants ou en transit par l'intermédiaire d'autres Etats . Le transport des postes par terre entre les bureaux - frontières ...
... terre ou par mer . - Cet échange pourra être effectué Il sera fait directement par les frontières des Etats contractants ou en transit par l'intermédiaire d'autres Etats . Le transport des postes par terre entre les bureaux - frontières ...
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... terre ou par mer . ―― Cet échange pourra être effectué Il sera fait directement par les frontières des Etats contractants , ou en transit par l'intermédiaire d'autres Etats . Le transport des postes par terre entre les bureaux ...
... terre ou par mer . ―― Cet échange pourra être effectué Il sera fait directement par les frontières des Etats contractants , ou en transit par l'intermédiaire d'autres Etats . Le transport des postes par terre entre les bureaux ...
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... terre et dans le voisinage des îles pendant toute l'année ( 2 ) . L'examen de la table qui donne le nombre de phoques tués an- nuellement à l'ile Saint - Paul pendant plusieurs années établit d'une façon absolue la présence des phoques ...
... terre et dans le voisinage des îles pendant toute l'année ( 2 ) . L'examen de la table qui donne le nombre de phoques tués an- nuellement à l'ile Saint - Paul pendant plusieurs années établit d'une façon absolue la présence des phoques ...
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... Terre - de - Feu et de la Patagonie ne s'éloignent jamais des rookeries ou de leur voisinage que pour pénétrer dans les eaux intérieures , en quête de nourriture . » Et il ajoute que dans les parages de la Terre - de - Feu , il ne gèle ...
... Terre - de - Feu et de la Patagonie ne s'éloignent jamais des rookeries ou de leur voisinage que pour pénétrer dans les eaux intérieures , en quête de nourriture . » Et il ajoute que dans les parages de la Terre - de - Feu , il ne gèle ...
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... terre et les bois flottés ou les os de baleines qu'ils parvenaient à recueillir sur la plage . Antérieurement à cette époque , leur nourriture était insuffi- samment variée , et se composait de chair de phoque et de quelques autres ...
... terre et les bois flottés ou les os de baleines qu'ils parvenaient à recueillir sur la plage . Antérieurement à cette époque , leur nourriture était insuffi- samment variée , et se composait de chair de phoque et de quelques autres ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 203 - ... sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de cinquante francs à six cents francs
Page 9 - En tout ce qui concerne le placement des navires, leur chargement et leur déchargement dans les ports, rades, havres et bassins, et généralement pour toutes les formalités et dispositions quelconques auxquelles peuvent être soumis les navires de commerce, leurs équipages et leurs cargaisons, il...
Page 3 - La présente convention est conclue pour cinq années à partir du jour de l'échange des ratifications. Dans le cas où aucune des deux Hautes Parties contractantes n'aurait notifié...
Page 5 - Etats respectifs, conserver à leur bord la partie de la cargaison qui serait destinée à un autre port, soit du même pays, soit d'un autre, et la réexporter, sans être astreints à payer...
Page 7 - ... obligatoire jusqu'à l'expiration d'une année, à partir du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncée.
Page 15 - Les autorités locales ne pourront intervenir que lorsque les désordres survenus à bord des navires seraient de nature à troubler la tranquillité et l'ordre public à terre ou dans le port, ou quand une personne du pays ou ne faisant pas partie de l'équipage s'y trouvera mêlée. Dans tous les autres cas , les autorités précitées se borneront à prêter...
Page 335 - La femme est obligée d'habiter avec le mari et de le suivre partout où il juge à propos de résider. Le mari est obligé de la recevoir et de lui fournir tout ce qui est nécessaire pour les besoins de la vie, selon ses facultés et son état.
Page 16 - ... détenus et gardés dans les prisons du pays, à la réquisition et aux frais des consuls, jusqu'à ce que ces agents aient trouvé une occasion de les faire partir. Si pourtant cette occasion ne se présentait pas dans un délai de...
Page 16 - L'intervention des autorités locales aura seulement lieu, dans les deux pays, pour maintenir l'ordre, garantir les intérêts des sauveteurs, s'ils sont étrangers aux équipages naufragés, et assurer l'exécution des dispositions à observer pour l'entrée et la sortie des marchandises sauvées. En l'absence et jusqu'à l'arrivée...
Page 330 - Ceux qui auront obtenu l'envoi provisoire , pourront requérir, pour leur sûreté, qu'il soit procédé, par un expert nommé par le tribunal, à la visite des immeubles , à l'effet d'en constater l'état. Son rapport sera homologué en présence du procureur du Roi ; les frais en seront pris sur les biens de l'absent. Pr. 302, 317, 318, 322. 1»».