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DES DOU A NES,

DE LA

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE;

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LE C.en MAGNIER-GRANDPREZ

REZ/
Receveur principal des Douanes à Strasbourg ;
Membre du Collége électoral du Département,
du Conseil de l'arrondissement, et de la Société
d'agriculture, sciences et arts, en la même ville.

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STRASBOURG,
DE L'IMPRIMERIE D B-LEV RAÚLT, FRŠRES;

Ec se trouve à PARIS,
Chez LES MÊMES, libraires, Quai Malaquais.

An XI. (1803.)

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N'ayant plus d'exemplaires du Code des Douanes, nous avons été forces de le réimprimer, pour satisfaire aux demandes que nous avions reçues.

Cette seconde édition ne présente d'autre changement que la rectification de quelques fautes typographiques.

Nous adresserons aux personnes qui ont pris des exemplaires de la première édition, un errata qui renferme les mêmes rectifications.

L'auteur s'occupe de la continuation avec commentaires du même ouvrage, depuis Vendémiaire jusqu'au 1.er Messidor an 11. Les formulaires d'actes et les développemens sur le contenticux, paşaitront en même temps, et à la même époque de Messidor.

Nous n'avouons que les exemplaires revêtus de notre signature ; nous poursuivrons , conformément à la loi du 19 juilla 1793, les contrefacteurs et debitans d'éditions contrefaites

.

9928

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Nous offrons au public le Code des douanes, ou le Recueil des lois, arrêtés et décisions rendus sur cette partie d'administration, depuis le mois de novembre 1790, jusqu'en vendémiaire an XI. Nous en avons retranché les dispositions qui n'ont plus d'effet : celles modifiées sont présentées avec les rapprochemens et les développemens convenables pour en faciliter l'exécution et éviter les erreurs. Nous sommes loin de croire

que

dans un travail aussi important et aussi difficile, il ne nous soit pas arrivé de laisser quelques renseignemens imparfaits. Si ce travail a des titres à la confiance, nous ne devron's cet avantage qu'au soin que nous avons eu de recueillir les notions propres à diriger nos pas, de consulter l'expérience et les lumières du directeur du département, nous le devrons surtout à l'attention avec laquelle nous avons médité les différens ouvrages sur la législation des douanes que le C. Magnien; administrateur, a fait paraitre. Nous soumet

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