Annuaire des eaux et forêts

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Bureau de la Revue des eaux et forêts, 1875 - Forests and forestry
 

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 36 - Tout enfant dont l'admission est demandée doit présenter à l'instituteur un bulletin de naissance et un certificat médical constatant qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole et qu'il n'est pas atteint de maladies ou d'infirmités de nature à nuire à la santé des autres élèves.
Page 112 - Dans le temps où la chasse à courre n'est plus permise, ils doivent particulièrement s'occuper à faire tendre des pièges avec les précautions d'usage, faire détourner les loups, et, après avoir entouré les enceintes de gardes, les attaquer à traits de limier sans se servir de l'équipage, qu'il est défendu de découpler ; enfin, faire rechercher avec grand soin les portées de louves. 1O. Ils feront connaître ceux qui auront découvert, des portées de louveteaux.
Page 111 - Les battues ordonnées seront exécutées sous la direction et la surveillance des agents forestiers, qui régleront, de concert avec les administrations municipales de canton, les jours où elles se feront, et le nombre d'hommes qui y seront appelés.
Page 36 - Une déclaration d'un docteur en médecine ou en chirurgie, attaché à un hospice civil ou à un hôpital militaire, dûment légalisée, et constatant que l'enfant a eu la petite vérole ou qu'il a été vacciné et qu'il n'est atteint ni d'affection...
Page 36 - Une obligation, sous seing privé, dans la forme indiquée par 1 article 1326 du Code Napoléon, par laquelle le père, la mère ou le tuteur du candidat s'engage à verser entre les mains de l'agent comptable de...
Page 12 - Portion contributive de l'Etat dans la réparation des chemins vicinaux, ainsi que dans l'acquittement des centimes additionnels ordinaires et extraordinaires affectés aux dépenses départementales et communales 1,500,000 ART. 3. Frais de bureau des conservateurs 21,000 ART.
Page 37 - Directeur informe directement chaque aspirant de son admission au concours, du lieu et de l'époque des compositions. Le candidat doit représenter sa lettre d'avis, tant aux épreuves orales qu'aux épreuves écrites.
Page 15 - La corde des eaux el forêls ou d'ordonnance (8 pieds de couche, 4 pieds de hauteur, 3 pieds 1/2 de longueur)... . 3,839 La corde de taillis (mêmes dimensions, sauf la longueur des bûches, qui est de 2 pieds 1/2 seulement) 2,742 La corde de moule (mêmes mesures, longueur, 4 pieds) 4,387 La corde sur la Cure .-... 4,009 — sur l'Oise et l'Aisne 5,000 — sur la Marne, l'Ourcq 4,008 — sur les ports de Sens et Villeneuve 4,007 — sur les autres ports de l'Yonne.
Page 30 - Routes, chemins et ponts. Construction, réparation, entretien. Acquisitions de terrains nécessaires à ces constructions. — Subventions aux communes pour routes et chemins utiles à l'exploitation des forêts (application des lois du 28 juillet 1860 et du 13 mai 1863).
Page 32 - Commandes à l'Imprimerie nationale. Expédition et vérification d'emploi des imprimés, registres, impressions de formules spéciales. Envoi des circulaires. Abonnements. — Vente de papiers inutiles. — Inventaires des bureaux. — Habillement, équipement, armement des préposés ; marteaux, plaques, étuis. — Exécution des traités passés avec les chemins de fer pour les transports d'objets de matériel.

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