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machines et appareils pour fa-
briques et raffineries de sucre ;
machines et appareils à distiller,
à rectifier, et à brasser; ma-
chines à malter; pompes à
bière; appareils pour la fabrica-
tion d'eaux minérales; machines
et appareils pour la liquéfaction
de l'acide carbonique; pétrins
mécaniques; pompes à vapeur;
machines agricoles; machines
pour la fabrication des briques
et tuiles; machines pour la
minoterie; machines pour la
fabrication de la poudre à tirer;
chaudières à vapeur; machines-
outils; machines pour laver et
cribler le charbon; machines
pour préparer et concasser les
minerais; locomobiles-

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Mercerie et quincaillerie, les articles
désignés ci-après-

Accordéons (jouets); agrafes et
porte-agrafes de toute espèce;
aiguilles; allumettes, chimiques
et autres; ambre (ouvrages d');
argenterie de table en argent
neuf ou en ruolz; baleines
coupées et apprêtées; bandages
herniaires; billes d'agate, de
marbre, de pierre, de terre cuite;
cabas de paille et d'autres végé
taux, de drap, de toile cirée, &c.;
cadenas de cuivre et de fer dont
on ne peut distinguer la matière
principale; cadres de carton, car-
ton pierre ou papier-mâché et
passe-partout; carnets brochés
ou cartonnés, avec couverture en
carton, papier, ou toile; cartels
de pendules; cercles et cerceaux

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Numéro du Tarif

des

Douanes

Belges en rigueur au moment de la

conclusion du Traité.

ex 33

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Désignation des Marchandises.

pour jeu d'enfants; chausse-
pieds; chevilles en bois pour
cordonniers ; pierres à feu ;
ciseaux à double branche, autres
que ceux servant à l'exercice
d'une profession; cordons et
cordonnets de montre, autres
qu'en or ou en argent; coulants
de bourses, de serviettes, &c.,
autres qu'en or ou en argent ;
couleurs communes en tablettes
ou en boîtes; couteaux de
cuisine, de poche, et de table,
en fer ou en acier; craie à des-
siner; cuillers, autres qu'en or
ou en argent; dés à coudre,
autres qu'en or ou en argent ;
étuis à aiguilles, autres qu'en or
en argent; épingles, autres qu'en
or ou en argent; fourchettes,
autres qu'en or ou en argent ;
garde vue en papier; jeux de
domino, d'échecs, de loto, d'oie
et autres semblables; kaléido-
scopes; lames de couteau de
toute espèce; lanternes ma-
giques; masques; moulures en
carton pierre; ornements
carton pierre et ornements en
papier gaufré, doré, &c., pour
cartonnage; patins; pierres, ar-
doises polies à écrire; porte-
feuilles de poche et de bureau,
autres qu'en cuir; raquettes et
filets à balles, rassades (voir
vitrifications); semelles, autres
qu'en bois, en caoutchouc, et en
cuir; stuc ouvré, chiques; taba-
tières, autres qu'en or, argent,
platine, ou vermeil; tableaux
peints sur verre, dits de Nurem-
berg; taille crayons et taille-
plumes; tambours et tambourins
pour enfants; tire bouchons ;
touches d'ardoise; tubes en bois
pour tuyaux de pipes; tuyaux de
pipes, autre qu'en caoutchouc;
veilleuses, autres que celles dites
Anglaises (bougies), verre filé,
yeux en verre émaillé, jouets
d'enfant et boutons en verre;

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ex 44

(suite)

ex 15

ex 46 ec 48

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ex 56

ex 57

Désignation des Marchandises.

sel d'aniline; sucre et vinaigre de
plomb; chlorure de potassium ;
chlorure de magnésium (sel de
magnésie); minium (oxyde de
plomb rouge); sel de natron (sel
de glauber) cristallisé et calciné,
même combiné avec de l'acide sul-
acide
furique ou d'autres acides;
sulfurique; sulfite de zine (litho-
gène); alun; acide oxalique
Cartons bitumineux pour toitures et
feutre imprégné d'asphalte; cordes
de boyaux pour instruments de mu
sique; drap cylindre feutré pour
Timpression; fournitures pour hor- |
loges et pendules; fournitures pour
parapluies et parasols; poils feutrés
destinés aux usages industriels

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Base.

Quotité.

Valeur

Libres.

Libres.

Fr. c.

5 pour cent.

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(ou au choix de l'impor

tateur),

Valeur

10 pour cent.

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TARIF (B).—Droits à l'Entrée du Territoire douanier Allemand.

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Observation 2 relative à 2 (d)

ex 5 (m) 6 (5)

6 (c)

Tissus tout à fait grossiers de déchets de
coton, en pièces ne dépassant pas 60 centim.
de longueur et de largeur ayant l'apparence
de toile d'emballage écrue et servant d'éten-
delles, de serpillières, &c., même combinés
avec d'autres textiles, ou avec quelques fils
teints

Cendres d'os, et superphosphates de chaux;
céruse; blanc de zine; acide sulfurique
Fer malléable (fer soudé, acier soudé, fer
fondu, acier fondu), en barres, y compris
le fer façonné; fer pour bandages de roues;
fer pour socs de charrues; fer d'angle et à
T; rails; éclisses, coussinets, et traverses.
Tôles et feuilles, en fer malléable-
Brutes

Polies, vernics, laquées, cuivrées, étamées

(fer blanc), zinguées, ou plombées

M. pf.

Libres.

70.00

60 00

80 00

90 00

7.50

Libres.

2.50

3.00

5.00

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