162 (6) Feutre autre et ouvrages en feutre, non im- primés
Soie en cocons, déchets de soie, non filés Soie dévidée ou filée, même retorse-
Bourre de soie (déchets de soie filés), même
Tissus de soie, brodés ou mélangés de fils métalliques; tulle, gazes; blondes, den- telles (fichus de dentelles) Articles de garniture confectionnés de cor- dons, de cordonnets, de chenilles, et d'autres passements similaires, de soie ou de demi-soie
Tissus de soie pure, c'est-à-dire, de soie ou de bourre de soie-
Boutons et passementerie
Tissus de soie pure, unis et armures Autres tissus de soie pure
Tissus de demi-soie, c'est-à-dire, tous les tissus non dénommés sous le No. 168, qui contiennent, outre la soie ou la bourre de soie, d'autres matières textiles, savoir- Velours, et rubans de velours Autres tissus de demi-soie
1. Tissus très grossiers en fils écrus de déchets de soie, ayant l'apparence de toile d'emballage, grise, et ser- vant comme draps à presser, torchons pour nettoyer, &c., même combinés avec quelques fils teints.. 2. Il n'est pas tenu compte de la soie dans les tissus formés de fils d'autres matières textiles où il entre de la soie, sans recouvrir ces fils, ou bien sans être mélangée avec eux sur toute leur longueur. Chapeaux pour hommes, en feutre, même garnis..
Chapeaux de paille ou de copeau, de jonc, de liber, de roseau, d'os de baleine, de feuilles
Chapeaux de dames, en feutre, garnis Chapeaux de dames, en feutre, parés Manteaux pour dames, et mantelets de toute forme pour dames, de tissus de laine, avec accessoires (doublure, parure, et similaires)
de tissus de soie compris dans les Nos. 168, 169, et 170
Le linge, à l'exception du linge de luxe (Putzwäsche), est traité d'après la ma- tière dominante qui le compose, plus une surtaxe de 40 pour cent. Balais de blé sarrasin (saggina), emmanchés
Brosses communes, balais et pinceaux gros- siers, c'est-à-dire, en soie de porc, en paille de riz, en piassava, et autres matières ani- males ou végétales, même montés en bois ou en fer, non teints, non polis, non laqués, autres.. Cribles en bois, achevés, avec fond en bois tressé ou en fil de fer; fonds de cribles en bois
Pinceaux fins en soie de porc apprêtée (blanchie, polie, &c.), ou en poils (Fisch- pinsel), ainsi que pinceaux de fils, même combinés avec d'autres matières, en tant qu'ils ne rentrent pas dans les ouvrages en caoutchouc, en cuir, en os, en métaux, ou dans la mercerie, acquittant des droits plus élevés.. Tapis de pied et nattes, en paille, liber, jonc, fibres de coco, graminées, varech, roseau, copeau, rotin, racine, et similaires- Non teints..
Tresses de paille (en forme de rubans de
Numéros du Tarif Général Austro
Hongrois en vigueur
au moment
Dénomination des Marchandises.
de la signature du Traité.
Papier non spécialement dénommé Papier lithographie, imprimé ou réglé, papier ajusté pour devises, étiquettes, lettres de voiture, factures, et similaires; papier à dessiner; papier à calquer, papier albu- miné, papier gélatiné, papier-parchemin, papier à estampes, papier peint; carton à peindre
192 (a) Papier doré ou argenté, et papier orné de dessin en or ou argent (vrai ou faux, même bronzé); papier pressé ou découpé à jour à l'emporte-pièce; papier en bandes des espèces ci-dessus; papier et carton recouvert de toile (même de toile de coton). Papier de tenture Objets moulés en carton-pierre, en asphalte, ou matières similaires, ni peints, ni vernis, même combinés avec le bois ou le fer Ouvrages en papier, c'est-à-dire, ouvrages en papier et en carton, en pâte de papier ou en pâte de bois, même combinés avec d'autres matières, en tant qu'ils ne rentrent pas soit dans les articles repris au No. 195, soit dans les ouvrages en caoutchouc, en cuir, en métal, ou dans la mercerie, ac- quittant des droits plus élevés; doublure de chapeaux en papier, même recouverte de tissus Papeterie de luxe; cartonnages fins; éti- quettes et vignettes de différentes couleurs (chromolithographies); jouets d'enfants; lingerie en papier; reliures mobiles, recou- vertes de toile (même de toile de coton); tous ces ouvrages, même en combinaison avec d'autres matières, en tant qu'ils ne rentrent pas dans les ouvrages de cuir ou dans la mercerie plus fortement taxés Tuyaux et courroies de transmission de toute sorte, en caoutchouc ou avec caoutchouc, même avec intercalation de tissus ou de fils métalliques
Ouvrages en caoutchouc mou, autres que ceux repris aux Nos. 200, 201, et 202
Observation-Plaques et bandes de caoutchouc mou, non vulcanisé Elastiques pour chaussures, avec fils de caout-
Numéros du Tarif Général Austro-
Hongrois en vigueur au moment
Dénomination des Marchandises.
de la signature du Traité.
dans les ouvrages en cuir, en métal, ou dans la mercerie plus fortement taxés.
Toile cirée non spécialement dénommée, y compris la mousseline cirée; toile de reliure.. Cuir verni au vernis fin, cuir de Russie, cuir de peau de crocodile, cuir de phoque, cuir de porc, vrais ou imités, teints; peaux teintes en noir pour gants Cuir fin autre, c'est-à-dire, cuir noir, excepté les peaux de gros bétail et de cheval dé- nommées au No. 213; peaux pour gants; cordouan, maroquin, suffian, ainsi que le cuir teint non dénommé dans l'alinéa pré- cédent, tout cuir bronzé, cuir avec orne- ments pressés; parchemin
Ouvrages en cuir fin, c'est-à-dire, ouvrages en peau mégie ou chamoisée, en parchemin ou en cuir fin dénommé au No. 215, en toile cirée ou en taffetas ciré non spéciale- ment dénommés; sellerie, bourrellerie, et gaînerie en tissus dénommés au No. 216, blanchis, teints, ou en étoffes pour tapis de pied Les articles dénommés sous le No. 217, même combinés avec d'autres ma- tières, en tant qu'ils ne rentrent pas dans les ouvrages en caoutchouc, en métal, ou dans la mercerie, acquittant des taxes plus élevées.
Cordonnerie de toute sorte en cuir, ou dans laquelle entre la cuir, même combinée avec de tissus, de la bonneterie, ou d'autres matières, en tant qu'elle ne rentre pas dans la mercerie
Gants de peau, même simplement découpés ou en combinaison avec des matières tex- tiles Pelleterie apprétée, non confectionnée- (a) En peaux communes
En peaux fines
Pelleterie confectionnée
En peaux communes En peaux fines
Observation.-Sont traités comme pelle- terie confectionnée en peau fine: les effets d'habillement, autres qu'en soie, et les gants de peau, recouverts, doublés, ou bordés en pelleterie fine.
Ouvrages en bois tout-à-fait ordinaires, c'est- à-dire, ouvrages grossiers de tonnelier, de tourneur, et de menuisier; ouvrages en bois et ouvrages de charronage simplement rabotés; machines grossières (y compris les tours, calandres, moulins, presses, rouets, métiers); balais de ramilles; outils de labourage et de jardinage, ustensiles de cuisine-
Non peints, non passés au mordant, non vernis, non laqués, non polis, non com- binés avec d'autres matières Bruts, mais avec ferrures ou autrement combinés avec du fer ou d'autres métaux communs
Peints, passés au mordant, vernis, laqués, polis, ou avec les combinaisons indi- quées au No. 223 (b) du Tarif Général..
Bobines de bois peintes
Ouvrages en bois, fins, c'est-à-dire, ouvrages fins de tourneur et de sculpteur; ouvrages en bois bronzés; ouvrages en bois dorés, argentés, ou avec peintures fines; ou- vrages de toute sorte en bois, non spéciale- ment dénommées; ouvrages dans d'autres matières végétales à tailler.. Bandes de bois et cadres bronzés, dorés, ou argentés
Meubles en bois courbé, avec des parties ornementées par pression, et parties de meubles ornementées par pression (siéges, &c., de ce genre)
Ouvrages en bois, avec incrustations fines (façon Boule, marqueterie); mètres de poche articulés
Ouvrages de vannerie
Ordinaires (c'est-à-dire, paniers communs pour emballage et pour transport; paniers de ménage et de coche, nasses et similaires), non peints, ni passés au mordant, ni vernissés, ni laqués, ni com- binés avec d'autres matières
Fins, ne rentrant pas dans la mercerie Feuilles de placage non marquetées; par- quets et parties de parquets-
Jouets d'enfants, en bois
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