Morceaux d'os de corne et similaires, ainsi que des matières désignées au No. 310, préparés pour un complément de travail Observation au No. 230.-Les articles repris aux Nos. 224, 225, et 229 (b), même en combinaison avec d'autres matières, en tant qu'ils ne rentrent pas dans les ouvrages de caoutchouc, de cuir, de métal ou dans la mercerie taxés plus fortement.
Verre en masse; pâte d'émail et de glaçure
Verre creux, commun, c'est-à-dire, non taillé, sans dessins, non dépoli, non pressé-- De couleur naturelle, mais non blanc Blanc (transparent)
Verre creux, blanc (transparent), taillé, avec dessins, préssé, dépoli, gravé à l'eau forte ou autrement; verre blanc massif, non spécialement dénommé Verre à glace, brut, non poli; plaques en verre coulé, brutes, cannelées; tuiles en verre pour toitures
Verre d'optique, savoir: flintglass, crownglass, verre au zinc et au borax, bruts, non taillés en lentilles, pressés en disques, en plaques ou en forme de lentilles, même polis en parties
Verres de montre, verre de lunettes et autres verres d'optique, apprêtés ou taillés Bâtons, disques et tubes de verre sans dis- tinction de couleur (tels qu'ils servent à la fabrication des perles artificielles, des ouvrages à la lampe d'émailleur et des boutons) Pendeloques massives pour lustres, boutons de verre (avec ou sans œillets), coraux factices en verre, perles de verre, émail de verre, larmes de verre, verre filé, tous ces articles même de couleur
242 (a) Le verre pour fenêtres dit Butzenscheiben
Numéros du Tarif Général Austro
Hongrois en vigueur au moment
de la signature du Traité.
Dénomination des Marchandises.
Verre peint, doré ou argenté, à l'exception des articles désignés ci-avant sous la lettre (d); vitrifications taillées à pierres fausses, non montées
Verreries et ouvrages en émail, non spéciale- ment dénommés ou combinés avec d'autres matières, en tant qu'ils ne rentrent pas dans les ouvrages en caoutchouc, en cuir, en métal ou dans la mercerie, taxés à des droits plus élevés
Les plaques en pierre, dites de Kehlheim, rudes, non polies
Dalles de marbre ou d'albâtre, non lissécs .. Ouvrages non spécialement dénommés, en
albâtre, marbre, porphyre, granit, syénite et autres pierres dures similaires- Ouvrages de tailleur de pierre en marbre et albâtre, grossiers (c'est-à-dire, mon- tants de porte et de croisées, colonnes et parties de colonnes, conduits et tuyaux, auges et similaires), unis, non lissés
Autres ouvrages en marbre et albâtre, non lissés
Ardoises pour toiture et autres ardoises en feuilles
Tables d'ardoise destinées à l'écriture ou au dessin, polies, noircies, réglées, nues ou contenues dans un cadre de bois brut
Ciment .. Pierres de touche et à aiguiser, naturelles,
sans combinaison; pierres meulières, même avec des cercles de fer ou des accessoires en métal; pierres lithographiques.. Terres et pierres teintes artificiellement, même terres colorantes, nuancées artifi- ciellement; pierres à aiguiser artificielles, pierre ponce, naturelles ou factices, ajustées pour l'usage, même en combinaison avec du bois ou du fer, non vernies, ni polies ..
Numéros du Tarif Général Austro-
Hongrois en vigueur au moment
Dénomination des Marchandises.
de la signature du Traité.
Ouvrages en pierre, fins, c'est-à-dire, articles de luxe (presse-papiers, chandeliers, coupes, encriers, et semblables petits objets de fan- taisie; statues, bustes, figures d'animaux et autres ouvrages plastiques du poid de 5 kilog. ou moins); ouvrages combinés avec d'autres matières, en tant qu'ils ne rentrent pas dans les ouvrages de caout- chouc, de cuir, de métal ou dans la mer. cerie, acquittant des droits plus élevés Coraux naturels et factices, ouvrés, non montés
Tuiles et briques ordinaires et tuyaux en argile, non vernissés..
Ouvrages en terre réfractaire, non spéciale- ment dénommés-
Tuiles et briques vernissées
Cornues, creuses, récipients pour fabriques (en plombagine, en terre réfractaire ou en grès commun)
er 252 (b) Ouvrages communs en terre argileuse ordi- naire Ornementations architecturales (même en terre cuite), vernissées ou non; poêles ordinaires et parties de poêles ordinaires; dalles de revêtement pour murailles et pour carrelage, non vernissées, à l'excep- tion de celles dénommées ci-après Dalles de revêtement pour murailles et carre- lage avec dessins produits par la compres sion de masses de terres argileuses de couleurs variées, non vernissées Poterie non spécialement dénommée- Unicolore ou blanche
« PreviousContinue » |