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Dyes, etc.

Live bees.

Articles in sealed containers.

Single articles.

Addressing, etc.

soie, dont le transport offre moins d'inconvénients, doivent être enfermés sous une première enveloppe (boîte, sac en toile, parchemin, etc.), placée, elle-même dans une seconde boîte en bois, en métal ou en cuir fort et épais;

d) les poudres sèches colorantes, telles que l'aniline, etc., ne sont admises que dans des boîtes en fer-blanc résistant, placées à leur tour dans des boîtes en bois avec de la sciure entre les deux emballages. Les poudres sèches non colorantes doivent être placées dans des boîtes en métal, en bois ou en carton; ces boîtes doivent être elles-mêmes enfermées dans un sac en toile ou en parchemin;

e) les abeilles vivantes et les sangsues doivent être enfermées dans des boîtes disposées de façon à éviter tout danger.

3.-Les objets qui se gâteraient, s'ils étaient emballés d'après les règles générales, peuvent exceptionnellement être admis sous un emballage hermétiquement fermé. Dans ce cas, les Administrations intéressées peuvent exiger que l'expéditeur ou le distinataire facilite la vérification du contenu, soit en ouvrant quelques-uns des envois désignés par elles, soit d'une autre manière satisfaisante. 4.-Il n'est pas exigé d'emballage pour les objets d'une seule pièce, tels que pièces de bois, pièces métalliques, etc., qu'il n'est pas dans les usages du commerce d'emballer.

5.-L'adresse du destinataire doit être indiquée, autant que possible, sur l'emballage ou sur l'objet lui-même. Si l'emballage ou l'objet ne se prête pas à l'inscription de l'adresse et des indications de service ou à l'application des timbres-poste, il doit être fait usage d'une étiquette volante, de préférence en parchemin, attachée solidement. Il en est de même lorsque le timbrage est susceptible de provoquer la détérioration de l'envoi.

mission of which presents fewer difficulties, must be inclosed in an inside cover (box, bag of linen or parchment, etc.), which must itself be placed in a second box of wood, metal, or stout, thick leather;

(d) Dry powdered dyes such as aniline, etc., are not admitted unless inclosed in stout tin boxes, placed in turn inside wooden boxes, with sawdust between the two packings. Dry non-coloring powders must be placed in boxes of metal, wood or pasteboard; these boxes themselves must be inclosed in a bag of linen or parchment.

(e) Live bees and leeches must be inclosed in boxes so constructed as to avoid all danger

3. Articles which would deteriorate if packed in accordance with the general rules may, as an exception, be admitted in a hermetically sealed container. In such a case, the Administrations concerned may require the sender or the addressee to facilitate verification of the contents either by opening certain articles indicated by them or in some other satisfactory manner.

4. No packing is required for articles consisting of a single piece, such as pieces of wood, metal, etc., which it is not the custom of the trade to pack.

5. The address of the addressee shall be indicated, as far as possible, on the wrapper or on the article itself. If the packing or the article does not lend itself to the inscription of the address and the service indications or to the application of the postage stamps, use must be made of a tag, preferably of parchment, attached securely. The same applies when stamping is likely to damage the article.

ARTICLE 22.

Objets assimilés aux échantillons.

Sont admis au tarif des échantillons: les clichés d'imprimerie, les clefs isolées, les fleurs fraîches coupées, les objets d'histoire naturelle (animaux et plantes séchés ou conservés, spécimens géologiques, etc.), tubes de sérum et objets pathologiques rendus inoffensifs par leur mode de préparation et d'emballage. Ces objets, à l'exception des tubes de sérum expédiés dans un intérêt général par les laboratoires ou institutions officiellement reconnus, ne peuvent être envoyés dans un but commercial. Leur emballage doit être conforme aux prescriptions générales concernant les échantillons de marchandises.

ARTICLE 23.

Objets groupés.

1.-La réunion dans un seul envoi d'objets de correspondance de catégories différentes est limitée aux papiers d'affaires, aux imprimés, à l'exception des impressions en relief à l'usage des aveugles, et aux échantillons de marchandises, sous réserve:

a) que chaque objet pris isolément ne dépasse pas les limites qui lui sont applicables quant aux poids et aux dimensions;

b) que le poids total ne dépasse pas 2 kilogrammes par envoi;

c) que la taxe soit au minimum la taxe minimum des papiers d'affaires si l'envoi contient des papiers d'affaires, et la taxe minimum des échantillons s'il se compose d'imprimés et d'échantillons.

2. Ces dispositions ne sont applicables qu'aux objets soumis à la même taxe unitaire. Lorsqu'un Office constate la réunion dans un même envoi d'objets passible de taxes différentes, cet envoi est frappé pour son poids total de la taxe afférente à la catégorie dont le tarif est le plus élevé.

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Registered articles. Envois recommandés. Avis de REGISTERED ARTICLES. RE

Marking, etc.

Exclusions, etc.

Initials.

Indelible pencil.

Use of panel envelopes.

Registry requirements.

Post, p. 2671.

réception.

CHAPITRE UNIQUE.

ARTICLE 25.

Envois recommandés.

1.-Les envois recommandés doivent porter au recto l'en-tête très apparent "Recommandé" ou une mention analogue dans la langue du pays d'origine. Lorsqu'il s'agit de lettres recommandées, elles ne peuvent présenter aucune trace d'ouverture et de refermeture antérieures au dépôt. Pour le surplus, aucune condition spéciale de forme, de fermeture ou de libellé de l'adresse n'est exigée pour ces envois, sauf les exceptions ci-après.

2.-Les objets de correspondance adressés sous des initiales et ceux qui portent une adresse écrite au crayon ne sont pas admis à la recommandation.

Toutefois, l'adresse des envois autres que ceux expédiés sous ceux expédiés sous enveloppe transparente peut être écrite au crayon-encre.

3.-Les objets expédiés sous enveloppe transparente ne sont admis que si le panneau fait partie intégrante de l'enveloppe.

4.-Les envois recommandés doivent être revêtus, à l'angle gauche supérieur de la suscription, d'une étiquette conforme ou analogue au modèle C 5 ci-annexé, avec l'indication en caractères, Office, etc., marking. latins de la lettre "R", du nom du bureau d'origine et du numéro

TURN RECEIPTS

SOLE CHAPTER

ARTICLE 25

Registered articles

1. Registered articles must bear on the address side the very conspicuous notation "Recommandé” (registered), or a similar notation in the language of the country of origin. When it is a question of registered letters, they may not present any trace of opening and re-sealing before mailing. Outside of this, no special conditions as to form, closing or wording of the address are laid down for these articles, with the following exceptions:

2. Articles of correspondence addressed to initials, and those bearing an address written in pencil, are not accepted for registration.

However, the address of articles other than those sent in transparent envelopes may be written in indelible pencil.

3. Articles mailed in transparent envelopes are admitted only if the panel forms an integral part of the envelope.

4. Registered articles must bear in the upper left-hand corner of the address a label in conformity with or analogous to Form C 5 hereto appended, with indication in Latin Characters of the letter "R", the name of the office of origin, and the order number under

d'ordre sous lequel l'envoi est inscrit dans le registre de ce bureau.

which the article is entered in the register of that office.

However, it is permissible for the Administrations whose domestic legislation at present opposes the use of labels to defer the adoption of this measure and to continue using, for the designation of registered articles, stamps reading 'Recom- reading "Recommandé Recommandé" (registered) or "R", "beside which shall appear the indication of the office of origin and that of the order number. These stamps shall likewise be applied in the upper lefthand corner of the address.

Toutefois, il est permis aux Administrations dont le régime intérieur s'oppose actuellement à l'emploi des étiquettes, d'ajourner la mise à exécution de cette mesure et d'employer pour la désignation des envois recommandés des timbres: "Recommandé" ou "R", à côté desquels doivent figurer l'indication du bureau d'origine et celle du numéro d'ordre. Ces timbres doivent être apposés également à l'angle gauche supérieur de la suscription.

Aucun numéro d'ordre, etc., ne doit être porté au recto des objets recommandés par les Offices intermédiaires, afin d'éviter des confusions avec le numéro d'inscription de l'envoi au bureau d'origine.

ARTICLE 26.

Avis de réception. 1.-Les envois dont l'expéditeur demande un avis de réception doivent porter l'annotation très apparente "Avis de réception" ou l'empreinte d'un timbre "A. R."

2.-Ils sont accompagnés d'une formule de la consistance d'une carte postale, de couleur rouge clair, conforme ou analogue au modèle C 6 ci-annexé; cette formule est établie par le bureau d'origine ou par tout autre bureau à désigner par l'Office expéditeur et réunie, extérieurement et d'une manière solide, à l'objet auquel elle se rapporte. Si elle ne parvient pas au bureau de destination, celui-ci dresse d'office un nouvel avis de réception.

3.-Le bureau de destination, après avoir dûment rempli la formule C 6, la renvoie dans le courrier ordinaire, à découvert et en franchise de port, à l'adresse de l'expéditeur de l'objet.

4.-Lorsque l'expéditeur réclame un avis de réception qui ne lui est pas parvenu dans les délais voulus, il est procédé conformément aux règles tracées à l'article

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Labels.

ceipts.

1. Articles for which the sender Marking return ́re requests a return receipt must be plainly marked "Avis de réception" (return receipt), or bear the imprint of a stamp "A. R.”

2. They are accompanied by a form of the consistency of a post card, light red in color, conforming or analogous to Form C 6 hereto appended; this form is made up by the office of origin or any other office to be designated by the Administration of origin, and fastened securely to the outside of the article to which it relates. If it does not reach the office of destination, the latter officially makes up a new return receipt.

3. The office of destination, after having duly filled in the Form C 6, returns it in the ordinary mail, without cover and free of postage, to the address of the sender of the article.

Form, etc.

Return to sender.

4. When the sender makes in- Tracers. quiry about a return receipt which has not reached him within a reasonable period, the procedure set forth in the following Article is

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suivant. Dans ce cas, il n'est pas perçu une deuxième taxe et le bureau d'origine inscrit en tête de la formule C 6 la mention: "Duplicata de l'avis de réception, etc."

ARTICLE 27.

Avis de réception demandé postérieurement au dépôt.

1.-Lorsque l'expéditeur demande un avis de réception d'un envoi recommandé postérieurement au dépôt, le bureau d'origine remplit une formule C 6.

Cette formule est attachée à une réclamation modèle C 13 revêtue d'un timbre-poste représentant la taxe due et traitée selon les prescriptions de l'article 51 ci-après, à cette seule exception que, en cas de distribution régulière de l'envoi, le bureau de destination retire la formule C 13 et renvoie la formule C 6 à l'origine, de la manière prescrite au §3 de l'article précédent.

2.-Les dispositions particulières adoptées par les Administrations en vertu de l'article 51 ci-après, pour la transmission des réclamations d'envois recommandés, sont applicables aux demandes d'avis de réception formulées postérieurement au dépôt.

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followed. In such a case, a second fee is not collected, and the office of origin enters at the head of the Form C 6 the note "Duplicata de l'avis de réception, etc." (duplicate return receipt, etc.).

ARTICLE 27

Return receipts requested after mailing

1. When the sender requests a return receipt for a registered article after mailing, the office of origin fills out a Form C 6.

This form is attached to a tracer, Form C 13, with a postage stamp affixed representing the charge due, and treated in accordance with the provisions of Article 51 hereafter, with the sole exception that, in case of regular delivery of the article, the office of destination removes the Form C 13 and returns the Form C 6 to origin, in the manner prescribed by Section 3 of the preceding Article.

2. The special provisions adopted by Administrations by virtue of Article 51 hereafter for the transmission of inquiries for registered articles are applicable to requests for return receipts made after mailing,

TITLE IV

COLLECT-ON-DELIVERY ARTICLES

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Notations required.

Indications à porter sur l'envoi. Notations to be made on the article

1.-Les envois recommandés gravés de remboursement doivent porter sur le recto l'en-tête "Remboursement", écrit ou imprimé d'une manière très apparente, et suivi de l'indication du montant du remboursement en caractères latins, en toutes lettres et en chiffres arabes, sans rature ni surcharge, même approuvées.

1. Registered C. O. D. articles must bear, at the head of the address side, the note "Remboursement" (Collect on delivery), plainly written or printed, and followed by the amount of the charges, written in full in Latin characters and Arabic figures, without erasure or overwriting, even if approved,

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