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LA

CONSTITUTION

FRANÇAISE,

Décrétéc

par L'ASSEMBLÉE NATIONALE Constituante,

aux années 1789, 1790 et 1791;

Acceptée par le Roi le 14 septembre

1791.

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE DE DIDOT JEUNE.

Chez GARNERY, rue Serpente, 17

1791.

C.W.H.

THE NEW YORK

PUBLICA RARY

103307

ASTOR, LENOX AND TILBEN FOUNDATIONS. 1898.

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DES

DROITS DE L'HOMME

ET DU CITOYEN.

que

LES Représentans du Peuple Français, constitués en ASSEMBLÉE NATIONALE, considérant l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de lhomme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernemens, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inalienables et sacrés de l'homme; afin que cette Déclaration, constamment présente à tout

les Membres du Corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du Pouvoir législatif et ceux du Pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables tournent toujours au maintien de la Constitution, et au bonheur de tous.

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les

En conséquence l'ASSEMBLÉE NATIONAL E reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être Suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen.

ARTICLE PREMIER.

Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les

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