Code Napoléon |
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... Pise et ensuite à Florence , comme le plus précieux des monumens , attira bientôt l'attention de toute l'Europe . Le défaut des lois , ou leur barbarie , se faisait sentir à mesure que saient . l'ordre social et la civilisation VI.
... Pise et ensuite à Florence , comme le plus précieux des monumens , attira bientôt l'attention de toute l'Europe . Le défaut des lois , ou leur barbarie , se faisait sentir à mesure que saient . l'ordre social et la civilisation VI.
Page ix
... défaut , a mérité l'admiration générale et qui a le plus contribué à la civilisation de l'Europe . L'Empereur a voulu que l'on conservât dans leur pu- reté ces règles d'équité qui , de leur nature , et sur - tout après les avoir ...
... défaut , a mérité l'admiration générale et qui a le plus contribué à la civilisation de l'Europe . L'Empereur a voulu que l'on conservât dans leur pu- reté ces règles d'équité qui , de leur nature , et sur - tout après les avoir ...
Page xvi
... défauts de la chose . De la garantie en cas d'éviction . ibid . 292 Chap . V. Des obligations de l'acheteur . 293 . Chap . VI . De la nullité et de la résolution de la vente . 294 Sect . I. De la faculté de rachat . 295 de lésion . Chap ...
... défauts de la chose . De la garantie en cas d'éviction . ibid . 292 Chap . V. Des obligations de l'acheteur . 293 . Chap . VI . De la nullité et de la résolution de la vente . 294 Sect . I. De la faculté de rachat . 295 de lésion . Chap ...
Page 12
... défaut du père , par les docteurs en médecine ou en chirurgie , sages - femmes , offfciers de santé , où autres personnes qui auront assisté à l'accouchement ; et , lorsque la mère sera accouchée hors de son domicile , par la personne ...
... défaut du père , par les docteurs en médecine ou en chirurgie , sages - femmes , offfciers de santé , où autres personnes qui auront assisté à l'accouchement ; et , lorsque la mère sera accouchée hors de son domicile , par la personne ...
Page 13
... défaut , parmi les hommes de l'équipage . Cet acte sera rédigé , savoir : sur les bâtimens de l'Empereur , par l'officier d'administration de la marine ; et sur les bâti- mens appartenant à un armateur ou négociant , par le capitaine ...
... défaut , parmi les hommes de l'équipage . Cet acte sera rédigé , savoir : sur les bâtimens de l'Empereur , par l'officier d'administration de la marine ; et sur les bâti- mens appartenant à un armateur ou négociant , par le capitaine ...
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Common terms and phrases
acte authentique actes aliénés Alluvion ascendans aura bail cause caution Chap CHAPITRE charge cheptel chose clause pénale Code civil cohéritiers communauté conseil de famille consentement contrainte par corps contrat de dépôt contrat de mariage créancier décès déclaration défaut déféré délai demande dépôt descendans dettes dispositions divorce doit domicile dommages et intérêts donataire donateur donation entre-vifs dotal effets enfans femme héritiers hypothèques ibid immeubles juge l'acquéreur l'acte l'adoptant l'article précédent l'égard l'enfant l'époux l'état civil l'héritier l'immeuble l'obligation l'officier de l'état l'usufruit légataire lieu mari ment meubles mineur mobilier mort civile Néanmoins nullité obligations paiement parens partage père et mère personne peuvent portion pourra pourront première instance preneur prescription privilèges procureur impérial profit propriétaire propriété quasi-contrats quotité disponible registres règles réméré renoncer rescision restitution Sect SECTION sera seront servitudes seulement stipulation subrogé tuteur succession suiv tenu testamens testament testamentaires testateur tiers tion titre tribunal de première tutelle usufruit vendeur vente Voyez