6. SÉRIE. TOME UNIQUE, CONTENANT les Lois rendues pendant le second trimestre de l'année 1815. N.° 1.er à 42. A PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE. Août 1815. TABLE CHRONOLOGIQUE DES LOIS, Proclamations, Décrets, &c. contenus dans la 6. série du Bulletin des Lois. Nota. Les titres à côté desquels il y a une*, sont ceux des décrets, &c. insérés seulement par extrait au Bulletin. 1815. Idem. 9. Idem. Idem, Idem. français..... PROCLAMATION de l'Empereur à l'armée. DÉCRET impérial qui ordonne l'organisation * DÉCRET impérial portant confirmation des 12. Idem. 13. Idem. Idem. Idem. DÉCRET impérial qui destitue l'inspecteur nom de DÉCRET impérial qui nomme le comte Fourier faites dans la Légion d'honneur et les chan- 1. 8. TITRES DES LOIS, &c.. Michel, et ordonne d'arborer la cocarde DÉCRET impérial qui ordonne d'apposer le DÉCRET impérial qui rétablit la garde impé- DÉCRET impérial qui annulle tous les chan- DÉCRET impérial qui charge le prince archi- DECRET impérial qui charge le comte Boulay nistères. DÉCRET impérial qui nomme le duc de Rovigo premier inspecteur général de la gen- Idem. Idem. Idem. DECRET impérial qui nomme à la préfecture DÉCRET impérial qui nomme le comte Réal |