Bulletin des lois de la République française, Volume 1; Volume 6 |
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... Légion d'honneur et les chan- gemens faits dans la décoration depuis te ' 1er avril 1814 , et qui rétablit les membres de la Légion d'honneur dans leurs droits politiques ... DECRET'impérial qui abolit la cocarde blan- che , la ...
... Légion d'honneur et les chan- gemens faits dans la décoration depuis te ' 1er avril 1814 , et qui rétablit les membres de la Légion d'honneur dans leurs droits politiques ... DECRET'impérial qui abolit la cocarde blan- che , la ...
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... Légion d'honneur fera partie des armes des villes de Châlons - sur - Saone , de Tournus et de Saint - Jean - de - Losne .. DÉCRET impérial portant réglement sur l'exer- cice de la profession de boulanger dans la ville de Poitiers ...
... Légion d'honneur fera partie des armes des villes de Châlons - sur - Saone , de Tournus et de Saint - Jean - de - Losne .. DÉCRET impérial portant réglement sur l'exer- cice de la profession de boulanger dans la ville de Poitiers ...
Page 11
... Légion d'honneur et les changemens faits dans la Décoration depuis le 1. " Avril 1814 , et qui rétablit les membres de la Légion d'honneur dans leurs droits poli- tiques . A Lyon , le 13 Mars 1815 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et ...
... Légion d'honneur et les changemens faits dans la Décoration depuis le 1. " Avril 1814 , et qui rétablit les membres de la Légion d'honneur dans leurs droits poli- tiques . A Lyon , le 13 Mars 1815 . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et ...
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... Légion d'honneur . 6. Notre grand - maréchal , faisant fonctions de major gé- néral de la grande armée , est chargé de prendre les mesures nécessaires pour la publication du présent décret . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Grand ...
... Légion d'honneur . 6. Notre grand - maréchal , faisant fonctions de major gé- néral de la grande armée , est chargé de prendre les mesures nécessaires pour la publication du présent décret . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Grand ...
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... Légion d'honneur , aux hospices , aux communes , à la caisse d'amortissement , ou enfin qui faisaient partie du domaine , sous quelque dénomination que ce soit , et qui auraient été rendus depuis le 1. avril , au détriment de l'intérêt ...
... Légion d'honneur , aux hospices , aux communes , à la caisse d'amortissement , ou enfin qui faisaient partie du domaine , sous quelque dénomination que ce soit , et qui auraient été rendus depuis le 1. avril , au détriment de l'intérêt ...
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Common terms and phrases
archichancelier de l'Empire armée autorisation du PRINCE autorise l'acceptation AVONS DÉCRÉTÉ Avril baron bataillons Bulletin des lois CERTIFIE conforme Chambre des Représentans CHANCELIER DE L'EMPIRE chargé de l'exécution colléges électoraux Commission de Gouvernement COMTE BOULAY Conseil d'état Conseil d'état entendu Conseiller d'état chargé corres cr ART d'arrondissement DÉCRET IMPERIAL DÉCRET impérial portant DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Directeurs des postes DUC DE BASSANO EMPEREUR fabrique de l'église fonctions de Major garde nationale guerre Idem IMPERIAL qui autorise impérial qui nomme inséré au Bulletin Juin justice l'Empereur l'exécution du présent L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE l'intérieur est chargé l'ordonnance Légion d'honneur maire Mars militaires ministre de l'intérieur Ministre Secrétaire d'état nomination nomme le Comte nommé préfet ordonne palais de l'Élysée palais des Tuileries pondance du Ministère portefeuille du ministère postes des départemens préfet du département présent décret PRINCE ARCHI prince archichancelier raison de 9 s'abonne scrutin sera inséré seront signé LE DUC Signé NAPOLÉON suit Tarn-et-Garonne