Bulletin des lois de la République française, Volume 1; Volume 6 |
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... bataillons . de chasseurs des montagnes , créés par le décret du 6 août 1898 .... DÉCRET impérial qui prescrit l'organisation , dans la septième division militaire , de deux bataillons de chasseurs des Alpes , à l'ins- tar des bataillons ...
... bataillons . de chasseurs des montagnes , créés par le décret du 6 août 1898 .... DÉCRET impérial qui prescrit l'organisation , dans la septième division militaire , de deux bataillons de chasseurs des Alpes , à l'ins- tar des bataillons ...
Page xxii
... bataillons de chasseurs des Pyrénées dans les départe- mens du Gers , des Landes , de la Haute- Garonne , de l'Aude , des Hautes - Pyrénées , des Pyrénées - Orientales et de Tarn - et - Ga- ronne ... * DÉCRET impérial qui autorise la ...
... bataillons de chasseurs des Pyrénées dans les départe- mens du Gers , des Landes , de la Haute- Garonne , de l'Aude , des Hautes - Pyrénées , des Pyrénées - Orientales et de Tarn - et - Ga- ronne ... * DÉCRET impérial qui autorise la ...
Page 1
... bataillons , la bravoure et le patriotisme des troupes qui la composaient , à même de battre le corps d'armée autrichien qui lui était opposé , et d'arriver sur les derrières du flanc gauche de l'armée ennemie qui menaçait ` Paris . Les ...
... bataillons , la bravoure et le patriotisme des troupes qui la composaient , à même de battre le corps d'armée autrichien qui lui était opposé , et d'arriver sur les derrières du flanc gauche de l'armée ennemie qui menaçait ` Paris . Les ...
Page 92
... bataillons seront complétés par le troisième . Dans chaque régiment de troupes à cheval , les trois premiers escadrons seront complétés par le quatrième . Les 3. " bataillons et les 4.cs escadrons seront ensuite portés à leur complet ...
... bataillons seront complétés par le troisième . Dans chaque régiment de troupes à cheval , les trois premiers escadrons seront complétés par le quatrième . Les 3. " bataillons et les 4.cs escadrons seront ensuite portés à leur complet ...
Page 108
... bataillons de six compagnies , dont une de grenadiers et une de chasseurs . Chaque compagnie sera de cent vingt hommes , 5. Les bataillons de chaque arrondissement de sous - préfec- ture , quel que soit leur nombre , formeront une ...
... bataillons de six compagnies , dont une de grenadiers et une de chasseurs . Chaque compagnie sera de cent vingt hommes , 5. Les bataillons de chaque arrondissement de sous - préfec- ture , quel que soit leur nombre , formeront une ...
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archichancelier de l'Empire armée autorisation du PRINCE autorise l'acceptation AVONS DÉCRÉTÉ Avril baron bataillons Bulletin des lois CERTIFIE conforme Chambre des Représentans CHANCELIER DE L'EMPIRE chargé de l'exécution colléges électoraux Commission de Gouvernement COMTE BOULAY Conseil d'état Conseil d'état entendu Conseiller d'état chargé corres cr ART d'arrondissement DÉCRET IMPERIAL DÉCRET impérial portant DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Directeurs des postes DUC DE BASSANO EMPEREUR fabrique de l'église fonctions de Major garde nationale guerre Idem IMPERIAL qui autorise impérial qui nomme inséré au Bulletin Juin justice l'Empereur l'exécution du présent L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE l'intérieur est chargé l'ordonnance Légion d'honneur maire Mars militaires ministre de l'intérieur Ministre Secrétaire d'état nomination nomme le Comte nommé préfet ordonne palais de l'Élysée palais des Tuileries pondance du Ministère portefeuille du ministère postes des départemens préfet du département présent décret PRINCE ARCHI prince archichancelier raison de 9 s'abonne scrutin sera inséré seront signé LE DUC Signé NAPOLÉON suit Tarn-et-Garonne