Bulletin des lois de la République française, Volume 1; Volume 6 |
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Page xiii
... faisant partie des corps de la gendarmerie , de l'artillerie , du génie , & c . ne doivent pas être main- tenues .. DÉCRET impérial qui rapporte l'ordonnance du 16 juillet 1814 concernant la sortie des pierres à feu ... * DÉCRETS ...
... faisant partie des corps de la gendarmerie , de l'artillerie , du génie , & c . ne doivent pas être main- tenues .. DÉCRET impérial qui rapporte l'ordonnance du 16 juillet 1814 concernant la sortie des pierres à feu ... * DÉCRETS ...
Page xv
... faisant partie du corps impérial de l'artillerie , DÉCRETS impériaux qui nomment les barons d'Alphonse et Bourdon de Vatry préfets des départemens de l'Hérault et de l'Isère . . . . . DÉCRET impérial qui prescrit l'exécution de l ...
... faisant partie du corps impérial de l'artillerie , DÉCRETS impériaux qui nomment les barons d'Alphonse et Bourdon de Vatry préfets des départemens de l'Hérault et de l'Isère . . . . . DÉCRET impérial qui prescrit l'exécution de l ...
Page 3
... faisant fonctions de Major général de la grande armée , Signé COMTE Bertrand . ( N. 2. ) PROCLAMATION DE S. M. L'EMPEREUR à l'Armée . Au Golfe Juan , le 1.er Mars 1815 . NAPOLEON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire ...
... faisant fonctions de Major général de la grande armée , Signé COMTE Bertrand . ( N. 2. ) PROCLAMATION DE S. M. L'EMPEREUR à l'Armée . Au Golfe Juan , le 1.er Mars 1815 . NAPOLEON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire ...
Page 5
... déchirer le sein de la patrie ! Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Grand - Maréchal , faisant fonctions de Major général de la grande armée , Signé COMTE Bertrand . ( N. ° 3. ) DécreT IMPÉRIAL qui supprime la B. n.o 1 . ( 5 )
... déchirer le sein de la patrie ! Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Grand - Maréchal , faisant fonctions de Major général de la grande armée , Signé COMTE Bertrand . ( N. ° 3. ) DécreT IMPÉRIAL qui supprime la B. n.o 1 . ( 5 )
Page 6
... faisant fonctions de major géné- ral de la grande armée , est chargé de l'exécution du présent décret . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Grand - Maréchal , faisant fonctions de Major général de la grande armée , Signé COMTE BERTRAND ...
... faisant fonctions de major géné- ral de la grande armée , est chargé de l'exécution du présent décret . Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Grand - Maréchal , faisant fonctions de Major général de la grande armée , Signé COMTE BERTRAND ...
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Common terms and phrases
archichancelier de l'Empire armée autorisation du PRINCE autorise l'acceptation AVONS DÉCRÉTÉ Avril baron bataillons Bulletin des lois CERTIFIE conforme Chambre des Représentans CHANCELIER DE L'EMPIRE chargé de l'exécution colléges électoraux Commission de Gouvernement COMTE BOULAY Conseil d'état Conseil d'état entendu Conseiller d'état chargé corres cr ART d'arrondissement DÉCRET IMPERIAL DÉCRET impérial portant DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Directeurs des postes DUC DE BASSANO EMPEREUR fabrique de l'église fonctions de Major garde nationale guerre Idem IMPERIAL qui autorise impérial qui nomme inséré au Bulletin Juin justice l'Empereur l'exécution du présent L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE l'intérieur est chargé l'ordonnance Légion d'honneur maire Mars militaires ministre de l'intérieur Ministre Secrétaire d'état nomination nomme le Comte nommé préfet ordonne palais de l'Élysée palais des Tuileries pondance du Ministère portefeuille du ministère postes des départemens préfet du département présent décret PRINCE ARCHI prince archichancelier raison de 9 s'abonne scrutin sera inséré seront signé LE DUC Signé NAPOLÉON suit Tarn-et-Garonne