TABLE DES MATIÈRES. Pages. Deuxième instruction pour la publication des documents relatifs aux biens Ch. Schmidt. Un essai de statistique industrielle en l'an v..... Notes, EXTRAITS ET DOCUMENTS : 1. Mémoire du Conseil général du départe- ment du Nord sur les assignats, 1792 (P. Caron). — II. Le maximum des eaux-de-vie dans la région charentaise, vendémiaire-brumaire an ini (P. Caron). III. Les conséquences du maximum pour l'agriculture pour la publication des documents relatifs à l'assistance pu- Camille Bloch. Notes sur la législation et l'administration de l'assis- Camille Bloch. Recueil des principaux textes législatifs et administratifs concernant l'assistance de 1789 à l'an viii.... Camille Bloch. — Notes sur les sources, aux Archives nationales, de l'his- ໑ 5 1 COMMISSION CENTRALE. MM. Jaurès, député, président ; ArlaRD (A.), professeur à l'Université de Paris ; – Barthou (L.), député, ministre des Travaux publics; Lacroix (Sigismond), ancien député, vice-présidents ; CARON (Pierre), archiviste aux Archives nationales; - CLÉMENTEL, député, ancien ministre; - Deville (G.), ancien député, ministre plénipotentiaire, secrétaires. Bayer, directeur de l'Enseignement supérieur; DE SAINT-ARROMAN (Raoul), chef du 5* bureau de la Direction de l'Enseignement supérieur; -- CHARPENTIER (Armand), sous-chef du 5° bureau de la Direction de l'Enseignement supérieur; – HÉLIGON, rédacteur au 5. bureau de la Direction de l'Enseignement supérieur. Dubost (Antonin), président du Sénat; FAURE (Maurice), sénateur; – FERDINAND DREYFUS, sénateur; - GUILLEMAUT, sénateur; - PRADAL, sénateur; - Rivet (Gustave), sénateur, questeur du Sénat; - Réveillaud (Eugène), député; ; - Bloch (Camille), inspecteur général des bibliothèques et des archives; - BOISSONNADE (P.), professeur à l'Université de Poitiers: - Brette (Armand), publiciste; -- CHAPSAL (N.), directeur du commerce et de l'industrie au Ministère du Commerce ; – CHARLÉTY (S.), directeur de l'Enseignement technique en Tunisie; Chevreux (P.), inspecteur général des bibliothèques et des archives; -- DEBIDOUR (A.), professeur à l'Université de Paris ; DEJEAN (Etienne), directeur des Archives; - Deschamps, professeur à l'Université de Paris; - DOUARCHE (E.), conseiller à la Cour de cassation; - Esmein (A.), merobre de l'Institut, professeur à l'Université de Paris; - Faure (Fernand), professeur à l'Université de Paris; - GAUTIER (Jules), directeur de l'Enseignement secondaire; Gerbaux (F.), chef de la Section historique aux Archives nationales ; - Gide (Ch.), professeur à l'Université de Paris; - LAVISSE (Ernest), de l'Académie française, directeur de l'École normale supérieure; -- Levasseur (Émile), membre de l'Institut, administrateur du Collège de France; - LIARD (Louis), membre de l'Institut, vicerecteur de l'Académie de Paris; – Marcel (Henry), administrateur général de la Bibliothèque nationale; - Perrouv (Claude), rectrur honoraire : - Sacrac (Ph.). , professeur à l'Université de Lille; - Schmidt (Ch.). archiviste aux Archives natin à nales; – See (Henri), professeur à l'Université de Rennes; -- Seignosos (Charles), , professeur à l'Université de Paris ; -- Seligman (Edmond), avocat à la Cour d'appel: - Servois (Gustave), directeur honoraire des Archives - Teeter ( Alexandre), cbef de la Section moderne aux Archives nationales. SUR L'HISTOIRE ÉCONOMIQUE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE DERNIERS VOLUMES PARUS : Le partage des biens communaux. Documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793, publiés par G. Bourgin. Un vol. in-8°.... 7 fr. 56 Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention, publiés par F. Gerbaux et Ch. Sommidt. Tome II (Convention nationale, 1 ne partie). Un vol. in-8°.... L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1762-1793). Ducuments publiés par Max BROCHET, Un vol. in-8°. 7 fr. 50 7 fr. 50 7 fr. 50 DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE, Cabiers de doléances de la sénéchaussée de Marseille pour les États généraux de 1789, publiés par J. Fournier. Un vol. in-8°.. DÉPARTEMENT DES Boncues-DU-RHÔNE. Documents relatifs à la vente des biens nationaux, publiés par A. Moulin. Tome 1r. 7 fr. 50 DÉPARTEMENT DU GARD. Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Nimes pour les États généraux de 1789, publiés par 'E. BLIGNY-BONDURAND. Tome fer. Uo vol. in-8°... 7 fr. 50 DÉPARTEMENT DU Loir-et-Chen. Cahiers de doléances des bailliages de Blois et de Romo rantin pour les États généraux de 1789, publiés par F. Lesueur et A. Caochir. Deux vol. in-8°......... 15 fr. DÉPARTEMENT DU Lot. Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Cahors pour les États généraux de 1789, publiés par V. Founastié. Un vol. in-8°..... 7 fr. 50 DÉPARTEMENT DE LA MANCHE. Cahiers de doléances du bailliage de Cotentin (Coutances et secondaires) pour les États généraux de 1789, publiés par E. Bridagi. — Tome II. — Un vol. in-8°..... 7 fr. 50 DÉPARTEMENT DE L'ORNE. Recueil des documents d'ordre économique contenus dans les registres de délibérations des municipalités du district d'Alençon (1788-an IV), publié par F. MourLOT. — Tome li. – Un vol. in-8°.... DÉPARTEMENT DE L'YONNE. Cahiers de doléances du bailliage de Sens pour les États géné raux de 1789, publiés par Ch. Ponée. – Un vol. in-8°.. 7 fr. 50 7 fr. 50 EN VENTE À LA LIBRAIRIE ERNEST LEROUX 28, RUE BONAPARTE, PARIS |
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