Bulletin trimestriel |
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... nécessaire pour la fabrication de l'avenir . La forge de Payzac ne pouvait fournir tout le fer nécessaire à la manufacture ; les entrepreneurs en tirent de trois autres forges encore plus éloignées de Tulle que celle de Miremont , mais ...
... nécessaire pour la fabrication de l'avenir . La forge de Payzac ne pouvait fournir tout le fer nécessaire à la manufacture ; les entrepreneurs en tirent de trois autres forges encore plus éloignées de Tulle que celle de Miremont , mais ...
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... nécessaire , faute d'une bonne exploitation , ils ont eu recours au Conseil d'État pour en demander la commission [ concession ] qu'ils ont obtenue . Dès le commencement de cette exploitation du charbon [ elle ] a été trouvée bonne par ...
... nécessaire , faute d'une bonne exploitation , ils ont eu recours au Conseil d'État pour en demander la commission [ concession ] qu'ils ont obtenue . Dès le commencement de cette exploitation du charbon [ elle ] a été trouvée bonne par ...
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... nécessaires , par conséquent ces établissements ne devraient pas craindre la concurrence . En 1781 ( v . s . ) il fut inventé un métier d'une nouvelle forme ; son but réunissait en même temps les avantages de la fabrication de la haute ...
... nécessaires , par conséquent ces établissements ne devraient pas craindre la concurrence . En 1781 ( v . s . ) il fut inventé un métier d'une nouvelle forme ; son but réunissait en même temps les avantages de la fabrication de la haute ...
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... nécessaires . Un de ceux qu'ils paraissent désirer le plus , c'est d'affranchir de tous droits d'entrée les matières venant de l'étranger , le pays ne pouvant leur procurer en quantité suffisante les laines qu'ils pourraient employer ...
... nécessaires . Un de ceux qu'ils paraissent désirer le plus , c'est d'affranchir de tous droits d'entrée les matières venant de l'étranger , le pays ne pouvant leur procurer en quantité suffisante les laines qu'ils pourraient employer ...
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... nécessaire surtout pour la traite des laines propres , principalement pour la chaîne des étoffes . Ces routes faciliteraient encore le rou- lement des forges et le versement de nos vins et autres denrées à l'étranger . On pourrait aussi ...
... nécessaire surtout pour la traite des laines propres , principalement pour la chaîne des étoffes . Ces routes faciliteraient encore le rou- lement des forges et le versement de nos vins et autres denrées à l'étranger . On pourrait aussi ...
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Common terms and phrases
23 messidor administrations centrales administrations municipales amidonneries Arch Arras Arrêté du Comité articles assignats auront avant la Révolution Avesnes bienfaisance nationale brumaire bureaux Calvados Camille Bloch canton charge ci-dessus ci-devant Circulaire du Ministre citoyens Comité de salut Comité des secours commerce commissaires Commission des secours commune Convention nationale corps administratifs Corrèze corroirie Décret relatif défenseurs département dépenses Directoire Directoire exécutif directoires de département dispositions distribution district domicile établissements état fabricants fabrique Felletin filature floréal frimaire fructidor général germinal Gouvernement hôpitaux hospices civils indemnités indigents l'administration l'an l'article l'Assemblée nationale l'exécution laine législatif livres maisons manufacture mendicité ment messidor Metz Ministre de l'intérieur mois Moselle moyens nécessaires nivôse nourrices ouvriers paiement patrie pensions pluviôse pourront prairial présent décret produit propriétaire provisoirement registre rentes République Sarrelouis secours accordés secours publics sera seront service seulement somme tanneries tion titre toileries toiles travail Trésor public trimestre vendémiaire ventôse veuves
Popular passages
Page 253 - Que tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir, d'une manière convenable, aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres, et au soulagement des pauvres...
Page 253 - D'administrer les établissements qui appartiennent à la commune, qui sont entretenus de ses deniers ou qui sont particulièrement destinés à l'usage des citoyens dont elle est composée ; De faire jouir les habitants des avantages d'une bonne police, notamment de la propreté, do la salubrité, de la sûreté et de la tranquillité dans les rues , lieux et édifices publics.
Page 236 - Les secours publics sont une dette sacrée. La société doit la subsistance aux citoyens malheureux, soit en leur procurant du travail, soit en assurant les moyens d'exister à ceux qui sont hors d'état de travailler.
Page 348 - Tout malade domicilié de droit ou non, qui sera sans ressources , sera secouru , ou à son domicile de fait , ou dans l'hospice le plus voisin.
Page 444 - Dans le mois suivant, les administrations centrales désigneront des biens nationaux du même produit, en remplacement des biens vendus; et ce après estimation d'experts, dont un sera nommé par elles, l'autre par le directeur des domaines nationaux. Le travail des administrations centrales ne sera que préparatoire, et n'aura son effet définitif qu'en vertu d'une loi expresse.
Page 253 - Les corps municipaux auront deux espèces de fonctions à remplir; les unes, propres au pouvoir municipal; les autres , propres à l'administration générale de l'Etat , et déléguées par elle aux municipalités.
Page 303 - Fourquevaux et généralement toutes les corporations religieuses et congrégations séculières d'hommes et de femmes, ecclésiastiques ou laïques, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades...
Page 253 - Les fonctions propres au pouvoir municipal, sous la surveillance et l'inspection des assemblées administratives, sont : de régir les biens et revenus communs des villes, bourgs, paroisses et communautés ; •de régler et d'acquitter celles des dépenses locales qui doivent être payées des...
Page 290 - L'état des habitants de la campagne sera recensé au chef-lieu du canton par des commissaires que nommeront les officiers municipaux de chaque communauté particulière. ART. 2. I .c registre contiendra mention des déclarations que chacun aura faites de ses noms, âge, lieu de naissance, dernier domicile, profession, métier, et autres moyens de subsistance.
Page 306 - En cas d'exposition d'enfant, le juge de paix, ou l'officier de police qui en aura été instruit, sera tenu de se rendre sur le lieu de l'exposition, de dresser procès-verbal de l'état de l'enfant, de son âge apparent, des marques extérieures, vêtements et autres indices qui peuvent éclairer sur sa naissance; il recevra aussi les déclarations de ceux qui auraient quelques connaissances relatives à l'exposition de l'enfant.