RECUEIL

DES

IF 128/5

TRAITÉS DE LA FRANCE

DES

TRAITÉS DE LA FRANCE

PUBLIÉ SOUS LES AUSPICES

DE S. EXC. M. DROUYN DE LHUYS,

MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES,

PAR

M. DE CLERCQ

Ministre Plénipotentiaire.

TOME CINQUIÈME

1843-1849

PARIS

AMYOT, ÉDITEUR DES ARCHIVES DIPLOMATIQUES

8, RUE DE LA PAIX, 8.

MDCCCLXV

TABLE CHRONOLOGIQUE

DU CINQUIÈME VOLUME.

QUATRIÈME PÉRIODE

1831-1847

(SUITE).

Pages.

1843 Février.... 6-15. Villes Anséatiques. Déclarations échangées à Pa-
ris au sujet des navires en relâche forcée
13. Grande-Bretagne. Convention signée à Londres, pour
l'extradition réciproque des malfaiteurs

Mars......

21. Saxe-Cobourg-Gotha. Traité conclu à Vienne, pour
le mariage du Prince de Saxe-Cobourg-Gotha avec
la Princesse Clémentine d'Orléans. .

9. Cap de Monte. Traité conclu à Fanama, pour une ces-
sion de territoire et le règlement des difficultés
entre Français et Indigènes.

25. Marquises. Traité signé au fort Collet, pour la cession
à la France de la baie de Pua.

25. Taïti. Acte de ratification pour l'acceptation par la
France du protectorat d'O'taïti.

7

25. Vénézuela. Traité d'amitié, de commerce et de naviga-
tion, conclu à Caracas.

7

17

Avril.... 3. Grande - Bretagne. Convention de Poste conclue à
Londres

22. Brésil. Traité conclu à Rio-Janeiro, pour le mariage
du Prince de Joinville avec la Princesse Francisca
du Brésil..

23. Soulou. Convention de commerce signée à Soulou.
27. Quaben. Convention d'accession au Traité d'amitié et
de commerce, conclu au Gabon avec le Roi Louis
le 18 mars 1842.

...

Mai........ 1. Grande-Bretagne. Articles Postals signés à Londres,
pour l'exécution de la Convention du 3 avril.
12. Marquises. Convention signée au fort Collet, pour la
cession à la France de la baie d'Atuahua. . .
18. Autriche. Articles additionnels à la Convention postale
du 16 avril 1831. . . .

43

18

18

49

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24. Grande-Bretagne. Règlement général sur les pêcheries
arrêté à Londres.

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27. Tour et Taxis. Articles provisoires signés à Paris, pour
l'échange des correspondances.

73

29. Suisse. Convention signée à Paris, pour la rectification
d'une route entre la France et la Principauté de Neu-
châtel..

29. Russie. Déclaration échangée à Paris, entre la France
et la Russie, au sujet de l'administration des succes-
sions par les consuls des deux pays.

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