Recueil des traités de la France, Volume 5Amyot, 1865 |
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... échangées à Pa- ris au sujet des navires en relâche forcée 13. Grande - Bretagne . Convention signée à Londres ... échangée à Paris , entre la France et la Russie , au sujet de l'administration des succes- sions par les consuls des deux ...
... échangées à Pa- ris au sujet des navires en relâche forcée 13. Grande - Bretagne . Convention signée à Londres ... échangée à Paris , entre la France et la Russie , au sujet de l'administration des succes- sions par les consuls des deux ...
Page 17
... échangées à Ca- racas , dans un délai de quinze mois , ou plus tôt si faire se peut . En foi de quoi , les Plénipotentiaires respectifs ont signé le pré- sent Traité , et y ont apposé leurs cachets . Fait en la ville de Caracas , le 25 ...
... échangées à Ca- racas , dans un délai de quinze mois , ou plus tôt si faire se peut . En foi de quoi , les Plénipotentiaires respectifs ont signé le pré- sent Traité , et y ont apposé leurs cachets . Fait en la ville de Caracas , le 25 ...
Page 20
... échangées , con- formément aux articles 4 et suivants de la présente Convention , entre les bureaux Français de Calais et de Boulogne , d'une part , et les bureaux Britanniques de Londres et Douvres , de l'autre , par les bâtiments de l ...
... échangées , con- formément aux articles 4 et suivants de la présente Convention , entre les bureaux Français de Calais et de Boulogne , d'une part , et les bureaux Britanniques de Londres et Douvres , de l'autre , par les bâtiments de l ...
Page 24
... échangées entre les deux Offices , Français et Britannique , par les bureaux de Saint- Malo , Granville et Cherbourg , d'une part , et les bureaux des Iles du Ca- nal de la Manche , de l'autre , par les moyens indiqués dans les articles ...
... échangées entre les deux Offices , Français et Britannique , par les bureaux de Saint- Malo , Granville et Cherbourg , d'une part , et les bureaux des Iles du Ca- nal de la Manche , de l'autre , par les moyens indiqués dans les articles ...
Page 26
... échangées en- tre les deux Offices Français et Britannique , par les bureaux Français de Paris , Marseille , Alexandrie , Smyrne , les Dardanelles et Cons- tantinople , d'une part , et les bureaux Britanniques d'Alexandrie et Malte , de ...
... échangées en- tre les deux Offices Français et Britannique , par les bureaux Français de Paris , Marseille , Alexandrie , Smyrne , les Dardanelles et Cons- tantinople , d'une part , et les bureaux Britanniques d'Alexandrie et Malte , de ...
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administrations affranchies jusqu'à destination affranchies originaires canton de Bâle canton de Genève canton de Neuchâtel canton de Vaud canton de Zurich centimes par journal centimes par trente Colonies et pays Colonies et possessions conclue Confédération Suisse correspondances desdites devront échantillons de marchandises également à l'administration établissements de Poste feuille d'imprimés gazettes Gouvernement de S. M. Grande-Bretagne Grande-Bretagne et d'Irlande l'administration des Postes l'Algérie l'extradition l'Office des Postes lettres adressées lettres non affranchies lettres originaires Méditerranée navigation navires nistration des Postes originaires du canton originaires du Royaume paquebots paquebots à vapeur payera à l'admi payera également pays d'outre-mer poids port de voie port des lettres possède des établissements possessions Anglaises Postes Britanniques Postes de Zurich Postes Vaudoises présente Convention quarante centimes quatre-vingts centimes ratifications réciproquement Royaume de Belgique Royaume de Grèce Royaume des Deux-Siciles Royaume-Uni sera seront livrées soixante centimes stipulé tarif territoire tion Tour et Taxis transit trente grammes vingt centimes