Recueil des traités de la France, Volume 5Amyot, 1865 |
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... Belgique . Convention signée à Lille , pour régler les relations directes et les échanges de documents entre les administrations de l'enregistrement de France et de Belgique . . . Pages . 8888 99 99 100 100 . . 105 28. Bade . Procès ...
... Belgique . Convention signée à Lille , pour régler les relations directes et les échanges de documents entre les administrations de l'enregistrement de France et de Belgique . . . Pages . 8888 99 99 100 100 . . 105 28. Bade . Procès ...
Page vii
... Belgique . Acte dressé à Sugny , pour fixer la limite fron- tière entre les communes de Douchery ( France ) et Pussemange et Sugny ( Belgique ) . Octobre ... 21. Chine . Traité d'amitié , de commerce et de navigation 228 conclu à ...
... Belgique . Acte dressé à Sugny , pour fixer la limite fron- tière entre les communes de Douchery ( France ) et Pussemange et Sugny ( Belgique ) . Octobre ... 21. Chine . Traité d'amitié , de commerce et de navigation 228 conclu à ...
Page ix
... Belgique . Articles additionnels de Poste signés à Bruxelles .. 410 13. Belgique . Convention de commerce signée à Paris . . 41 1816 Février .... 10. Bade . Convention de Poste conclue à Carlsruhe . Mars ...... 23. Bavière . Convention ...
... Belgique . Articles additionnels de Poste signés à Bruxelles .. 410 13. Belgique . Convention de commerce signée à Paris . . 41 1816 Février .... 10. Bade . Convention de Poste conclue à Carlsruhe . Mars ...... 23. Bavière . Convention ...
Page x
... Belgique . Convention de Poste conclue à Bruxelles .. 22. Tour et Taxis . Articles additionnels de Poste signés à Paris . Décembre . 8. Grande - Bretagne . Convention de Poste additionnelle à celle du 3 avril 1843 . 87 557 578 594 528 ...
... Belgique . Convention de Poste conclue à Bruxelles .. 22. Tour et Taxis . Articles additionnels de Poste signés à Paris . Décembre . 8. Grande - Bretagne . Convention de Poste additionnelle à celle du 3 avril 1843 . 87 557 578 594 528 ...
Page xi
... Belgique - Prusse . Règlement sur le service internatio- nal des chemins de fer dans ses rapports avec la douane .. Décembre . 31. France . Arrêté du Président de la République pour l'exécution du règlement international du 8 octobre ...
... Belgique - Prusse . Règlement sur le service internatio- nal des chemins de fer dans ses rapports avec la douane .. Décembre . 31. France . Arrêté du Président de la République pour l'exécution du règlement international du 8 octobre ...
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Common terms and phrases
administrations affranchies jusqu'à destination affranchies originaires canton de Bâle canton de Genève canton de Neuchâtel canton de Vaud canton de Zurich centimes par journal centimes par trente Colonies et pays Colonies et possessions conclue Confédération Suisse correspondances desdites devront échantillons de marchandises également à l'administration établissements de Poste feuille d'imprimés gazettes Gouvernement de S. M. Grande-Bretagne Grande-Bretagne et d'Irlande l'administration des Postes l'Algérie l'extradition l'Office des Postes lettres adressées lettres non affranchies lettres originaires Méditerranée navigation navires nistration des Postes originaires du canton originaires du Royaume paquebots paquebots à vapeur payera à l'admi payera également pays d'outre-mer poids port de voie port des lettres possède des établissements possessions Anglaises Postes Britanniques Postes de Zurich Postes Vaudoises présente Convention quarante centimes quatre-vingts centimes ratifications réciproquement Royaume de Belgique Royaume de Grèce Royaume des Deux-Siciles Royaume-Uni sera seront livrées soixante centimes stipulé tarif territoire tion Tour et Taxis transit trente grammes vingt centimes