Recueil des traités de la France, Volume 5Amyot, 1865 |
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... Grèce , et les îles Ioniennes , passant par les postes Autrichiennes ; 2o les lettres destinées pour l'Autriche et le royaume Lombardo- Vénitien ; 3 ° les lettres destinées pour l'Allemagne , les Cantons Suisses , et les États du Nord ...
... Grèce , et les îles Ioniennes , passant par les postes Autrichiennes ; 2o les lettres destinées pour l'Autriche et le royaume Lombardo- Vénitien ; 3 ° les lettres destinées pour l'Allemagne , les Cantons Suisses , et les États du Nord ...
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... Grèce , passant par les Etats Autrichiens , deux francs par trente grammes , poids net , pour port de transit à travers la France ; plus trois francs vingt centimes , aussi par trente grammes , poids net , dont l'Office de France tient ...
... Grèce , passant par les Etats Autrichiens , deux francs par trente grammes , poids net , pour port de transit à travers la France ; plus trois francs vingt centimes , aussi par trente grammes , poids net , dont l'Office de France tient ...
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... Grèce . L'Office Britannique aura la faculté de livrer ces lettres à l'Office des Postes de France non - affranchies ou affranchies jusqu'à desti- nation . L'Office des Postes de France payera à l'Office des Postes Britan- niques , pour ...
... Grèce . L'Office Britannique aura la faculté de livrer ces lettres à l'Office des Postes de France non - affranchies ou affranchies jusqu'à desti- nation . L'Office des Postes de France payera à l'Office des Postes Britan- niques , pour ...
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... Grèce , la somme de cinq francs quarante centimes . ART . 49. Le Gouvernement de S. M. le Roi des Français promet d'interposer ses bons offices auprès des Gouvernements des pays mentionnés dans l'article précédent , ou de tous autres ...
... Grèce , la somme de cinq francs quarante centimes . ART . 49. Le Gouvernement de S. M. le Roi des Français promet d'interposer ses bons offices auprès des Gouvernements des pays mentionnés dans l'article précédent , ou de tous autres ...
Page 33
... Grèce et des Deux - Siciles , des Etats Pon- tificaux et du Grand - Duché de Toscane , de l'autre , dont le trans- port serait confié , d'un commun accord , aux paquebots Français de la Méditerranée , moyennant les prix ci - après fixés ...
... Grèce et des Deux - Siciles , des Etats Pon- tificaux et du Grand - Duché de Toscane , de l'autre , dont le trans- port serait confié , d'un commun accord , aux paquebots Français de la Méditerranée , moyennant les prix ci - après fixés ...
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Common terms and phrases
administrations affranchies jusqu'à destination affranchies originaires canton de Bâle canton de Genève canton de Neuchâtel canton de Vaud canton de Zurich centimes par journal centimes par trente Colonies et pays Colonies et possessions conclue Confédération Suisse correspondances desdites devront échantillons de marchandises également à l'administration établissements de Poste feuille d'imprimés gazettes Gouvernement de S. M. Grande-Bretagne Grande-Bretagne et d'Irlande l'administration des Postes l'Algérie l'extradition l'Office des Postes lettres adressées lettres non affranchies lettres originaires Méditerranée navigation navires nistration des Postes originaires du canton originaires du Royaume paquebots paquebots à vapeur payera à l'admi payera également pays d'outre-mer poids port de voie port des lettres possède des établissements possessions Anglaises Postes Britanniques Postes de Zurich Postes Vaudoises présente Convention quarante centimes quatre-vingts centimes ratifications réciproquement Royaume de Belgique Royaume de Grèce Royaume des Deux-Siciles Royaume-Uni sera seront livrées soixante centimes stipulé tarif territoire tion Tour et Taxis transit trente grammes vingt centimes