Recueil des traités de la France, Volume 5Amyot, 1865 |
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Page viii
... Zurich .. 368 26. Suisse . Convention de Poste conclue à Paris avec le canton de Neuchâtel . 386 Août ...... 20. Prusse . Déclaration explicative sur la Convention d'extradition du 21 juin . . 298 23. Bondou . Traité conclu à Sénondebou ...
... Zurich .. 368 26. Suisse . Convention de Poste conclue à Paris avec le canton de Neuchâtel . 386 Août ...... 20. Prusse . Déclaration explicative sur la Convention d'extradition du 21 juin . . 298 23. Bondou . Traité conclu à Sénondebou ...
Page x
... Zurich . 522 31. Suisse . Articles additionnels de Poste signés à Paris avec le canton de Berne . 523 Août ...... 5. Taïti . Convention , signée à Papeete , pour régler l'exer- cice du Protectorat de la France sur les îles de la Société ...
... Zurich . 522 31. Suisse . Articles additionnels de Poste signés à Paris avec le canton de Berne . 523 Août ...... 5. Taïti . Convention , signée à Papeete , pour régler l'exer- cice du Protectorat de la France sur les îles de la Société ...
Page 317
... Zurich . En foi de quoi , les Plénipotentiaires respectifs ont signé la pré- sente Convention , et y ont apposé le sceau de leurs armes . Fait à Paris , en double original , le 25 juin de l'an de grâce 1845 . GUIZOT . DE TSCHANN ...
... Zurich . En foi de quoi , les Plénipotentiaires respectifs ont signé la pré- sente Convention , et y ont apposé le sceau de leurs armes . Fait à Paris , en double original , le 25 juin de l'an de grâce 1845 . GUIZOT . DE TSCHANN ...
Page 335
... Zurich . En foi de quoi , les Plénipotentiaires respectifs ont signé la pré- sente Convention , et y ont apposé le sceau de leurs armes . Fait à Paris , en double original , le 26 juillet de l'an grâce 1845 . GUIZOT . DE TSCHANN ...
... Zurich . En foi de quoi , les Plénipotentiaires respectifs ont signé la pré- sente Convention , et y ont apposé le sceau de leurs armes . Fait à Paris , en double original , le 26 juillet de l'an grâce 1845 . GUIZOT . DE TSCHANN ...
Page 351
... Zurich ( 1 ) . En foi de quoi , les Plénipotentiaires respectifs ont signé la pré- sente Convention , et y ont apposé le sceau de leurs armes . Fait à Paris , en double original , 26 juillet de l'an 1845 . GUIZOT . DE TSCHANN ...
... Zurich ( 1 ) . En foi de quoi , les Plénipotentiaires respectifs ont signé la pré- sente Convention , et y ont apposé le sceau de leurs armes . Fait à Paris , en double original , 26 juillet de l'an 1845 . GUIZOT . DE TSCHANN ...
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