Recueil des traités de la France, Volume 5Amyot, 1865 |
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... Articles additionnels à la Convention postale du 16 avril 1831. . . . 43 18 18 49 62 62 24. Grande - Bretagne . Règlement général sur les pêcheries arrêté à Londres . 65 27. Tour et Taxis . Articles provisoires signés à Paris , pour l ...
... Articles additionnels à la Convention postale du 16 avril 1831. . . . 43 18 18 49 62 62 24. Grande - Bretagne . Règlement général sur les pêcheries arrêté à Londres . 65 27. Tour et Taxis . Articles provisoires signés à Paris , pour l ...
Page vi
... Articles additionnels 115 28. Sardaigne . Convention littéraire et artistique conclue à Turin . 116 Septembre . 15. Prusse . Accord verbal entre les deux Offices des Postes , pour l'échange des dépêches entre Strasbourg et Zeitz . 118 ...
... Articles additionnels 115 28. Sardaigne . Convention littéraire et artistique conclue à Turin . 116 Septembre . 15. Prusse . Accord verbal entre les deux Offices des Postes , pour l'échange des dépêches entre Strasbourg et Zeitz . 118 ...
Page viii
... Articles additionnels de Poste . 24. Etats - Unis . Article additionnel à la Convention d'ex- tradition , du 9 novembre 1843 . Mars ...... 9. Guatemala . Déclaration échangée à Guatemala , au sujet des termes de paiements fixés par la ...
... Articles additionnels de Poste . 24. Etats - Unis . Article additionnel à la Convention d'ex- tradition , du 9 novembre 1843 . Mars ...... 9. Guatemala . Déclaration échangée à Guatemala , au sujet des termes de paiements fixés par la ...
Page ix
... Articles additionnels de Poste . 26. Pays - Bas . Articles additionnels de Poste signés à La Haye Décembre . 6. Grande - Bretagne . Déclaration commune pour la mise en vigueur de la Convention du 29 mai 1845 , sur la Traite des Noirs ...
... Articles additionnels de Poste . 26. Pays - Bas . Articles additionnels de Poste signés à La Haye Décembre . 6. Grande - Bretagne . Déclaration commune pour la mise en vigueur de la Convention du 29 mai 1845 , sur la Traite des Noirs ...
Page x
... Articles additionnels de Poste signés à Paris avec le canton de Genève . 516 518 • 31. Suisse . Articles additionnels de Poste signés à Paris avec le canton de Vaud . 519 31. Suisse . Articles additionnels de Poste signés à Paris avec ...
... Articles additionnels de Poste signés à Paris avec le canton de Genève . 516 518 • 31. Suisse . Articles additionnels de Poste signés à Paris avec le canton de Vaud . 519 31. Suisse . Articles additionnels de Poste signés à Paris avec ...
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Common terms and phrases
administrations affranchies jusqu'à destination affranchies originaires canton de Bâle canton de Genève canton de Neuchâtel canton de Vaud canton de Zurich centimes par journal centimes par trente Colonies et pays Colonies et possessions conclue Confédération Suisse correspondances desdites devront échantillons de marchandises également à l'administration établissements de Poste feuille d'imprimés gazettes Gouvernement de S. M. Grande-Bretagne Grande-Bretagne et d'Irlande l'administration des Postes l'Algérie l'extradition l'Office des Postes lettres adressées lettres non affranchies lettres originaires Méditerranée navigation navires nistration des Postes originaires du canton originaires du Royaume paquebots paquebots à vapeur payera à l'admi payera également pays d'outre-mer poids port de voie port des lettres possède des établissements possessions Anglaises Postes Britanniques Postes de Zurich Postes Vaudoises présente Convention quarante centimes quatre-vingts centimes ratifications réciproquement Royaume de Belgique Royaume de Grèce Royaume des Deux-Siciles Royaume-Uni sera seront livrées soixante centimes stipulé tarif territoire tion Tour et Taxis transit trente grammes vingt centimes