Recueil des traités de la France, Volume 5Amyot, 1865 |
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... Ordre Royal de la Légion - d'Honneur , Grand - Croix de l'Ordre de Léopold de Belgi- que , son Ambassadeur Extraordinaire près S. M. B. Et S. M. la Reine du Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le très - honorable George ...
... Ordre Royal de la Légion - d'Honneur , Grand - Croix de l'Ordre de Léopold de Belgi- que , son Ambassadeur Extraordinaire près S. M. B. Et S. M. la Reine du Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le très - honorable George ...
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... Ordre Royal de la Légion - d'Honneur , etc. , etc. , son Ambassadeur auprès de S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême ; Et S. A. S. le Duc Ernest , Duc Souverain de Saxe - Cobourg - Go- tha , le Baron O'Sullivan de ...
... Ordre Royal de la Légion - d'Honneur , etc. , etc. , son Ambassadeur auprès de S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême ; Et S. A. S. le Duc Ernest , Duc Souverain de Saxe - Cobourg - Go- tha , le Baron O'Sullivan de ...
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... ordre intérieur à bord des navires de commerce de leur nation et connaîtront seuls de tous les différends qui surviendraient entre les hommes , le capitaine et les officiers de l'équipage ; mais les autoritée locales pourront inter ...
... ordre intérieur à bord des navires de commerce de leur nation et connaîtront seuls de tous les différends qui surviendraient entre les hommes , le capitaine et les officiers de l'équipage ; mais les autoritée locales pourront inter ...
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des autorités locales aura seulement lieu dans les deux Pays pour maintenir l'ordre , garantir les intérêts des sauveteurs , s'ils sont étrangers aux équipages naufragés , et assurer l'exécution des dispo- sitions à observer pour l ...
des autorités locales aura seulement lieu dans les deux Pays pour maintenir l'ordre , garantir les intérêts des sauveteurs , s'ils sont étrangers aux équipages naufragés , et assurer l'exécution des dispo- sitions à observer pour l ...
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... Ordre Royal de la Légion - d'Honneur , Grand - Croix de l'Ordre de Léopold de Bel- gique , son Ambassadeur Extraordinaire près S. M. B .; Et S. M. la Reine du Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le très - honorable ...
... Ordre Royal de la Légion - d'Honneur , Grand - Croix de l'Ordre de Léopold de Bel- gique , son Ambassadeur Extraordinaire près S. M. B .; Et S. M. la Reine du Royaume - Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le très - honorable ...
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administrations affranchies jusqu'à destination affranchies originaires canton de Bâle canton de Genève canton de Neuchâtel canton de Vaud canton de Zurich centimes par journal centimes par trente Colonies et pays Colonies et possessions conclue Confédération Suisse correspondances desdites devront échantillons de marchandises également à l'administration établissements de Poste feuille d'imprimés gazettes Gouvernement de S. M. Grande-Bretagne Grande-Bretagne et d'Irlande l'administration des Postes l'Algérie l'extradition l'Office des Postes lettres adressées lettres non affranchies lettres originaires Méditerranée navigation navires nistration des Postes originaires du canton originaires du Royaume paquebots paquebots à vapeur payera à l'admi payera également pays d'outre-mer poids port de voie port des lettres possède des établissements possessions Anglaises Postes Britanniques Postes de Zurich Postes Vaudoises présente Convention quarante centimes quatre-vingts centimes ratifications réciproquement Royaume de Belgique Royaume de Grèce Royaume des Deux-Siciles Royaume-Uni sera seront livrées soixante centimes stipulé tarif territoire tion Tour et Taxis transit trente grammes vingt centimes