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DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES

DE L'ANGLETERRE,

COMPARÉES AVEC CELLES

DE LA FRANCE.

SE TROUVE AUSSI, A PARIS,

Chez les Libraires :

BÉCHET aîné, Palais-Royal, Galerie-de-Bois, nos 263 et 264;
BOISTE fils aîné, rue de Sorbonne, no 12.
BRISSOT-THIVARS, rue de l'Abbaye, n° 12;
CHARLES BÉCHET, quai des Augustins, no 57;
DELAFORÊT, place de la Bourse;

DUVERGER, rue de Verneuil, no 4;
MERLIN, quai des Augustins, n°7;

MONGIE aîné, boulevart des Italiens, no 10;

ROUEN, place de l'École de Médecine;

SAUTELET, place de la Bourse;

TREUTTEL et WÜRTZ, rue de Bourbon, no 17;

Et chez les principaux Libraires des départemens et de l'étranger.

Actuellement sous presse, du même Auteur :

DU PERFECTIONNEMENT Des études lÉGALES dans l'état actuel de la Société, brochure de 100 pages in-8°.

IMPRIMERIE DE E. DUVERGER, rue de Verneuil, no 4.

DE L'ANGLETERRE

COMPARÉES AVEC CELLES

DE LA FRANCE,

ET DE QUELQUES AUTRES ÉTATS ANCIENS ET MODERNES.

PAR JOSEPH REY, DE GRENOBLE,
Avocat, ancien Magistrat.

TOME SECOND.

A PARIS,

CHEZ NÈVE, LIBRAIRE,

PALAIS DE JUSTICE, N° 9.

DES DIVISIONS DU TOME SECOND.

DEUXIÈME PARTIE. Exposé des institutions judi-
ciaires anglaises, suivi de leur comparaison avec
celles de la France et autres États.

SECTION PREMIÈRE. Du PERSONNEL de l'organisation an-
glaise.

Chapitre préliminaire. Idée générale de l'organisation

judiciaire en Angleterre, depuis l'invasion des

Anglo-Saxons jusqu'à nos jours.

Première Classe. De l'organisation personnelle des
corps judiciaires, chargés de juger principalement
les faits.

Chapitre unique. Du jury.

Première Division. Du jury commun ou ordinaire,

et du jury spécial.

SI. De la formation du jury commun ou ordi-

SII. De la formation du jury spécial.

Deuxième Division. Du grand et du petit jury, ou
du jury d'accusation et du jury de jugement.

Troisième Division. Du jury national et du jury

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