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Books Books 1 - 10 of 129 on ... les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture,....
" ... les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,... "
Annales de la Chambre des députés - Page 223
by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1887
...sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enlin, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait...
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Revue de droit international et de législation comparée, Volume 4; Volume 16

Comparative law - 1884
...sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général .j enfin toute reproduction quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait...
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louis decrets

J. B. Duvergier - 1880
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général , toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ora ayants...
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1880
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ou ayants-cause...
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volume 6

Georg Friedrich Martens - Europe - 1881
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ou ayants-cause...
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Bulletin des lois

France - Law - 1881
...lithographies et illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis scientifiques et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à tonnait re. Les mandataires légaux ou ayants...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1883
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....
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Journal des économistes

Economics - 1883
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences naturelles et, en général, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique....
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Journal des tribunaux et revue judiciaire

Law reports, digests, etc - 1884
...sculpture, de gravure ; les lithographies , les illustrations , les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ART. 5. Les mandataires légaux ou ayants cause des auteurs ou, dans le cas prévu...
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LA NOUVELLE REVUE

Sixieme Annee - 1884
...sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie,...être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ART. 5. — Les mandataires légaux ou ayants cause des auteurs ou, dans le cas...
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