| France - France - 1815 - 1208 pages
...ratifications en serout échangées en même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs 30 Mai, l'an de grâce, i H i ! . (LS) (Signé) Le prince de BÉNÉVSNT. (LS) André, comte de RASOUMOFF^KY.... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...ratifications en seront échangées eu même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif^ l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce, 1814. (LS) Signé, le prince m. BÉNÊYENT. (LS) Signé, CHARLES-AUGUSTE,... | |
| Europe - 1815 - 554 pages
...ratifications en seront échangées en même lems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. , , Fait à Paris, le 5o mai 18 14. Le prince de Bénévent. \ • r André comte de RasumowsJty, , Charles-Robert comte... | |
| Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1815 - 1138 pages
...ratifications en seront échangées en même leiN.s. 1 .11 foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes> Fait à Paris, le 3o Mai 1814. Le prince de Bénévent. \ André, comte de Rafumowsfy. С liarles -Rvbertf comte de Nesselrode.... | |
| Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce i 8 i4(LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT. " (LS) Signé ANDRÉ Comte DE RASouMOFFSKy.... | |
| France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, de 20 Novembre, l'an de grâce 1815. (LS) Signé RICHELIEU. (LS} Signé le Prince DE RASOUMOFFSKY.... | |
| Paris (France) - 1816 - 432 pages
...échangées dans deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. € Fu foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le ao novembre de l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures. ) Convention enrichie en conformité... | |
| France - France - 1816 - 734 pages
...délai de quinze jours, ou plutôt si faire te peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai, l'an de grâce 1814. (Locvigigilli.) (Signé) Le prince de BÉNEVENT. (Locus sigiHi.) Le prince... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1818 - 764 pages
...était inséré mot à mot dans la susdite convention. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 26 Avril 1818. Signé RICHELIEU. Signé CHARLES STUART. Mandons et ordonnons, etc. Donné à Paris,... | |
| France - 1818 - 568 pages
...terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze. i ( LS ) Signé RICHELIEU. ( LS) Signé METTERNICH.... | |
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