 | Amato (di Montecassino) - Italy, Southern - 1835 - 496 pages
...(( Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroitre sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable , portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » M. Hase, Membre du Conseil, ayant été nommé commissaire... | |
 | Amato (di Montecassino) - Normandy (France) - 1835 - 500 pages
...« Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroitre sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable , portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » M. Hase, Membre du Conseil, ayant été nommé commissaire... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1836 - 406 pages
...commissaire responsable , chnrgé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l 'éditeur sera pince à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...commissaire responsable , portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. ART. 15. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur.... | |
 | France - 1836 - 954 pages
...commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'éxecution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. ART. i ;">. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur.... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1836 - 370 pages
...chargé d'en surveiller l'exécutiou. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque roi âme. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la...commissaire responsable , portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. ART. 15. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur.... | |
 | Jules Mazarin - France - 1836 - 540 pages
...« Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroitre sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable, portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » M. Monmerqué, membre du Conseil, nommé commissaire... | |
 | Jules Mazarin - France - 1836 - 540 pages
...Le nom de l'éditeur sera placé à la tète de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroître sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable , portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » M. Monmerqué, membre du Conseil, nommé commissaire... | |
 | France - 1836 - 956 pages
...pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagne d'une déclaration du commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. ART. i5. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur.... | |
 | Émilie Dupont - Burgundy (France) - 1837 - 428 pages
...Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroîlre sous le nom de la Société sans l'autorisation du...déclaration du commissaire responsable , portant que ce travail lui a paru mériter d'être publié. » Je soussigné, nommé, par décision du Conseil,... | |
 | France - 1838 - 454 pages
...commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...commissaire responsable , portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. ART. 15. Le Conseil règle les rétribution!) à accorder à chaque éditeur.... | |
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Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de... 
