Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 2, Issues 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
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... gram . mes ou fraction de 10 grammes . 40 cent . par 10 gram- mes ou fraction de 10 grammes . 80 cent . par 10 gram- mes ou fraction de 10 grammes . Turquie , en Egypte , à 1 fr . par 10 grammes Tunis et à Tanger .. Bureaux français ...
... gram . mes ou fraction de 10 grammes . 40 cent . par 10 gram- mes ou fraction de 10 grammes . 80 cent . par 10 gram- mes ou fraction de 10 grammes . Turquie , en Egypte , à 1 fr . par 10 grammes Tunis et à Tanger .. Bureaux français ...
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... 40 gram- mes ou fraction de 40 grammes . 12 cent . par 40 gram- mes ou fraction de 40 grammes . 12 cent . par 40 gram- mes ou fraction de 40 grammes . 12 cent . par 40 gram- mes ou fraction de 40 grammes . 2. Les échantillons de ...
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... 40 grams Port grec de dé- ) ou mes ou fraction de barquement ... de 40 grammes . Imprimés de toute na- ture en ... gram- mes ou fraction de 40 grammes . cent . par 40 gram . mes ou fraction de 40 grammes . 10 cent . par 40 gram ...
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... 40 gram- mes ου correspondances . la 2e colonne . 10 gram- mies . fraction de 40 gram- mes . 1te PARTIE . CORRESPONDANCES ORIGINAIRES DE LA FRANCE ET de l'algérie . Brésil .. Cap - Vert ( lles du ) ........ Chine et Japon . Shang ...
... 40 gram- mes ου correspondances . la 2e colonne . 10 gram- mies . fraction de 40 gram- mes . 1te PARTIE . CORRESPONDANCES ORIGINAIRES DE LA FRANCE ET de l'algérie . Brésil .. Cap - Vert ( lles du ) ........ Chine et Japon . Shang ...
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... 40 gram- mes Ou fraction de 40 gram- correspondances . la 2e colonne . 10 gram- mes . mes . Chine et Japon . ( Suite . ) Sang Hai ( Chine ) et Yokohama ( Japon ) . ( Suite . ) Lettres ordinaires affranchies jusqu'à destination ( A ) ...
... 40 gram- mes Ou fraction de 40 gram- correspondances . la 2e colonne . 10 gram- mes . mes . Chine et Japon . ( Suite . ) Sang Hai ( Chine ) et Yokohama ( Japon ) . ( Suite . ) Lettres ordinaires affranchies jusqu'à destination ( A ) ...
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16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce budget extraordinaire Bull Bulletin des lois CASIMIR Périer cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant dissolution des Gardes fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série