Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 2, Issues 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
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... débarquement , de les diriger sur les lots qui leur se- ront affectés et leur rendre tous les bons offices réclamés ... B. n ° 65 . 191.
... débarquement , de les diriger sur les lots qui leur se- ront affectés et leur rendre tous les bons offices réclamés ... B. n ° 65 . 191.
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... débarquement . ture en feuilles , bro - Port colonial de chés ou reliés ... Imprimés de toute na- débarquement ... B. n ° 66 . 215.
... débarquement . ture en feuilles , bro - Port colonial de chés ou reliés ... Imprimés de toute na- débarquement ... B. n ° 66 . 215.
Page 222
... ( B ) Affranchissement obligatoire . DESTINATION VOIES OUVERTES pour la DESIGNATION TAXE À PERCEVOIR en. VOIES OUVERTES ... débarquement ( B ) ...... Imprimés affranchis jusqu'au ) port de débarquement ( B ) .. 1f00c 2 00 mes . of 25 ...
... ( B ) Affranchissement obligatoire . DESTINATION VOIES OUVERTES pour la DESIGNATION TAXE À PERCEVOIR en. VOIES OUVERTES ... débarquement ( B ) ...... Imprimés affranchis jusqu'au ) port de débarquement ( B ) .. 1f00c 2 00 mes . of 25 ...
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... débarquement ( B ) ... Imprimés affranchis jusqu'au port de débarquement ( B ) .. Lettres ordinaires affranchies jusqu'à destination ( A ) ............... . § Lettres chargées affranchies jusqu'à destination ( B ) ..... Échantillons ...
... débarquement ( B ) ... Imprimés affranchis jusqu'au port de débarquement ( B ) .. Lettres ordinaires affranchies jusqu'à destination ( A ) ............... . § Lettres chargées affranchies jusqu'à destination ( B ) ..... Échantillons ...
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... débarquement ( B ) .. Imprimés affranchis jusqu'au port de débarquement ( B ) .. Lettres ordinaires affranchies jusqu'à destination ( a ) ..... ) Lettres chargées affranchies jusqu'à destination .... Echantillons de marchandises ...
... débarquement ( B ) .. Imprimés affranchis jusqu'au port de débarquement ( B ) .. Lettres ordinaires affranchies jusqu'à destination ( a ) ..... ) Lettres chargées affranchies jusqu'à destination .... Echantillons de marchandises ...
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Common terms and phrases
16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce budget extraordinaire Bull Bulletin des lois CASIMIR Périer cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant dissolution des Gardes fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série