el

au

marquée les secour& efficaced qui donnèrent à nox prédécesseuræ justemen, celebrex, MM. Camus el BAYARD, lece

moyent de rempliv la tâche immense qu'ila j etaien imposée, en prometłanz

public, dana la COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES A LA JURISPRUDENCE, le monument complet ez le pluc fidèle qui eúm paru jusqu'alora sur cette importante matière.

le plute

leur

Nou contractonce lek. memex obligatione qu'eux, ey prenan__ l'engagement d'achevev l'ouvrage qu'ilx ont commencé; mais combien notre travail ne sera-t-il pas plur., pénibles et plus hérissés d'obstaclexe ! Coul- fut aplani pour eux), dèx:

que projel fu_connu. Non seulement ils s'étaienz approvisionnéx de longue main au sein du calme et de l'abondances; non seulement il parcouraient un champ deja défriché el battu suv toutes ses facex ; mais les manuscrite , les discourk, les haranguei , les plaidoyerce les plus précieux étaien. remis à leur disposition ; mais les magistrată les plus éminence pav leurs dignitece el pav leuv génie, les jurisconsulter les pluc célebrex

pav

leurs connaissancet , les hommet de tous les ordreck tes plus distingués pav leurs lumières, invitée par le chef oup. eme de la fustice, protecteuv de cette vaste entreprise, sempressaiend à l'envi des concourir à son succète, soil

par

ne

low faveuv qui secondo si puissamment n l'abandon généreux de leurs richesses littérairex, soil méme

par le sacrifice désintéressés de leurs travaux». Ils avaien. leur portée d'immenses matériaux qu'il s'agissail plus que d'incorporev dans leuv édifice avec lu main habiles qui en avail su tracer les plan. Tous ces avantages

deur vie aux

Pleins de confiance, MONSEIGNEUR, dans la protection que rvotre Excellence rveul bien accorder à ceux

qui fond leuv étude du droiz, qui destinent tous les instanæ de

progrèt de la législation Française, nous osone_ noux flattev, qu'à l'exemple de rvok illustrert prédécesseurte, cvouč daignerez seconder nos efforts, el invitev lex magistratze, les jurisconsultex, tous les hommece éclairés enfin avec noux à la perfection

el au succèx du monumen2 commencés par no« prédécesseurd.

à concouri

SUR la continuation de la collection de Décisions

nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence.

M. BAYARD, l'un de nos prédécesseurs, s'exprimait ainsi dans son avertissement placé à la tête du neuvième volume de cet ouvrage, publié au commencement de la révolution, année 1790 :

« L'ordre alphabétique ayant l'avantage particulier de permettre d'insérer dans un article, ce qui n'a pas été dit dans un autre, sans qu'il en résulte aucune confusion, il nous sera facile d'exposer, dans les volumes suivans, le nouvel ordre de choses qui se prépare, soit dans la législation, soit dans l'administration de la justice. On trouvera en outre, dans le dernier volume, des SUPPLÉMENS pour tous les articles qui en exigeront. Les décrets concernant la constitution seront rapportés de suite à la fin du recueil... Nous nous proposons au surplus de continuer à suivre notre plan, qui consiste à poser d'abord les principes invariables de chaque matière, et à développer ensuite la jurisprudence des arrêts, dont il nous paraît très-important de constater aujourd'hui le dernier état. »

Malgré notre respect religieux pour les conceptions et pour la méthode de l'estimable jurisconsulte dont nous osons continuer les pénibles travaux nous avons cru, après y avoir profondément réfléchi, ne pas devoir nous conformer au plan qu'il avait annoncé dans cet avertissement, et dont il se serait sans doute fait un devoir lui-même de s'écarter. Il ne pressentait pas alors les progrès, les crises, les résultats de la plus étonnante des révolutions; on s'attendait à quelques changemens, à des améliorations dans l'état du gouvernement, dans l'administration de la justice , des finances, de la police, etc. On était loin de penser que l'ancien ordre social serait entièrement anéanti.

1

Si, dans les articles qui restent à traiter, nous avions voulu réparer les omissions faites dans les articles déjà traités; si, dans les dernières lettres de

Denizart, Tome X.

2

l'alphabet, nous avions essayé de présenter le droit nouveau, de manière à suppléer cette imperfection dans les premières lettres; si nous avions rejeté dans les volumes de supplément , les corrections, les changemens, les additions, les augmentations que commande le nouvel état de choses, nous n'aurions offert à nos lecteurs que désordre et confusion. Le premier mérite d'un dictionnaire consiste dans l'ordre méthodique, dans la clarté et dans la facilité des recherches. On ne fait usage d'un dictionnaire que pour soulager sa mémoire, mettre le temps à profit. Dans ces sortes d'ouvrages, chaque matière doit donc nécessairement recevoir sa discussion sous le mot principal qui la désigne, ou du moins , s'il n'en est pas rigoureusement ainsi, il faut que le lecteur, en jetant les yeux sur le mot principal , trouve un renvoi au mot accessoire sous lequel la matière est traitée, et ce moyen devenait impraticable pour les neuf volumes déjà imprimés et distribués.

N

Quoique nous eussions fait de grands sacrifices pour acquérir ce fonds de librairie , dont madame veuve Desaint était seule propriétaire, nous avons délibéré et balancé sur le point de savoir si nous ne ferions point le sacrifice de l'édition entière pour ne conserver que le droit à la propriété de l'ouvrage, et présenter au public une nouvelle édition qui ne comporterait que les matières qui entrent dans la législation actuelle. Mais, en nous rappelant l'article 2 du Code Civil, portant : « LA LOI NE DISPOSE QUE POUR L'AVENIR : ELLE N'A POINT D'EFFET RÉTROACTIF. » notre incertitude a bientôt cessé; non seulement nous aurions commis une grande injustice en abandonnant l'ouvrage de nos prédécesseurs, si avantageusement accueilli du public, nous aurions encore fait préjudice aux acquéreurs des neuf premiers volumes; et de plus nous nous serions écartés de notre but, puisque , malgré les changemens survenus , et les nombreuses abolitions prononcées par nos nouvelles lois, il reste encore une multitude de contestations qui ne peuvent recevoir leur décision que par les principes de l'ancienne Jurisprudence. D'ailleurs les anciennes lois ne sont-elles pas indispensablement nécessaires à la connaissance et à l'intelligence des lois nouvelles ? Combien n'est - il pas important que l'administrateur, le magistrat, le jurisconsulte, le législateur lui-même , aient sous les