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marquée en les secoura efficace qui donnèrent à not prédécesseura justement celebrex, MM. CAMUS e BAYARD, let moyent de rempliv la tâche immense qu'ila s'étaien imposée, en promettan

au

public, dană la

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS

relatives a la JURISPRUDENCE, le monument le

pluc complex ez le pluă fidèle qui eûr paru jusqu'aloră sur cette importante matière.

Nout contractona let mêmex obligation qu'eux, en prenanı— l'engagemeni d'achevev l'ouvrage qu'il ont commencé; mais combieŋ notre travail ne sera-t-il pas plute pénible et plus hérissé d'obstacles! Cour fut aplani pour eux, dèt: que projez fuz Non seulement ils s'étaien approvisionné de longue main au sein du calme, en de l'abondance; non seulement il parcouraient un champ déjà défriché

leur

fu connu.

battu suv toutes ses face; mais les manuscrita, les discoura, les haranguez, les plaidoyerà les plus précieux étaien remis à leur disposition; mais les magistrată les plus éminenœ pav leurs dignitéx er pav leuv génie, les jurisconsulter les plu célèbrea pav leurs connaissance, les homme de tous les ordre les plus distingués pav leurs lumières, invitér te chef sup. eme de la Justice, protecteur de cette vaste entreprise, sempressaien à l'envi de concourir à son succèt,

par

succèt, soir

par

ne

l'abandon généreux de leurs richesses littéraire, soi même par le sacrifice désintéressés de leurs travaux. Ils avaient às leur portée d'immenses matériaux qu'il s'agissait plus que d'incorporev dans leur édifice avec la main habile qui en avai su tracer le plan.

Cous ces avantages on

L

disparu pav l'effet de la fermentation générale qui a suspendu la marche de nos prédécesseura. Les flammex dirigées pav le vandalisme onı réduir partie de ces trésort; les événement de la nature, que, rieŋ n'arrête, eŋ onɩ dévoré une autre portion; Lignorance a disposé du reste; tour a été anéanti, ou au moins tellement dispersé, qu'il n'en existe plus de vestiger.

en cendres une

pouv

les nombreuses ques

Il faut en quelque sorte une création nouvelle faire revivre ces richesset. Qui oserai se chargev seul d'une telle les loix ont changé, que entreprise, maintenant sur-tout que tout a pris une forme nouvelle, que tions qui en résulten n'ont pas encore été agitées, qu'il fau à chaque pas marcher au milieu des écueilă, et, comme un autre Xnnibal, creuser la route qui doi conduire au

Jomme?

Le sentiment de notre insuffisance décèlerait bientô... le découragemenɩ si noux n'étions soutenus par l'espérance de la faveuv qui seconda si puissamment nos heureux prédécesseurt.

Pleins de confiance, MONSEIGNEUR, dans la protection que votre Excellence veut bien accorder à ceux qui fon leuv étude du droi, qui destinent tous les instană de leur vie aux progrès de la législation française, nous osona noux flattev, qu'à l'exemple de vox illustrex prédécesseura, vout daignerez seconder nos efforts, e invitev lea magistrată, les jurisconsulted, tous les homme éclairés enfin à concouriv avec noux à la perfection e au succès du monumen commencé par not prédécesseura.

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AVERTISSEMENT

SUR la continuation de la collection de Décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence.

M. BAYARD, l'un de nos prédécesseurs, s'exprimait ainsi dans son avertissement placé à la tête du neuvième volume de cet ouvrage, publié au commencement de la révolution, année 1790:

« L'ordre alphabétique ayant l'avantage particulier de permettre d'insérer dans un article, ce qui n'a pas été dit dans un autre, sans qu'il en résulte aucune confusion, il nous sera facile d'exposer, dans les volumes suivans, le nouvel ordre de choses qui se prépare, soit dans la législation, soit dans l'administration de la justice. On trouvera en outre, dans le dernier volume, des SUPPLÉMENS pour tous les articles qui en exigeront. Les décrets concernant la constitution seront rapportés de suite à la fin du recueil. . . Nous nous proposons au surplus de continuer à suivre notre plan, qui consiste à poser d'abord les principes invariables de chaque matière, et à développer ensuite la jurisprudence des arrêts, dont il nous paraît très-important de constater aujourd'hui le dernier état. »

Malgré notre respect religieux pour les conceptions et pour la méthode de l'estimable jurisconsulte dont nous osons continuer les pénibles travaux nous avons cru, après y avoir profondément réfléchi, ne pas devoir nous conformer au plan qu'il avait annoncé dans cet avertissement, et dont il se serait sans doute fait un devoir lui-même de s'écarter. Il ne pressentait pas alors les progrès, les crises, les résultats de la plus étonnante des révolutions; on s'attendait à quelques changemens, à des améliorations dans l'état du gouvernement, dans l'administration de la justice, des finances, de la police, etc. On était loin de penser que l'ancien ordre social serait entièrement anéanti.

Si, dans les articles qui restent à traiter, nous avions voulu réparer les omissions faites dans les articles déjà traités; si, dans les dernières lettres de Denizart, Tome X.

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l'alphabet, nous avions essayé de présenter le droit nouveau, de manière à suppléer cette imperfection dans les premières lettres; si nous avions rejeté dans les volumes de supplément, les corrections, les changemens, les additions, les augmentations que commande le nouvel état de choses, nous n'aurions offert à nos lecteurs que désordre et confusion. Le premier mérite d'un dictionnaire consiste dans l'ordre méthodique, dans la clarté et dans la facilité des recherches. On ne fait usage d'un dictionnaire que pour soulager sa mémoire, mettre le temps à profit. Dans ces sortes d'ouvrages, chaque matière doit donc nécessairement recevoir sa discussion sous le mot principal qui la désigne, ou du moins, s'il n'en est pas rigoureusement ainsi, il faut que le lecteur, en jetant les yeux sur le mot principal, trouve un renvoi au mot accessoire sous lequel la matière est traitée, et ce moyen devenait impraticable pour les neuf volumes déjà imprimés et distribués.

Quoique nous eussions fait de grands sacrifices pour acquérir ce fonds de librairie, dont madame veuve Desaint était seule propriétaire, nous avons délibéré et balancé sur le point de savoir si nous ne ferions point le sacrifice de l'édition entière pour ne conserver que le droit à la propriété de l'ouvrage, et présenter au public une nouvelle édition qui ne comporterait que les matières qui entrent dans la législation actuelle. Mais, en nous rappelant F'article 2 du Code Civil, portant: « LA LOI NE DISPOSE QUE POUR L'AVENIR ELLE N'A POINT D'EFFET RÉTROACTIF. » notre incertitude a bientôt cessé; non seulement nous aurions commis une grande injustice en abandonnant l'ouvrage de nos prédécesseurs, si avantageusement accueilli du public, nous aurions encore fait préjudice aux acquéreurs des neuf premiers volumes; et de plus nous nous serions écartés de notre but, puisque, malgré les changemens survenus, et les nombreuses abolitions prononcées par nos nouvelles lois, il reste encore une multitude de contestations qui ne peuvent recevoir leur décision que par les principes de l'ancienne Jurisprudence. D'ailleurs les anciennes lois ne sont-elles pas indispensablement nécessaires à la connaissance et à l'intelligence des lois nouvelles? Combien n'est-il pas important que l'administrateur, le magistrat, le jurisconsulte, le législateur lui-même, aient sous les yeux l'état de la législation ancienne? ce n'est que par la comparaison que tout se perfectionne; ce n'est qu'en étudiant la marche de nos idées que nous apprenons à surpasser ceux qui nous ont précédés dans la même carrière.

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