...Réunion (service général) , deux millions cinq cent mille francs, ci 2,5oo,0oo . iv. Dépenses des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de 1 île de la Réunion (service local], deux millions cinq cent mille francs, ci 2,000,000 jBip. y....

...Dépenses du service militaire aux colonies. ( Ptrsonne!) ia,4 1 -f 07' a3. Di''|)cnscs des colonicsdc la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de Bourbon. (Service général.) 39,700 co — - — 26. Dépenses générales des établissements français de...

...mission à la Guadeloupe. N* 6. — STATISTIQUE des colonies françaises. — Tableaux de la population de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de Bourbon , pour l'année i8ù3. Exposé. — Martinique. — Guadeloupe. — Guyane française. — Bourbon....

...préalable, en matière d'acceptation de dons et legs pieux ou de bienfaisance, ne sera nécessaire dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de Bourbon, qu'à l'égard des dons et legs d'une valeur supérieure à trois mille francs. 2. Les gouverneurs...

...etc. vu notre ordonnance du 22 novembre 1819, sur l'établissement des .comités consultatifs dans nos colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de Bourbon ; sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat de la marine et des colonies , nous avons ordonné...

...chargé, etc. 29 ATKIL = 14 HAÏ i836. — Ordonnance da Roi relative aux formalités des affranchissemens dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de Bourbon. (IX, Bull.CDXIX, n° 6,277.) Louis-Philippe, etc. vu la loi du 24 •""' i833, concernant l'exercice...

...etc. 39 AVRIL — i J «AI l836. — Ordonnance du Roi relative aux formalités (les affranchissemens dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de Bourbon. (IX, Bull. CDXIX, n" 6,377.) Louis-Philippe, etc. vu la loi du 24 avril i833, concernant l'exercice...

...les art. 1er et suivans, des recensemens annuels de la population esclave continueront d'être faits dans les colonies de la Martinique , de la Guadeloupe , de la Guyane française et de Bourboti. 15. §ler. L'époque de ces recensemens annuels sera fixée par les arrêtés des gouverneurs....

...primaires et des magistrats du ministère public, et pour l'établissement de chapelles et d'écoles dans les colonies de la Martinique , de la Guadeloupe , de la Guyane française et de Bourbon; vu l'art. 3 de la loi du 24 avril 18713 , sur le régime législatif des colonies , ainsi conçu :...

...Départemental Produits et Revenus de l'Algérie Produit de la Rente de l'Inde . . . . . . Recette des Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane Française et de Bourbon. (Loi du 25 Juin, 1841, et Ordonnance Royale du 22 Novembre suivant) : Recettes affectées au Service...