DU CODE PÉNAL, PAR CHAUVEAU ADOLPHE, PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE TOULOUSE MEMBRE DE LA ET FAUSTIN HÉLIE, CHEF DU BUREAU DES AFFAIRES CRIMINELLES AU MINISTÈRE 000 TOME SIXIEME. PARIS, CHEZ EDOUARD LEGRAND, LIBRAIRE-COMMISSIONNAIRE, SUCCESSEUR DE Mme CHARLES BÉCHET, QUAI DES AUGUSTINS, No 59. 1840. Quelles violences L'injure et l'outrage par paroles ne constituent pas des faits d'ex→ cuse. Il en est de même des menaces verbales. peuvent constituer la provocation? Violences exercées sur un tiers. - Degré de gravité des violences. d'une attaque injuste. blics. simultanés. time défense. Il faut que la provocation soit née Violences exercées sur les fonctionnaires pu Le fait de la provocation et celui de l'homicide doivent être Différences à cet égard entre la provocation et la légiLa provocation rend-elle excusables les coups portés par un fils à son père? — Le mincur de seize ans, accusé de parricide, peut-il invoquer la provocation? Position des questions de provocation. - Atténuation des peines en cas d'admission de l'excuse. Conciliation des articles 326 et 463. Omission dans les termes de l'article 321. - S II. De la provocation résultant d'un violent outrage à la pudeur. Distinction des outrages qui établissent l'état de légitime défense, et de ceux qui constituent une simple provocation. Du crime de castration considéré comme excusable. -. Ce crime est-il excusable, si l'outrage a éte commis sur un tiers ? SIII. De la provocation résultant d'une attaque faite pour pénétrer dans une maison pendant le jour. Droit des habitants de la maison, suivant que l'attaqne a lieu pendant le nuit ou pendant le jour. - Caractères de l'escalade et de l'effraction commises pendant le jour. Dans quels cas il y a lieu d'invoquer l'excuse. Est-elle applicable quand l'homicide a été commis à la seule vue des préparatifs de l'at1 TOME VI. |