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THÉORIE

DU

DU

CODE PÉNAL.

Les exemplaires exigés par la loi sont déposés.

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PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE TOULOUSE, MEMBRE DE LA

LÉGION-D'HONNEUR ,

ET

FAUSTIN HÉLIE,

CHEF DU BUREAU DES AFFAIRES CRIMINELLES AU MINISTÈRE

DE LA JUSTICE , MEMBRE DE LA LÉGION-D'HONNEUR.

TOME SIXIEME.

000c

PARIS,
CHEZ EDOUARD LEGRAND ,

LIBRAIRE-COMMISSIONNAIRE ,
SUCCESSEUR DE Mme CHARLES BÉCHET.

QUAI DES AUGUSTINS, NO 59.

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Division de la matière. - S Ter. De la provocation par coups et vio. lences. --- Caractères de la provocation. - Eléments de celte excuse.

L'injure et l'outrage par paroles ne constituent pas des faits d'excuse. — Il en est de même des menaces verbales. - Quelles violences peuvent constituer la provocation? - Violences exercées sur un tiers. - Degré de gravité des violences. — Il faut que la provocation soit née d'une allaque injuste. - Violences exercées sur les fonctionnaires publics. - Le fait de la provocation et celui de l'homicide doivent être simultanés. - Différences à cet égard entre la provocation et la légitime défense. – La provocation rend-elle excusables les coups portés par un fils à son père ? - Le mineur de seize ans, accusé de parricide, peut-il invoquer la provocation ? – Position des questions de provocalion. - Allénuation des peines en cas d'admission de l'excuse. Conciliation des articles 326 et 463. – Omission dans les termes de l'article 321. - S II. De la provocation resultant d'un violent outrage à la pudeur. – Distinction des outrages qui établissent l'état de légitime défense, et de ceux qui constituent une simple provocalion. · - Du crime de castration considéré comme excusable. -- Ce crime est-il excusable , si l'outrage a éle commis sur un tiers ? — S III. De la provocation resultant d'une attaque faite pour penetrer dans une maison pendant le jour. - Droit des habitants de la maison, suivant que l'allaqne a lieu pendant le nuit ou pendant le jour, - Caractères de l'escalade et de l'effraction commises pendant le jour.

Dans quels cas il y a lieu d'invoquer l'excuse. - Est-elle applicable - quand l'homicido a élé commis à la scule vue des préparatifs de l'al

TOME VI:

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