Théorie du code pénal, Volume 6Alex Gobelet, 1840 |
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... pourrait peut - être distinguer entre les coups et les violences , et n'appliquer qu'à celles - ci la qualifi- cation qui les suit . Cette distinction , que semble d'ailleurs repousser le texte , n'aurait aucune utilité . Les coups , de ...
... pourrait peut - être distinguer entre les coups et les violences , et n'appliquer qu'à celles - ci la qualifi- cation qui les suit . Cette distinction , que semble d'ailleurs repousser le texte , n'aurait aucune utilité . Les coups , de ...
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... pourrait sans violer les règles de sa compétence , effacer cette dernière partie de la réponse et atténuer la peine en admettant l'excuse telle est la décision que la Cour de cassation a formellement consacrée ( 1 ) . .. Lorsque l ...
... pourrait sans violer les règles de sa compétence , effacer cette dernière partie de la réponse et atténuer la peine en admettant l'excuse telle est la décision que la Cour de cassation a formellement consacrée ( 1 ) . .. Lorsque l ...
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... pourrait - elle exclure ces circonstances ? Pour- quoi ne seraient - elles pas admises , qu'il y ait ou non provocation , pour caractériser à la fois et dans toute sa vérité l'action poursuivie ? Ce n'est pas un double bénéfice que ...
... pourrait - elle exclure ces circonstances ? Pour- quoi ne seraient - elles pas admises , qu'il y ait ou non provocation , pour caractériser à la fois et dans toute sa vérité l'action poursuivie ? Ce n'est pas un double bénéfice que ...
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... pourrait profiter du bénéfice de cette excuse . Telle n'a pu être l'intention du législateur . Le Code de 1810 avait confondu ces deux homicides volontaires dans une qualification commune , celle du meurtre ; de la la rédaction de l ...
... pourrait profiter du bénéfice de cette excuse . Telle n'a pu être l'intention du législateur . Le Code de 1810 avait confondu ces deux homicides volontaires dans une qualification commune , celle du meurtre ; de la la rédaction de l ...
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... pourrait dès lors s'élever , dans cette hy → pothèse , des doutes sur l'application de l'art . 324 , et qu'il était nécessaire de déclarer expressément cette application . La loi n'admet comme excusé qu'un violent outrage à la pudeur ...
... pourrait dès lors s'élever , dans cette hy → pothèse , des doutes sur l'application de l'art . 324 , et qu'il était nécessaire de déclarer expressément cette application . La loi n'admet comme excusé qu'un violent outrage à la pudeur ...
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Common terms and phrases
actes arrêt article attentat bigamie blessures Bull caractère cass chose circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence constitue correctionnelle coupable Cour d'assises Cour de cassation crime criminelle débauche décision déclaration délits dénonciation déposition disposition distinction doit effet élément enfant époux exception excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme flagrant délit fraude frauduleuse furtis furtum incrimination Journ Jousse jugement Julius Clarus jurisprudence jury justice l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'article l'attentat l'égard l'enfant l'enlèvement l'excuse l'homicide l'intention l'outrage légale législateur légitime défense lieu loi n'a loi romaine mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public motifs Muyart de Vouglans nécessaire nullité outrage pable passible peine personne plainte police police administrative porte poursuite préjudice prévenu provocation pudeur quæst question préjudicielle raison rapt règle résulte s'applique seul soustraction subornation subornation de témoins termes de l'art ticle tion tribunaux viol violation violence