Théorie du code pénal, Volume 6Alex Gobelet, 1840 |
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... provocation par coups et vio- Eléments de celte excuse . Caractères de la provocation . - - Quelles violences L'injure et l'outrage par paroles ne constituent pas des faits d'ex → cuse . Il en est de même des menaces verbales . peuvent ...
... provocation par coups et vio- Eléments de celte excuse . Caractères de la provocation . - - Quelles violences L'injure et l'outrage par paroles ne constituent pas des faits d'ex → cuse . Il en est de même des menaces verbales . peuvent ...
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... provocation consi- dérée comme excuse du meurtre de l'un des époux par l'autre . — Ce meurtre n'est pas excusable . Motif de cette règle . Première ex- ception au cas où la vie de l'époux homicide a été mise en péril . Deuxième ...
... provocation consi- dérée comme excuse du meurtre de l'un des époux par l'autre . — Ce meurtre n'est pas excusable . Motif de cette règle . Première ex- ception au cas où la vie de l'époux homicide a été mise en péril . Deuxième ...
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... provocation . L'homicide et les coups et blessures , lorsqu'ils ont été précédés d'une provocation , sont excusables dans les quatre cas suivants : 1 ° Lorsqu'ils ont été provoqués par des coups ou violences graves envers les personnes ...
... provocation . L'homicide et les coups et blessures , lorsqu'ils ont été précédés d'une provocation , sont excusables dans les quatre cas suivants : 1 ° Lorsqu'ils ont été provoqués par des coups ou violences graves envers les personnes ...
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... provocation ; il y aurait nécessité pour la personne attaquée de se défendre ; l'homicide ne serait pas seulement excusable , il serait justifié . C'est , en effet , de la nature de l'attaque que doit dériver la nature du droit de la ...
... provocation ; il y aurait nécessité pour la personne attaquée de se défendre ; l'homicide ne serait pas seulement excusable , il serait justifié . C'est , en effet , de la nature de l'attaque que doit dériver la nature du droit de la ...
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... provocation est celui d'un outrage ; car la crimi- nalité cesserait entièrement au moment où l'agent lèverait le bras , non pour se venger , mais pour se défendre . 2 Toutefois , même pour admettre cette atténuation de la peine , on ...
... provocation est celui d'un outrage ; car la crimi- nalité cesserait entièrement au moment où l'agent lèverait le bras , non pour se venger , mais pour se défendre . 2 Toutefois , même pour admettre cette atténuation de la peine , on ...
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Common terms and phrases
actes arrêt article attentat bigamie blessures Bull caractère cass chose circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence constitue correctionnelle coupable Cour d'assises Cour de cassation crime criminelle débauche décision déclaration délits dénonciation déposition disposition distinction doit effet élément enfant époux exception excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme flagrant délit fraude frauduleuse furtis furtum incrimination Journ Jousse jugement Julius Clarus jurisprudence jury justice l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'article l'attentat l'égard l'enfant l'enlèvement l'excuse l'homicide l'intention l'outrage légale législateur légitime défense lieu loi n'a loi romaine mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public motifs Muyart de Vouglans nécessaire nullité outrage pable passible peine personne plainte police police administrative porte poursuite préjudice prévenu provocation pudeur quæst question préjudicielle raison rapt règle résulte s'applique seul soustraction subornation subornation de témoins termes de l'art ticle tion tribunaux viol violation violence