 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...portée, dans le 1uX.'" plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. 1814 nomination que ce soit, cesseront, et que celles qui auront été précédemment établies ne... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 744 pages
...délai poffible. aux généraux et armées , afin que щ«§. des d*ux côtés les hoftilités ceflent entièrement par terre et par mer. Ce qui pourra arriver dans l'intervalle fera fégardé comme non avenu et ne pourra avoir aucune influence fur le préfent traité. Tout ce... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 pages
...portée , dans le plus bref délai possible , aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. 15. Les hautes parties contractantes sont expressément convenues que,du moment de la signature de... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...dans le ii^ s . 1 " plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. 1814 nomination que ce soit, cesseront, et que celles qui auront été précédemment établies ne... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côlcs les hostilités cessent entièrement par terre et...aucune influence sur le présent traité. Tout ce qni. dans cet intervalle, aurait été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. Art. XV. Les... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, aûn que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...présent traité. Tout ce qui, dans cet intervalle, aurait été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. Art. XV. Les hautes parties contractantes... | |
 | Vienna Congress of - 1864 - 498 pages
...présente Convention, la nouvelle en sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux cotés les hostilités...présent Traité. Tout ce qui, dans cet intervalle, aurait été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. Art. XV. Les Hautes Parties Contractantes... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 496 pages
...sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...présent Traité. Tout ce qui, dans cet intervalle, aurait été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. Art. XV. Les Hautes Parties Contractantes... | |
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Art. XIV. Immédiatement après la signature de la présente Convention, la nouvelle en sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et par mer. Ce... 