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" Art. XIV. Immédiatement après la signature de la présente Convention, la nouvelle en sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et par mer. Ce... "
Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les ... - Page 230
by Frédéric Schoell - 1814 - 468 pages
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1817
...portée, dans le 1uX.'" plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. 1814 nomination que ce soit, cesseront, et que celles qui auront été précédemment établies ne...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1817
...délai poffible. aux généraux et armées , afin que щ«§. des d*ux côtés les hoftilités ceflent entièrement par terre et par mer. Ce qui pourra arriver dans l'intervalle fera fégardé comme non avenu et ne pourra avoir aucune influence fur le préfent traité. Tout ce...
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Recueil des pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 4

Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814
...portée , dans le plus bref délai possible , aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. 15. Les hautes parties contractantes sont expressément convenues que,du moment de la signature de...
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Nouveau recueil de traités: d'alliance, de paix, de tréve, de ..., Part 1

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Friedrich Wilhelm August Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817
...dans le ii^ s . 1 " plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. 1814 nomination que ce soit, cesseront, et que celles qui auront été précédemment établies ne...
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Diplomatisches handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ..., Volume 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 813 pages
...sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côlcs les hostilités cessent entièrement par terre et...aucune influence sur le présent traité. Tout ce qni. dans cet intervalle, aurait été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. Art. XV. Les...
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Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c ..., Volume 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
...sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, aûn que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...présent traité. Tout ce qui, dans cet intervalle, aurait été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. Art. XV. Les hautes parties contractantes...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, précédé et suivi des ..., Volume 1

Vienna Congress of - 1864
...présente Convention, la nouvelle en sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux cotés les hostilités...présent Traité. Tout ce qui, dans cet intervalle, aurait été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. Art. XV. Les Hautes Parties Contractantes...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et ..., Volume 1, Issue 1

Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864
...sera portée, dans le plus bref délai possible, aux généraux et armées, afin que des deux côtés les hostilités cessent entièrement par terre et...présent Traité. Tout ce qui, dans cet intervalle, aurait été pris, sera fidèlement rendu de part et d'autre. Art. XV. Les Hautes Parties Contractantes...
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