Agriculture. A. F., 27 juin 1884 Règlement d'exécution, 20 mars 1885 Epizooties (voir ce mot). Organisation du département (du commerce et de l'agriculture). L. F., 27 juin 1881 L. F., 21 avril 1883 Vol. Page . VII. 546 VIII. 41 V. 516 VII. 172 Phylloxera (voir ce mot). Puceron lanigère (Schizoneura lanigera). R., VIII. 38 Races bovines, amélioration. A. F., 30 juin 1882. VI. 259 III. 57 Station pour les recherches agricoles à l'école Alcool. Retrait de Fribourg (27 mai) et de Berne Acquittement des droits de péages pour l'es- Instruction concernant la dénaturation de Révision partielle de la constitution fédérale, V. 856 VI. 192 VI. 205 VI. 209 VI. 293 VIII. 32 X. 105 X. 538 Alcool (suite). Vol. Page Loi fédérale concernant les spiritueux, 23 dé- X. 60 Mise à exécution successive de la loi fédérale Id., modification. A. C. F., 11 novembre X. 143 X. 323 Reprise, au compte du département fédéral les spiritueux de qualité supérieure non sou- Id., modification. A. C. F., 6 octobre 1887 Exécution ultérieure des chiffres IV, V et VI de l'arrêté du 15 juillet 1887, et abrogade l'arrêté du 22 juillet 1887. A. C. F., 2 septembre 1887 Dénaturation de l'alcool. A. C. F., 2 septembre X. 155 X. 2 X. 160 X. 163 Répartition des lots de distillerie prévus aux 23 février 1888 Exécution de l'article 18 de la loi. O. du - . X. 553 X. 233 X. 243 X. 317 X. 494 X. 379 Exécution ultérieure des diverses parties de la loi. A. C. F., 31 décembre 1887 X. 399 Alcool (suite.) Vente de l'alcool. O., 17 janvier 1888. Vol. Page X. 482 X. 483 X. 679 X. 645 X. 663 Id., modification. O., 25 septembre 1888 Perception d'un droit de monopole sur les matières premières de provenance étrangère, propres à la fabrication de l'eau-de-vie. A. C. F., 17 juillet 1888 Application des dispositions pénales de la loi. R., 24 juillet 1888 Remboursement du bénéfice du monopole à l'exportation du vermouth, du rhum artificiel, du cognac artificiel, du kirsch artificiel et d'autres produits analogues fabriqués avec de l'alcool. A. C. F., 14 septembre 1888 X. 672 Alemagne. Contrôle des boites de montres d'or et d'ar gent destinées à l'Allemagne. A. C. F., Phylloxera. Commerce des plantes et des pro- Traités et conventions. Assistance des indigents, etc., abrogation des X. 48 Cadavres, reconnaissance réciproque des lais- Commerce. Prolongation du traité de commerce et de . VII. 487 III. 124 X. 738 22 décembre 1879 (jusqu'au 30 juin 1880) IV. 314 1er mai 1880 (jusqu'au 30 juin 1881) V. 168 Nouveau traité de commerce, 23 mai 1881 V. 426, 425 Convention additionnelle, 11 novembre 1888 Correspondance directe entre les autorités judi- X. 743, 742 III. 624 Allemagne (suite). Traités et conventions (suite). Traité, 27 avril 1876 Vol. Page II. 501, 500 Protocole additionnel au traité d'établisse ment du 27 avril 1876, 21 décembre 1881 VI. 263 Exemption du service militaire. Abrogation des conventions conclues avec Expédition douanière à la gare du Central, à Extradition, traité, 24 janvier 1874 Frontière, régularisation près de Constance, VI. 269 I. 727 III. 124 III. 322 I. 69 68 . IV. 246, 245 Gothard, chemin de fer, convention complé mentaire à celle de 1869, 12 mars 1878 IV. 149, 147 Mariages, 4 juin 1886. IX. 92, 91 Médecins, réciprocité dans l'exercice des profes sions médicales par les personnes domiciliées à proximité de la frontière, 29 février 1884 VII.402,401 Pêche du saumon dans le bassin du Rhin, 30 juin 1885 Phylloxera. Convention internationale, 17 septembre IX. 97 1878 . IV. 367, 366 Convention internationale, 3 novembre 1881 VI. 227, Poids et mesures, bureau international, 20 mai Mandats d'encaissement, 21 octobre 1874 I. 174 Adoption d'une taxe unique pour les paquets II. 267 jusqu'à 5 kilogrammes, 1er juin 1876 II. 488, 487 Allemagne (suite). Traités et conventions (suite). Affranchissement des envois postaux soumis Vol. Page III. 322 Union postale universelle, convention et arrangements, 1er et 4 juin 1878 III. 636, 656, 665, 634 V. 832, 830 Echange des colis postaux sans déclaration . VII. 227 Actes additionnels et arrangement relatifs à Entrée du territoire de Kameroun dans 124 X. 53 Entrée de la compagnie de la Nouvelle- X. 490 X. 546 Propriété littéraire et artistique, 23 mai 1881 V. 448, 425 tembre 1886 Télégraphes. X. 201, 200 Convention télégraphique internationale de St-Pétersbourg, 10/22 juillet 1875. II. 254, 253 graphiques de la Suisse et de l'Allemagne, . Id., supplément, 22 juillet 1879 Convention télégraphique spéciale, 15 sep- Voyageurs de commerce, abrogation des con- IV. 318 IV. 322 VIII. 462 III. 124 |