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Agriculture.

Amélioration de l'agriculture par la Confé-
dération
A. F., 27 juin 1884

. VII. 546
Règlement d'exécution, 20 mars 1885 VIII. 41
Amélioration de la race chevaline (voir Chevaux).
Chevaux (voir ce mot).
Epizooties (voir ce mot).
Organisation du département (du commerce et
de l'agriculture).
L. F., 27 juin 1881

V. 516
L. F., 21 avril 1883

VII. 172
Phylloxera (voir ce mot).
Puceron lanigère (Schizoneura lanigera). R.,
20 février 1885

VIII. 38
Races bovines, amélioration. A. F., 30 juin

, · , 1882.

VI. 259 Station pour les recherches agricoles à l'école polytechnique. A. F., 17 mars 1877

III. 57 Vices rédhibitoires du bétail, concordat du 5 août 1852. Retrait de Fribourg (27 mai) et de Berne (24 décembre 1881)

V. 856 de Soleure (30 avril 1882) VI. 192 de Vaud (13 mai 1882)

VI. 205 du Valais (1 er décembre 1881) VI. 209 de Neuchâtel (31 mai 1882) VI. 293 de Zoug (30 janvier 1885) VIII. 32 de St-Gall (1er juillet 1887) X. 105 d'Appenzell - Rhodes extérieures (29 avril 1888)

X. 538 Alcool.

Acquittement des droits de péages pour l’es

prit de vin, l'alcool, etc., dénaturé. A. C. F.,
17 mai 1882

VI. 186
Instruction concernant la dénaturation de

l'esprit de vin au moyen de l'huile de gou-
dron de houille, 19 mai 1882.

VI. 188
Révision partielle de la constitution fédérale,

votation populaire.
A. C. F., 7 juillet 1885

VIII. 165
A. F., 22 décembre 1885

VIII. 349

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Alcool (suite).

Vol. Page Loi fédérale concernant les spiritueux, 23 dédécembre 1886 .

X. 60
Mise à exécution successive de la loi fédérale

concernant les spirituenx. A. C. F., 15 juil-
let 1887 .

X. 143
Id., modification. A.C. F., ii novembre
1887.

X. 323
Reprise, au compte du département fédéral

des finances, des contrats d'achat d'alcool
conclus entre importateurs du pays et four-
nisseurs étrangers, et à l'achat et à la vente
d'alcool non dénaturé par le département

des finances. A. C. F., 22 juillet 1887 X. 147 Remboursement de la finance de monopole pour

les spiritueux de qualité supérieure non sou-
mis à l'impôt. A. C. F., 17 août 1887 X. 155

Id., modification. A. C. F., 6 octobre 1887 X.
Exécution ultérieure des chiffres IV, V et VI

de l'arrêté du 15 juillet 1887, et abroga-
de l'arrêté du 22 juillet 1887. A. C. F.,
2 septembre 1887

X. 160
Denaturation de l'alcool. A. C. F., 2 septembre
1887

X. 163
Répartition des lots de distillerie prévus aux
articles 1 et 2 de la loi.
Cahier des charges, 9 septembre 1887 . X. 176

23 février 1888 X. 553 Exécution de l'article 18 de la loi. 0. du

tribunal fédéral, 30 septembre 1887 . X. 233 Présentation des demandes d'indemnité pour

la moins-value des distilleries. A. C. F.,
18 octobre 1887

X. 243
Remboursement du bénéfice de monopole sur

les produits liquides réexportés, fabriqués
au moyen de l'alcool. R., 4 novembre 1887 X. 317

Id., modification. A. C. F., 10 février 1888 X. 494

Id., modifications. A. C. F., 2 mars 1888 X. 495
A. F. concernant l'article 32bis de la constitu-

tion fédérale (restriction aux produits in-
digènes), 20 décembre 1887

X. 379
Exécution ultérieure des diverses parties de la
loi. A. C. F., 31 décembre 1887

X. 399

.

.

Vol. Page

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Alcool (suite)

Remboursement à taux fixe du bénéfice de

monopole sur les produits liquides réex-
portés. 0., 17 janvier 1888

X. 482
Vente de l'alcool. o., 17 janvier 1888 : X. 483

Id., modification. O., 25 septembre 1888 X. 679
Perception d'un droit de monopole sur les ma-

tières premières de provenance étrangère,
propres à la fabrication de l'eau-de-vie. A.
C. F., 17 juillet 1888

X. 645
Application des dispositions pénales de la loi.
R., 24 juillet 1888

X. 663
Remboursement du bénéfice du monopole à

l'exportation du vermouth, du rhum arti-
ficiel, du cognac artificiel, du kirsch arti-
ficiel et d'autres produits analogues fabriqués

avec de l'alcool. A. C. F., 14 septembre 1888 X. 672 Alemagne.

Contrôle des boites de montres d'or et d'ar

gent destinées à l'Allemagne. A. C. F.,
1er avril 1887 .

X. 48
Phylloxera. Commerce des plantes et des pro-

duits et instruments de la viticulture. A.
C. F., 25 septembre 1884.

. VII. 487
Traités et conventions.
Assistance des indigents, etc., abrogation des

conventions conciues avec divers états,
2/6 juillet 1877

III. 124
Cadavres, reconnaissance réciproque des lais-

sez-passer, 8 novembre et 16 décembre
1888

X. 738
Commerce.
Prolongation du traité de commerce et de

douane avec l'union douanière et commer-
ciale allemande, du 13 mai 1869 :

22 décembre 1879 (jusqu'au 30 juin 1880) IV. 314

1er mai 1880 (jusqu'au 30 juin 188 V. 168 Nouveau traité de commerce, 23 mai 1881 V. 426, 425 Convention additionnelle, 11 novembre 1888 X. 743,

742 Correspondance directe entre les autorités judi.

ciaires des deux pays, déclaration, 1/13 dé-
cembre 1878

II. 624

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Allemagne (suite).

Vol. Page Traités et conventions (suite). Etablissement. Traité, 27 avril 1876

II, 501, 500 Protocole additionnel au traité d'établisse

ment du 27 avril 1876, 21 décembre 1881 VI. 263 Liste des autorités dans les états confédérés

de l'empire d'Allemagne compétentes pour
reconnaître la nationalité et délivrer des
actes d'origine

VI. 269
Exemption du service militaire.
Déclaration, 11/21 octobre 1875

I. 727
Abrogation des conventions conclues avec
divers états, 2/6 juillet 1877.

III. 124
Expédition douanière à la gare du Central, à

Bale, complément à la convention de 1873,
23 octobre 1876

III. 322
Extradition, traité, 24 janvier 1874

I. 69. 68 Frontière, régularisation près de Constance, 24 juin 1879

IV. 246, 245 Gothard, chemin de fer, convention complé

mentaire à celle de 1869, 12 mars 1878 IV. 149, 147 Mariages, 4 juin 1886

IX. 92, 91 Médecins, réciprocité dans l'exercice des profes

sions médicales par les personnes domiciliées

à proximité de la frontière, 29 février 1884 VII.402,401
Peche du saumon dans le bassin du Rhin,
30 juin 1885

IX. 97
Phylloxera.
Convention internationale, 17 septembre
1878

. IV. 367, 366 Convention internationale, 3 novembre 1881 VI. 227,

226 Poids et mesures, bureau international, 20 mai 1875

II. 3, 1
Postes.

Mandats d'encaissement, 21 octobre 1874 . I. 174
Union générale des postes, 9 octobre 1874 I. 571, 569
Echange de mandats d'encaissement et de
mandats de poste, 4 juin 1876

II. 267
Adoption d'une taxe unique pour les paquets

jusqu'à 5 kilogrammes, 1er juin 1876 II. 488, 487

.

Allemagne (suite).

Vol. Page Traités et conventions (suite). Postes (suite). Affranchissement des envois postaux soumis à la taxe, 25 janvier 1878

III. 322 Union postale universelle, convention et arrangements, 1er et 4 juin 1878 III. 636, 656, 665,

63+ Echange des colis postaux sans déclaration

de valeur, 3 novembre 1880 . V. 832, 830 Echange des articles de messagerie, mai/juin 1883

VII. 227
Actes additionnels et arrangement relatifs à

la convention de l'union postale univer-
selle, 21 mars 1885 IX. 126, 141, 145, 149, 160,

124
Entrée du territoire de Kameroun dans
l'union, 1er juin 1887 .

X. 53 Entrée de la compagnie de la Nouvelle

Guinée dans l'union, 1er janvier 1888 X. 490 Entrée du territoire de l'Afrique du Sud

ouest dans l'union, 1er juillet 1888 X. 546 Entrée des iles Marschall dans l'union, 1er octobre 1888

X. 547 Entrée du territoire de Togo dans l'union, 1er juin 1888

X. 548
Propriété littéraire et artistique, 23 mai 1881 V. 448, 425

Id., convention internationale, 9 sep-
tembre 1886

X. 201, 200
Télégraphes.
Convention télégraphique internationale de

St-Pétersbourg, 10/22 juillet 1875. II. 254, 253
Convention entre les administrations télé-

graphiques de la Suisse et de l'Allemagne,
18/21 décembre 1876

IV. 318
Id., supplément, 22 juillet 1879

IV. 322 Convention télégraphique spéciale, 15 septembre 1885.

VIII. 462
Voyageurs de commerce, abrogation des con-

ventions conclues avec divers états, 2/6 juil-
let 1877

III. 124

.

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