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voire même les plus vénérés de la Biblc et nous , et qu'il convient de leur attribuer de l'Évangile , plaidaient par eux-mêmes ou partout, puisqu'elle dérive directement de la par procureurs : tout cela désormais n'ap- nature des fonctions qu'ils exercent. (Voyez partient qu'à la philosophie de l'histoire, Police.) et n'intéresse sous aucun rapport les théo. Cette distinction entre la police et la jus. ries de la législation.

tice se fait apercevoir dans toutes les légisVIII. Poser sur toutes les parties qu'em- lations. Mais c'est surtout en France qu'elle brasse le vaste plan d'une encyclopédie les a été exactement déterminée depuis la réprincipes généraux les plus féconds en con forme de nos lois criminelles en 1790 et 1791. séquences ; tracer, pour ainsi dire, le des. Considérées comme réglant l'action des sin des grandes masses autour desquelles se officiers de la police judiciaire , les lois de la grouperaient naturellement les détails qu'un procédure criminelle doivent faire en sorte pareil plan ne saurait admettre; tel est le que cette action sur chaque citoyen soit asbut des articles dont cet ouvrage se compose. sez prompte et assez sûre pour qu'aucun C'est par conséquent sous ce point de vue d'eux ne puisse l'éluder. Il faut sans doute général que nous avons à parler maintenant que rien ne lui échappe; mais en même temps de la procédure criminelle (1), et de la pro- elle doit être assez modérée pour ne pas cédure civile en particulier.

blesser l'individu qu'elle atteint, et lui donIX. La première, ainsi qu'on l'aura re ner à regretter dans l'institution d'un poumarqué sans doute par la définition que voir constitué pour son avantage, que les nous en avons donnée, a deux objets bien précautions prises en sa faveur soient plus distincts : d'une part, la poursuite des dé- insupportables que les maux dont elles doilits ; de l'autre , leur punition.

vent l'affranchir. Réunir dans les mêmes mains ces deux Il faut que ces mêmes lois procurent dans attributions , ce serait gravement compro- l'instruction toute la célérité compatible avec mettre la sûreté individuelle. Il serait trop. la nécessité de la rendre complète. Tous les à craindre que le fonctionnaire investi de la publicistes ont démontré la vérité de cette première n'apportât, dans l'exercice des fonc- remarque de Beccaria : Plus la peine est tions délicates du juge , la prévention qu'il prompte el voisine du délit, plus elle est aurait acquise dans le cours de l'instruction. juste et utile (1). ( Voyez Pernes.)

Ainsi, deux pouvoirs indépendants l'un de Elles doivent encore prescrire le secret l'autre doivent concourir à l'administration des premiers actes de la poursuite et de l'inde la justice criminelle, celui de la police ju- formation. Autrement il arriverait de deux diciaire et celui de la justice.

choses l'une; ou que l'individu soupçonné La police judiciaire est l'autorité instituée se soustrairait aux recherches, ou qu'on lui pour l'exécution des lois qui règlent le pre- fournirait la facilité de préparer d'injustes mier objet de la procédure criminelle ; elle défenses, et de faire prévaloir le mensonge. est chargée par conséquent de faire la rc Il suffit que la loi veille à la régularité et cherche des délits que la surveillance de à l'impartialité des opérations ; et c'est l'efl'administration n'a pu empêcher de com- fet qu'on obtientinfailliblement du concours, mettre ; elle ne prononce sur aucun, mais sinon simultané', du moins successif de piuelle les constate tous ; elle en rassemble les sieurs à l'instruction. C'est ce qui résulte en preuves , et livre aux tribunaux chargés de France de l'exercice des attributions de cer. ids punir ceux qui sont légalement présumés tains officiers de police judiciaire , de celles en être les auteurs ou les complices. du procureur du roi , dans la personne du

Elle est confiée à divers fonctionnaires qui quel réside la plénitude de la police ; et du sont ainsi les officiers de cette police , qua- juge d'instruction , qui, sur l'examen de tous lification que la loi même leur donne parmi les actes de ces officiers, requiert que les

personnes inculpées soient traduites en jus

tice. (1) Déjà l'on a parlé de l'instruction criminelle ,

X. La justice est le pouvoir institué pour Tom. 13, pag. 294 et suiv. ; il convient de

rapprocher cet article de celui-ci; ce que nous allons dire prononcer, après débats contradictoires, ne fait point un double emploi : en trailant de la entre la personne inculpée par les actes de procédure en général , l'instruction criminelle doit la police et le ministere public, tant sur élre , sous le rapport de ses règles et de ses formalilés, envisagée différemment.

(1) V. Traité des Délits et des Peines ,

$ 10.

l'existence du fait et la culpabilité de celui nistère public tons les moyens nécessaires que ces mêmes actes désignent comme en pour accuser les coupables , acquérir et pré. étant l'auteur ou le complice , que sur l'ap- senter les preuves de ces accusations sans plication de la loi pénale en cas de convic- injustice, sans prévention , sans doute, mais tiou acquise.

avec toute la sévérité, toute l'inflexibilité Ainsi, lorsqu'il a été pourvu par la police qu'exigent le maintien de l'ordre social et la aux premiers besoins de sûreté que la société sûreté publique. (Voyez MINISTÈRE PUBLIC.) réclame, l'action de la justice commence, C'est ainsi que, dans leur ensemble , les et alors le règne des présomptions et des lois régulatrices de la double action de la suspicions doit faire place à celui de la cer- police et de la justice parviendront sûrement titude et de la conviction ; et si la police a au but commun qu'elles se proposent, celui dù consulter avant tout l'ordre social et la de concilier les deux grands intérêts qui sont tranquillité publique, la justice, dans son toujours en opposition dans les procès criaction , doit placer avant toute autre consi- minels , de manière qu'aucun coupable n'ćdération le ·respect et les précautions qui chappe et qu'aucun innocent ne soit la vicsont dus à l'innocence en péril. (Voyez Accu• time de l'erreur et de l'injustice. Sition. )

Il est permis de le dire, sans crainte d'ê. Envisagées comme réglant cette action de ire accusé d'une prévention inspirée par la justice criminelle, les lois de procédure l'orgueil national, nulle législation étrandoivent surtout prescrire la plus grande pu- gère n'a mieux atteint ce but que la nôtre; blicité dans la procédure. Tout ce qui a été toutes les améliorations apportées chez nos fait par la police doit être communiqué à voisins dans le système de leur procédure l'accusé; il faut que sa comparution à la criminelle sont dues aux saines théories barre du tribunal qui doit prononcer sur

créées par l'assemblée constituante , et person sort ait été précédée de la connaissance fectionnées dans leur application par les aude toutes les charges, de toutes les pièces; teurs de notre Code d'instruction criminelle. il faut qu'elles soient connues de lui et de XI. La définition que nous avons donnée ses conseils, comme de ses juges eux-mêmes. de la procédure civile , indique en peu de

Liberté pour ainsi dire indéfinie des mots toute la marche d'une affaire contenmoyens de défense; droit de les faire valoir tieuse , autrement d'un procès porté en juspar un ou plusieurs conseils ; faculté de re tice civile , pour y être instruit et jugé après procher les témoins, de récuser même les débats contradictoires entre les parties litijuges, dans les cas et suivant des formes gantes. C'est, en général , sous ce seul rapprescrites par la loi ; publicité des débats, port que la science de la procédure civile a voies ouvertes pour se pourvoir contre les été envisagée dans les ouvrages qui ont prédécisions pour cause d'erreurs ou d'injustice cédé en France la publication du Code. Mais, au fond, ou de contravention à la loi, dans disait avec raison l'orateur du gouvernement, toutes les circonstances où l'usage en est le savant conseiller d'État Berlier (en expocompatible (1) avec le mode d'exercice de la sant les motifs de la seconde partie de ce juridiction ; telles sont, dans l'intérêt de Code, qui renferme des règles et des forl'accusé, et indépendamment des circon- malités de diverses procédures particulières stances diverses des temps , des lieux et des que notre définition ne comprend et ne supformes de gouvernement, les bases fonda- pose même pas ) : « l'instruction des procès, mentales de toute législation criminelle. dans le sens attaché à ce mot, et l'exécution (Voyez Preuve et Publicité. )

des jugements sont loin d'embrasser toutes Mais si les droits de l'accusé sont respec- les actions judiciaires que comportent les tables, ceux de la société ne le sont pas besoins de la société. » moins; ils exigent impérieusement que le Il est, en effet, une foule de circonstanlégislateur remette entre les mains du mi

ces qui exigent l'intervention des officiers ministériels , sans néanmoins supposer

cessairement un litige, et par conséquent un (1) Nous disons compatible, parce que, dlans les uffaires de grand criminel jugées par jurés, la voie jugement à rendre par un tribunal. Les ac

tes à fairc, les ordonnances à rendre dans d'appel serait en contradiction avec l'instruction : il

ces circonstances, n'ayant pour objet que suffit que le recours en cassation soit ouvert pour cause de violation de formes essentielles ou fausse l'exercice ou la conservation de certains application des lois pénales par les juges du droit. droits , l'accomplissement de certaines obli

Tome 19.

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gations qui dérivent de la loi civile , sont arrêts , les ouvrages des auteurs et les lois donc étrangers à la juridiction.contentieuse, intermédiaires leur offraient d'utile. à l'exercice de laquelle se rapporte la dési On ne saurait contester de bonne foi

que nition ci-dessus, et n'y entrent qu'à l'occa- la loi nouvelle n'ait sur l'ancienne une présion de débats qui surviendraient acciden- éminence marquée, qui s'accroit encore de .tellement.

l'influence de l'esprit général qui a présidé Cependant des règles sont posées, des à sa confection. Le législateur s'est constamformalités sont prescrites aux parties pour ment appliqué dans ce grand travail à éviter provoquer l'intervention du juge, aux offi- deux écueils également funestes : d'une ciers ministériels pour dresser et notifier les part, ia multiplicité des formalités , qui actes nécessaires pour que le juge soit mis à éternise les procès ; de l'autre, l'excès de même de remplir la mission que lui confie simplicité, qui conduit à l'erreur, quelquela loi. Ces règles , ces formalités constituent fois à l'injustice , suites ordinaires de la autant de procédures particulières. C'est donc précipitation. dans le Code de procédure que leur place est A-t-il complètement réussi ? Ce n'est pas marquée; et pour que ce dernier mot ex- l'opinion commune, el nous n'hésitons pas prime tout ce qui appartient à la branche à la pariager. Ainsi nous ne dirons point du des lois dont il indique l'ensemble, il faut. Code de procédure civile ce que nous avons nécessairement admettre une distinction en. dit du Code d'instruction criminelle. Mais tre la procédure judiciaire , à laquelle seule nous conviendrons néanmoins quül a puisment convient la définition ci-dessus, qui samment contribué à la réformation des lois ne concerne que les matières contentieuses de nos voisins sur la même matière. Celles et la procédure extrajudiciaire, que nous de Genève, celles des Pays-Bas en portent définirons , la méthode ou la marche à suivre partout l'empreinte dans leur esprit généen toute matière non contenticuse. C'est au ral, dans les classifications qu'elles ont savant professeur de la Faculté de Paris , adoptées , et dans une grande partie des disM. Berriat-Saint-Prix , que l'on doit la pre- positions de détail qu'elles renferment. Elmière idée de cette distinction, admise par les ont sans doute beaucoup amélioré. La tous les jurisconsultes qui ont écrit après France à son tour profitera de ces amélioralui (1).

tions, lors d'une révision générale ou sucXII. Avant la publication du nouveau cessive. Déjà le gouvernement prépare , sur Code de procédure civile , les formalités que l'importante matière des ventes judiciaires l'on suivait en France pour l'administration d'immeubles, un projet de loi qu il a soude la justice civile étaient en grande partie mis non-seulement aux méditations des macelles que prescrivait l'ordonnance de 1667; gistrats des cours souveraines, mais encore et c'est apparemment parce qu'elle ne con- à ce! 'es des jurisconsultes qui , dans le corps tenait, pour ainsi dire, aucune disposition enseignant, font de la science de la procésur la procédure extrajudiciaire, que les dure l'objet de leurs travaux journaliers, et commentateurs ont été conduits à donner de par conséquent celui d'une étude spéciale. la procédure civile en général une définition Il ne saurait entrer dans le cadre de cette qui ne s'applique qu'à la marche à suivre courte notice de signaler les défauts nomdans les affaires contentieuses.

breux du Code. Cette tâche a été remplie L'ordonnance dont il s'agit était l'ouvrage par un professeur distingué de la Faculté de des magistrats les plus éclairés du dix-sep- Paris, M. Royer-Collard (1). Le savant outième siècle, le résultat, pour l'époque, de vrage de la Théorie de la procédure civile, la science et de la méditation la plus pro- fruit de l'expérience consommée et des confonde. Elle offrait ce qu'il y avait de plus naissances profondes de l'honorable doyen sage et de plus complet sur la pratique judi- de la Faculté de Poitiers, M. Boncennes , ciaire. Les auteurs du code qui lui a succérlé les ouvrages des comincntateurs qui ont apn'ont pas manqué d'y puiser les dispositions profondi les difficultés que les textes présendont une longue expérience avait prouvé tent chaque jour dans leur application (2), l'utilité, en même temps qu'ils ont tâché de profiter de tout ce que la jurisprudence des

(1) Voyes Annales de législation et de jurispru

dence , particulièrement aux nos 2 et 32. (1) Voyez Cours de procédure civile , notions (2) Pigeau , Berrial-Saint-Prix, Thomines-Despréliminaires, pag. 2.

masures , Demiau-Crouzilhac.

offriront des pues utiles pour le perfection- ristotélisme) à celles d'Orphée, de Pythanement d'une législation d'autant plus im- gore, de Plotin, de Porphyre et de Jambliportante, que les lois judiciaires dont elle que. Parmi les nombreux élèves qu'il forma, fait partie , tiennent à la nature du gouver on distingue Asclepiodole, Zénodote,

nement par des fils imperceptibles au pra- gius et Marinus , qui a écrit sa vie, et qui ticieu qui ne connaît que sa routine , mais lui succéda. Proclus mourut à Athènes vers dont le publiciste et le jurisconsulte saisis- l'an 487. Il avait composé un grand nombre sent la liaison. Carré ( de Rennes ). d'ouvrages, dont la plupart se sont perdus.

* PROCIDA (Jean de), gentilhomme na Ceux qui nous restent, publiés d'abord dans politain, chef de la conjuration contre les divers recueils , ont été réunis et publiés par Français, connue sous le nom de vépres sio M. Victor Cousiu, avec des commentaires ciliennes, né vers 1125, s'adonna d'abord à sous ce titre : Procli philosophi platonici la médecine avec tant de succès , que ses ta. Opera, è cod. MSs. Biblioth. regiæ parilents. Jui valurent la faveur de l'empereur siensis, etc., 1819-1823 , 5 vol. in-8o. A ces Frédéric II, et celle de ses fils Conrad IV volumes il faut joindre celui qu'on doit et Manfred , qui le comblèrent de bienfaits. aux recherches de M. Boissonnade, publié à Dépouillé de ses charges et de ses biens par Leipsig, 1820, in-8°, sous le titre d'Extraits Cbarles d'Anjou , il conçut contre ce prince des Scholies de Proclus sur le Cratyle de et contre tous les Français une haine impla- Platon.— Il y a eu plusieurs autres Proclus, cable , résolut d'affranchir sa patrie du joug Proculus ou Proclàs. Fabricius en compte de ses oppresseurs, et de faire déférer la vingt-cinq , la plupart antérieurs au philoso. couronne à Pierre III, roi d'Aragon. Pour phe platonicien. Nous n'en indiquerons que Iramer ce complot plus secrètement, il se cinq: Eutychius Proclus, grammairien du déguisa en cordelier, parcourut les Deux- 2° siècle, précepteur de l'empereur Antonin, Siciles et diverses autres contrées , pour sus- qui le fit proconsul.- Proclus de Naucrate, citer des ennemis à Charles, se rendit ensuite mort dans le 3e siècle, professeur d'eloquence à Constantinople, obtint des subsides de à Athènes , élève du sophiste Adrien, et l'empereur Michel Paléologue, et après avoir maitre de Philostrate, qui parle de lui. Il ourdi sa conspiration pendant deux années avait conservé , dit-on, jusqu'à l'âge de quaavec des soins infatigables, il la fit exécuter tre-vingt-dix ans, une mémoire prodigieuse ,

supérieure à celle de Simonide. — PROCLUS, * PROCLUS (SainT), patriarche de Con- préfet de Constantinople, sous Théodose, stantinople, mort en 447, fut un des disci- mis à mort eu l'an 389. Il avait fait élever en ciples de saint Jean-Chrysostome. On a de trente-deux jours un obélisque dans l'Hiplui des homélies, des épitres, etc., insérées podrome. – Un autre Proclus, philosophe, en latin dans la Bibliothèque des Pères , pu- qu'on a confondu avec le platonicien, interLliées aussi à Rome , 1630, in-40; et traduites prétait les songes. Ce fut lui qui brûla une en français par N. Fontaine, à la suite de saint flotte de Vitalien, non avec des miroirs , Clément d'Alexandrie, Paris, 1696, in 80. mais avec du soufre, s'il faut en croire Jean

* PROCLUS, philosophe platonicien , né, Malalas. -— Procope, Suidas , et d'après eux suivant l'opinion la mieux fondée, au com- Banduri, parlent d'un Proclus, jurisconmencement du 5e siècle, à Constantinople, sulte sous l'empereur Justin II, au 6e sièfut envoyé fort jeune encore à Alexandrie cle, et auquel on éleva une statue , sur lapour y suivre les leçons du grammairien quelle se lisaient six vers grecs , recueillis au Orion et du rhéteur Léonas, professeurs alors livre 4 de l'anthologie. renommés. Il étudia ensuite la pluilosophie * PROCOPE, historien grec, ne à Césaéclectique ou syncrétique, sous Olympio- réc en Palestine vers le commencement du dore, et les mathématiques sous Héron, 6e siècle, se fit connaitre à Constantinople deuxième du nom. A l'âge de vingt ans , par ses leçons d'éloquence et par quelques rendit à Athènes, où Plutarque, fils de Nes- plaidoyers , ct entra alors dans la carrière torius, lui expliqua le Phédon de Platon et des emplois publics. Il suivit Bélisaire en quelques livres d'Aristote. Proclus devint Asie, en Afrique et en Italie, comme secréchef de l'école platonicienne d'Athènes après taire , et fut récompensé de ses services par la mort de Syrianus , et écrivit un grand le titre de sénateur et la charge de préfet de nombre de livres où il associait ses propres Constantinople en 562. Il parait toutefois doctrines (mélange de platonicisme et d'a- qu'il éprouva quelques disgrâces. Voilà tout

en 1282.

il se

ce qu'on sait de sa vie. Il mourut à l'âge de publiée dans le tome 8 de l'ancienne édition plus de soixante ans, peu avant ou peu après de sa Bibliothèque grecque. Il nous reste de la fin du règne de Justinien, à qui Justin-le. lui plusieurs ouvrages , parmi lesquels nous Jeune succéda en 565. Les savants modernes citerons une Explication des Proverbes de ont cherché à savoir si Procope était chrétien, Salomon, qui se trouve manuscrite à la Bict s'il a exercé la médecine. Ce sont deux bliothèque du Roi à Paris; un Commentaire questions qu'on ne peut s'attendre à nous sur Isaïe, publié en grec et en latin par voir discuter comme elles auraient besoin de J. Courtier, Paris, 1580, in fol.; et des schol'être. Seulement nous dirons que ses ou lies sur les quatre livres des Rois et sur les vrages ont paru, aux yeux de plus d'un cri- deux livres de Paralipomènes , en grec, avec tique judicieux , être ceux d'un écrivain qui la traduction latine de Louis Lavater, ou professe le christianisme, el que l'on n'a plutôt de Hamberger, Leyde , 1620, in-4°, point de preuve positive qu'il ait été médecin. et dans le recueil des OEuvres de Meursius, Ses OEuvres consistent en huit livres histori- in-fol , tom. 8, collections 1-124. – Entre les ques, un livre d'histoire secrète en six dis autres Procopes, au nombre de plas de dix, cours ou livres sur les édifices construits ou on peut distinguer : saint PROCOPE, marréparés sous les auspices de Justinien. Le tyr sous Dioclétien, au commencement du premier de ces trois ouvrages est un pané- 4e siècle; PROCOPE D'Édesse, préfet en gyrique de l'empereur. Le second , intitulé Palestine sous Anastase [er, et dont Procope Anecdotes, ou Histoire secrète, est considéré de Césarée fait mention dans le cinquième quelquefois comme le neuvième livre du pré livre des Édifices; Procope, diacre , auteur cédent, auquel il apporte de singuliers cor- de quelques panegyriques de saints, dont rectifs. Quelques critiques ont soutenu, mais un, celui de saint Marc, a été inséré dans sans motif légitime , que Procope n'était la collection des Bollandistes ; PROCOPE, point l'auteur de cette production scanda. prêtre, qui parait être le véritable auteur d'un leuse : nous croyons, et c'est encore aujour- traité sur les douze apôtres et les soixanted'hui l'opinion communc , que la honte d'une douze disciples de Jésus-Christ, souvent attelle palinudie doit lui rester. Il était sans tribué à Dorothée , évêque de Tyr; - Prodoute en disgrâce lorsqu'il l'écrivit. Quoi cope , archevêque de Césarée en Cappadoce, qu'il en soit, ce livre ne parait pas complet, qui prit parti pour Photius dans le concile et l'on peut présumer que de nouvelles fa- tenu à Constantinople en 879. veurs obtenues par l'auteur l'auront déter * PROCOPE-COUTEAU ( Michel COLminé à l'interrompre. Son troisième ouvrage, TELLI, plus connu sous le nom de ), littéle Traité des édifices, est un panegyrique rateur et médecin , né à Paris en 1684, était fastidieux, où il décrit les monuments impé- fils de François Procope , noble palermitain, riaux, exhalte la piété, la munificence de qui, le premier , établit en France un café, son prince, et mendie évidemment une ré où se réunirent bientôt les littérateurs et les compense ou un pardon. L'édition la plus nouvellistes. Destiné d'abord à l'état ecclécomplète des OEuvres de Procope est celle siastique , il y renonça pour se livrer à l'édu père Maltret, en grec et en latiu , 2 vol. tude de la médecine ; mais son penchant à in-fol., imprimée au Louvre en 1662 et 1663, la dissipation ne lui permit guère de pratiet faisant partie de la collection des histo quer cet art. Il mourut à Chaillot en 1753. riens byzantins. On a dles traductions fran On a de lui beaucoup de poésies fugitives çaises des huit livres d'histoire et des six livres insérées dans les recueils du temps. des Édifices, par Martin Fuméc, Paris, 1587, * PROCOPIUS. Voyez Anthemius. in fol.; et de divers morceaux du même au * PROCOPIUS (DÉMÉTRIUS), né à Mosteur , par le président Cousin, dans son His- copolis en Macédoine, florissait au commentoire de Constantinople , Paris, 1672, in-40 cement du 18e siècle. On a de lui un ouvrage in.12. - Procore de Gaza , rhéteur et théo grec fort estim: , ayant pour titre : Énumelogien grec, né à Gaza , en Palestine , vers ration abrégée des savants grecs du siècle la fin du 5° siècle, exerçait sa profession vers passé et de quelques-uns du siècle présent, l'an 520, sous le règne de Justin Jer, et il publié en 1722 par Fabricius, dans le onzième prolongea sa carrière sous celui de Justi volume de sa Biblioth. græca , avec une tranien. On ne sait rien de plus sur sa vie,

duction latine. quoique Choricius, son élève, lui ait consa * PROCOPOVITSCH (TNÉOPRANE), arcré une Oraison funèbre, que Fabricius a chevêque de Novgorod et président du sy

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