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subi une peine afllictive ou infamante, a Il s'appuie sur ce que la seconde partie de mérité , par sa bonne conduite, d'être dé- l'article 619 du Code d'instruction criminelle chargé de l'infamie attachée à cette con- garde le silence à leur égard. Il ajoute , damnation, et de rentrer dans l'exercice des quant au bannissement, que sans doute la droits dont elle l'avait privé. Il ne faut pas loi n'en parle pas parce que la réhabilitation la confondre avec la révision , dont le but a lieu de plein droit à l'expiration du temps est de réparer , autant que faire se peat, fixé pour cette peine; et, quant à la dégraune erreur judiciaire , ni avec les anciennes dation civique , que, comme elle ne consiste lettres d'abolition, qui avaient pour objet que daus la privation absolue et perpétuelle de détruire toute imputation de crime. de certains droits, il ne peut jamais y avoir

La réhabilitation ne suppose pas l'inno- lieu à réhabilitation pour ceux qui y ont été cence du condamné, mais son repentir. Elle condamnés. est prononcée par lettres-patentes, accor La réponse est facile. En ce qui touche le dées par le roi.

bannisseinent, il n'est point cxact de dire L'immense majorité des condamnés songe que les condamnés qui ont subi cette peine peu à réclarer cette faveur. Rendus à la li- soient, à son expiration , réhabilités de plein berté, ils ont reconquis le bien le plus pré- droit. Aucune réhabilitation n'a ce caraccieux pour eux. J'ai vu prononcer, il y a tère ; les condamnés au bannissement , peu de temps, la peine de la dégradation comme ceux aux travaux forcés, restent civique contre un habitant de la campagne, privés pendant toute leur vie des droits qui ne pouvait pas croire qu'il fût condamné, mentionnés dans l'article 28 du Code pénal; puisqu'il recouvrait la liberté. Celui-là ne ils sont soumis à la surveillance de la baute demandera jamais sa réintégration dans des police ( 18 ). Quant à la dégradation civique, droits dont il ne comprenait pas mème peut-on admettre que le législateur ait l'existence.

voulu placer celui qui a encouru cette peine Pour tous les condamnés sortis des clas. dans une situation plus affligeante que le ses inférieures, la véritable réhabilitation, condamné aux travaux forcés ? S'il pouvait quand elle doit avoir lieu , est accordée par y avoir une différence, elle devrait être à i'opinion publique. Celui qui , revenu dans l'avantage du condamné dont la peine, et son pays, a su mériter i'estime et la confiance par conséquent le crime , avaieut le moins de ses concitoyens , doit craindre que les de gravité. formalités d'une réhabilitation authentique Au surplus, le texte de la loi est formel à ne fassent revivre le souvenir de sa condam- cet égard. L'article 619 du Code d'instruction nation au lieu de l'effacer.

criminelle commence par ces mots : « Tout Ce qui pourrait produire de plus fréquen » condamné à une peine afflictive ou infales demandes, ce serait le besoin de se sous »mante qui aura subi sa peine, pourra être traire à cette surveillance de la haute police, » réhabilité. » Ces termes ne permettent qui rend si déplorablc la position des con aucune distinction , et c'est surtout quand il damnés libérés de peincs afflictives ou infa- s'agit de restreindre une disposition favoramantes (1). Mais les formalités, les lon- ble , qu'il est défendu de distinguer où la loi gueurs et les frais d'une réhabilitation, les ne distingue pas. Le banuissement et la dédétournent de cette voie; ils préfèrent se gradation civique sont des peines amictives dégager de la surveillance en payant le cau ou infamantes ; ceux qui les ont subies sont tionnement de bonne conduite , que les donc évidemment compris dans la généralité cours d'assises ont la sagesse de ne pas fixer des mots tout condamné, et peuvent, en à un taux trop élevé.

conséquence, être réhabilités. L'énuméraUn estimable auteur, M. Legraverend, tion de peines contenue dans le second aliémel l'opinion que la rehabilitation ne peut néa du même article ne change rien à ce qui être accordée aux condamnés au banuisse- résulte formellement du premier. ment et à la dégradation civique, mais scu La seule conséquence à tirer du silence lement à ceux qui ont subi la peine des de ce second aliéna , c'est qu'il existe une Travaux forcés, de la marque et du carcan. lacune dans le Code d'instruction criminelle

quant au terme à compter duquel les indi(1) Nous avons énoncé notre opinion sur cette sur

vidus condamnés à ces deux peines peuvent veillance dans une brochure intitulés : De la Li- demander leur réhabilitation. Un autre auberte individuelle des pauvres gens.

teur (M. Bourguignon) cherche à remplir

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cette lacune; mais c'est à l'autorité qu'il ap- vier 1823, porte : « La grâce et la réhabilipartient de fixer, dans l'application, le \tation diffèrent essentiellement, soit dans terme que la loi n'indique pas.

» leur principe, soit dans leurs effets ; la La réhabilitation est-elle une faveur, ou » grâce dérive de la clémence du roi; la réla simple déclaration d'un droit acquis ?

habilitatiou , de sa justice. » Cette question mérite d'être examinée. D'abord, le Conseil-d'État reconnait par là

M. Legraverend parait adopter cette der- que c'est du roi, et non de l'autorité judinière opinion ; nous croyons devoir la com- ciaire , qu'émane la réhabilitation, aussi bien battre.

que la grâce. Maintenant, comment peutSelon nous, la réhabilitation n'est qu'une on, dans l'espèce , établir une différence faveur , et ainsi une sorte de dépendance du entre la clémence et la justice dle Sa Majesté ? droit de faire gráce.

Le roi n'est pas clément sans motif; quand il L'art. 619 porte que tout condamné à une accorde grâce, c'est que celui à qui le bienpeine afflictive ou infamante qui aura subi fait est octroyé s'en est montré digne , et la sa peine , pourra être réhabilité. Ainsi, nul clémence est un acte de justice. Quand le roi droit en opposition avec l'application de la prononce une réhabilitation, il est maitre loi dans les formes qu'elle prescrit, mais absolu de ne point l'accorder; le condamné possibilité d'être libéré d'une partie de la p'a pas le droit de l'exiger, et la justice que peine prononcée, si on a mérité cette faveur. le roi accorde ainsi, sans être obligé par

L'art. 620 exige la production d'attesta- rien , est un acte de clémence. Clémence et tions de bonne conduite qui lient si peu la justice sont donc ici des termes de même cour royale , qu'elle peut ordonner de

valeur. velles informations (624). Lorsque cette

Le Conseil-d'État ajoule que « l'effet de la cour a tout examiné, ce n'est encore qu'un » grâce n'est pas d'abolir le jugement, mais avis qu'elle est elle-même appelée à donner

» seulement de faire cesser la peine; et qu'aux sur la réhabilitation (1).

» termes du Code d'instruction criminelle, le M. Bourguignon semble croire , d'après

v droit de réhabilitation ne commence qu'ales observations faites sur le projet de ré

près que le condamné a subi sa peine.» Cette caction du Code d'instruction criminelle , et distinction disparait devant une simple exles changements qui y ont été opérés, que plication. En général, la grâce n'est acce qui est prononcé par la cour royale doit cordée qu'aux condamnés qui vont subir ou être cousidéré comme un arrêt, qui seule- qui subissent une peine corporelle, tandis ment ne devient exéculoire qu'en vertu des que la réhabilitation s'applique à ceux qui lettres du prince.

l'ont subic, et qui ne sont plus que sous le Les discussions préparatoires d'une loi poids d'une privation de droits. Mais la difpeuvent servir à en interpréter les passages férence n'est qu'apparente. L'art. 9, no 2 obscurs ; mais elles deviennent inutiles du Code pénal, classe parmi les peines corquand cette loi est précise ; et l'on ne sau rectionnelles l'interdiction à lemps de cerrait y puiser des considérations propres à tains droits civils , civiques ou de fapuille. Il lui faire dire le contraire de ce qu'elle porte.

est évident, en conséquence, que L'avis de la cour et les pièces sont trans tion perpétuelle de ces droits est aussi , et à mis au ministre de la justice; la loi l'auto- plus forte raison, une peine. Le roi peut rise à consulter de nouveau le tribunal qui donc en faire grâce comme de toute autre. a prononcé la condamnation (629); il en

C'est aussi la l'effet de la réhabilitation. Sous fait un rapport à Sa Majesté ( 630 ). Si la ré ce rapport encore , la réhabilitation et la habilitation est prononcée, il en est expé- gråce ne diffèrent point eittre elles; seuledié des lettres où l'avis de la cour est in- ment, la grâce s'applique ordinairement à séré ( 631 ). Peut-on maintenant considérer des peines autres que celles que fait dispacet avis comme un arrét passé en force de raitre la réhabilitation. Du reste , si la grâce chose jugée ? peut-il y avoir une réhabilita- n'abolit pas le jugement, la réhabilition ne tion de droit lorsqu'elle n'existe qu'après l'abolit pas davantage. qu'il a plu à Sa Majesté de la prononcer ? Enfin, le Conseil-d'État dit que « l'effet de

Il est vrai qu'un avis du Conseil-d'État, » la réhabilitation est de relever le condamné du 21 décembre 1822, approuvé le 8 jan » de toutes les incapacités , soit politiques ,

» soit civiles , qu'il a encourues ; que ces iv (1) Articles 626, 627, 628 el 629.

capacités sont des garanties données par la Tome 19.

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la priya

»)

»)

» loi, soit à la société , soit aux tiers; et que illimitée, que ses effets sont connus et » la grâce accordée au condamné ne peut pas qu'elle n'est soumise à aucune forme. Ce qui » plus le relever de ces incapacités que de est énoncé dans les art. 620 et suivants s'est » toutes les autres dispositions du jugement toujours observė , sans doute comme garan» qui auraient été rendues en faveur des tie de la pleine connaissance utile à Sa Ma» tiers. »

jesté pour prononcer sur la réhabilitation; Les peines corporelles sont aussi des ga- mais on ne verra rien d'impérieux dans des ranties données par la loi, soit à la société, formalités dont on peut négliger l'observasoit aux tiers; et quand le roi rend la liberté tion , en donnant à la faveur accordée le nom à celui qu'un arrêt en avait privé , il anéan- de grâce au lieu de celui de réhabilitation. tit les garanties que la société et les tiers L'art. 631 du Code d'instruction criminelle trouvaient dans la séquestration du con est une suite de l'espèce d'incertitude que le damné. Serait-ce une raison pour chercherà Code laisse subsister sur la nature de la rérestreindre cette admirable et paternelle habilitation. Il porte que « le condamné pour prérogative ? Reconnaissons donc que tout » récidive ne sera jamais admis à la réhabice qui, dans un arrêt de condamnation, est » litation, » Mais le roi a le droit de faire prononcé au profit d'un tiers spécialement grâce complète au condamné pour récidive Bommé, devient irrévocable ; mais que ce comme à tout autre. Sa Majesté peut aussi qui est punition en général reste dans le a faire cesser , pour l'avenir, dans la perdomaine du droit de gráce. Sous ce rapport » sonne du condamné pour récidive , toutes encore, elle peut produire tous les effets de les incapacités qui résultaient de la conla réhabilitation.

» damnation (633); » c'est-à-dire, lui acIl est une autre distinction dont l'avis du corder tous les effets utiles de la réhabilitaConseil-d'État ne parle point. On pourrait tion. dire que la grâce ne fait remise des peines, et Nous ne lerminerons point cet article sans que la réhabilitation produit , entre autres, renouveler le væu émis dans un ouvrage que l'eslet moral d'effacer l'infamie et de rendre, nous avons récemment publié sous ce titre, au condamné sa bonne fame et renommée, de l'Humanité dans les lois criminelles, et pour me servir d'anciennes expressions em- de la Jurisprudence sur quelques-unes des ployées à ce sujet. Mais ce n'est là qu'une questions que ces lois font naitre, relativethéorie , sur laquelle les opinions varient. Ce ment à la suppression de la marque et du qui est certain, c'est que la grâce peut rendre carcan. La rébabilitation pourrait-elle jaau condamné la plénitude de ses droits en mais atteindre le but que le législateur a eu lui faisant remise de la peine qui l'en prive, en vue , tant que subsisteront ces deux peiet que, sauf l'effet moral que je viens d'in- nes , dont l'ineffaçable ignominie survivra diquer , la réhabilitation n'a que le même toujours aux lettres de réhabilitation, comme résultat. « La réhabilitation fera cesser pour à celles de grâce. » l'avenir , dans la personne du condamné, Sur la réhabilitation du failli , il suffit de » toutes les incapacités qui résultaient de consulter les art. 604 et suivants du Code » la condamnation (1) (633) » On ne saurait, de commerce; elle est accordée ou refusée sous ce dernier aspect , trouver encore dans par l'autorité judiciaire; le pouvoir royal y l'application de différence réelle entre la reste étranger. (Voyez FAILLITE, LIBERTÉ, réhabilitation et la grâce. Du reste , on peut Opinion PUBLIQUE , PEINES , Police et PRÉROn'être pas frappé de cet effet moral qu'on at.

MOLÈNES. tribue à la réhabilitation. Un gracié qui se * REHFELD (CHARLES-FRÉDÉBIC), né en conduit bien recouvre l'estiine publique; un 1735, à Stralsund , d'un ministre du Saintréhabilité qui se conduit mal ferait de vains Évangile, se destina d'abord aux éludes efforts pour établir qu'il est lionnête homme théologiques, puis y renonça pour se vouer par ordonnance du roi.

à l'art de guérir. Promu au doctorat en 1756, S'il est vrai que la réhabilitation et la grâce après avoir suivi les leçons d'Hamberger, soient de même nature, et pour ainsi dire de Kaltschmid, de Fuchs et de Wedel, il identiques , toutes discussions sur les effets pratiqua quelques années dans sa ville naet les formes de la réhabilitation sont de peu tale, se rendit ensuite à Gripswald, où il d'intérêt , puisque l'étendue de la grâce est obtint une chaire de médecine, la remplit

seize ans, et fut appelé en 1780 à la di(1) Sirey, 1823, 2° partie, pag. 91.

rection du collore de santé, rétabli par le

GATIVE.

gouvernement suédois pour la Pomeranie 1775 , a publié en allemand divers ouvrages suédoise. Douze ans plus tard , il fut nommé sur l'agriculture et l'économie rurale. premier médecin du roi, et mourut en 1794, * REICHEL (CHRISTOPHE-Charles), niilaissant un assez grand nombre d'opuscules néralogiste allemand, né en 1724 à Dresde, académiques , dont on peut voir le catalo- mort vers 1755 à Meissen, peu de temps gue au tome 6 de la Biographie médicale après y avoir été appelé comme médecin. du Dictionnaire des sciences médicales. pensionnaire, s'était d'abord livré à l'étude

* REHNSCHOLD (Charles-Gustave ), de la minéralogie, puis de la jurisprudence sénateur et feld-maréchald de Suède, né a à l'université de Wittemberg. Il reçut en Stralsund en 1651, fut un des généraux les 1748 le titre de maitre-és-arts , et deux ans plus distingués de Charles XII; il remplaça après prit le grade de docteur. On ne cite ce monarque blessé à Pultawa , dans le com de lui que trois opuscules en lalin, l'un enmandement de l'armée, fut fait prisonnier tre autres ayant pour titre : Diatriba de vepar les Russes , ne recouvra sa liberté qu'au getalibus putrefactis , Wittemberg , 1950, bout de neuf ans, et mourut en 1722. Il avait in-40. — Un autre Reichel (Abraham-Théoassisté à douze batailles rangées et à trenle phile), médecin , né en 1712 à Bernestadt, combats. Son corps était couvert de blessu. mort à Albernsdorf, près de cette ville , en res , et il périt des suites de celle qu'il avait 1762 , n'a également laisséque des opuscules. reçue dans la poitrine pendant les campa * REIDT (THOMAS), professeur de phignes de Pologne.

losophie morale à l'université de Glasgow , REICHARD (Henri-GODEFROI ), philo- où il mourut en 1796 à l'âge de 86 ans, eut logue allemand , pé à Schleiz en 1742, mort une grande influence sur la direction des en 1801, fut, pendant long-temps, maitre études philosophiques dans le nord de l'É. au collége de Grimma. On a de lui plusieurs cosse. Les écrits de ce savant docteur ont dissertations philologiques ; quelques écrits été insérés dans les Transactions philosod'instruction élémentaire ; plusieurs traduc- phiques de la Société royale d'Édimbourg , Lions latines de l'allemand ; des poésies lati- ou ont été réunis, sous le titre de Philosones ; des éditions de Gemistus Pletho et de phic de Reid, par son disciple Dugald SteLycophron , et une imitation en allemand wart, qui a publié un mémoire sur sa vie et de ce dernier auteur. — Jean-Jacques Rez ses ouvrages. Les Recherches de Reid sur CHARD, né en 1743 à Francfort-surle-Mein, l'entendement humain , d'après les principes où il mourut , en 1782, directeur du jardin du sens commun, publiées en 1763, ont été de botanique de cette ville, avait suivi des traduites en français et imprimées à Amstercours de médecine à Gættingue. Outre une dam en 1768, 2 vol. in-12. Reid (Éver. édition du Species plantarum , de Linné, hard van), en latin Reidanus , bourgmestre Francfort, 1778-80, in-8°, on a de lui , en- à Arnheim et député aux États-Généraux tre autres ouvrages : Flora mæno-francfur- de Hollande, mort vers 1601, a laissé : Ontana , etc. , ibid., 1772-78, deux tom. in-8v. gine et Suite des guerres des Pays-Bas, de

* REICHARDT (Jean-Frédéric), musi- puis 1566 jusqu'en 1601 (en flamand), Amcien, compositeur et écrivain , correspon- sterdam, 1644, in-fol. dant de l'Institut, classe des beaux-arts , né

* REIES ou REYES (GASPAR de Los ), à Kænisberg en 1752, mort en 1814, fut médecin à Carmone dans l'Andalousie au long-temps directeur de l'Opéra-Italien à 17e siècle , était originaire de Portugal. On Berlin , et eut ensuite la direction des théâ- a de lui : elysins jucunılarum quæssionum tres français et allemand à Cassel. Outre ses Campus , philos., theol., philol. et maximè compositions musicales , parmi lesquelles medicarum , Bruxelles , 1661 , in-fol.; Francon compte le Tamerlan de Morel, et le Pan- fort, 1660, in-40. Il ne faut pas le confon. thée de Berquin, on a de lui : Lettres fami- dre avec un autre médecin portugais , Emlières, écrites pendant un voyage en France manuel dos Reyes Taveres, de Santarem, et en 1792, 2 vol. in-8°; nouvelles Lettres fami- qui était passé d'une chaire de théologie à lières pendant un voyage en France dans une de médecine. Ce dernier est auteur de : les années 1803 et 1804, 3 vol. in-8°; Lettres Controversiæ philos. et med. ex doctrind de familières sur Vienne ; etc. Il rédigea , pen febribus , Lisbonne, 1667 , in-40 : ouvrage dant les années 1804 et 1805, la Gazelle mu- écrit en faveur de Th. R. de Veiga contre sicale de Berlin. Chrétien ReiCHARDT, Matamance, dont les querelles occupaient agronome, né en 1685 à Erfurt, mort en alors l'école portugaise.

FROY

* REIGNY (BEFFROY DE). Voyez Ber- 75 ans , a laissé un grand nombre de savants

ouvrages , parmi lesquels on cite : ExercitaREIL (Jean-CHRÉTIEN ), médecin al- tio parergicu de fatis studii genealogici lemand, conseiller et chevalier de l'Aigle- apud Hebræos, Græcos, Romanos et Ger. Rouge de Prusse, né à Rlanden, dans l'Ost- manos, Halberstadt, 1694, in-40; Histoire Frise , en 1759, est considéré comme l'un 'critique de la logique , en allemand , Francdes écrivains qui ont le plus efficacement fort, 1699, in-8°. Reimmann a donné le contribué au progrès de la médecine morale. Catalogue raisonné de sa bibliothèque , Reil succomba aux atteintes du typhus le 12 1731, in-8°, de plus de douze cents pages , novembre 1813. On a de lui un grand nom et un Supplement publié par son fils en 1747. bre d'ouvrages, parmi lesquels on cite : Il avait aussi composé des Mémoires sur sa Tractatus de Polycholia , Halle, 1782, vie, qui ont paru à Brunswick en 1745. in-8°; Histoire de la maladie du professeur * REINA (François ), avocat milanais , né Goldhagen , ibid., 1788, en allemand , etc. vers 1770 à Malgrate dans le territoire de Les différents mémoires de Reil ont été Come, mort dans la province de Mantoue réuuis en deux volumes et publiés à Vienne le 12 novembre 1825, avait fait ses cours de en 1811. Ils ont été réimprimés à Halle en droit à l'université de Pavie, où il reçut 1817, mais en un seul volume.

le doctorat. Les événements qui en 1796 * REIMAN. Voyez R ANN.

changèrent la face de l'Italic , l'arrachèrent * REIMARUS ( HERMANN-SAMUEL), savant au barreau pour le lancer dans l'arène poliphilologue, membre de l'Académie impé- tique : partisan sincère autant que zélé des riale de Pétersbourg, et de la plupart des nouvelles doctrines , il signala son patriosociétés littéraires d'Allemagne, né à Ham- tisme dans le grand conseil législatif de Ja bourg en 1694 , remplit avec distinction république cisalpine dont il avait été pompendant 41 ans la chaire de philosophie à mé membre. Ayant été exclu de ce corps l'Académie de cette ville , et y mourut en par l'ambassadeur français (M. Trouvé) à 1768. Il était gendre du savant J.-Alb. Fa cause de la rigueur de son opposition aux bricius, et le seconda dans ses travaux phi- mesures qu'on prétendait imposer au nom lologiques. Outre un recueil d'opuscules du directoire exécutif, il y fut rappelé bienqu'il publia à Weimar en 1723, in-40, on a tôt par le général Brune, mais s'abstint d'y de Reimarus : de Vitá et Scriptis J.-Alb. reparaitre, et n'en subit pas moins la proFabricii Commentarius, Hambourg, 1737, scription lancée contre les partisans du gouin-80; Observations physiques et morales sur vernement républicain à l'époque des succès l'instinct des animaux, leur industrie et de Souvaroff. Déporté en Hongrie, il fut leurs moeurs, ibid., 1760, 2 vol. in-12: cet rendu à sa terre natale par suite de la vicouvrage estimable a été traduit en français toire de Marengo; il fit partie de la consulte par Reneaume de La Tache. On attribue à législative de la nouvelle république, assista Reimarus les fameux fragments publiés en en 1801 aux comités italiens assemblés à 1774 ct 1777 dans les numéros 3 et 4 des Lyon , et à son retour à Milan, devint sucMémoires historiques et littéraires tirés de cessivement membre du corps législatif et la bibliothèque de Wolfenbuttel. Reima- orateur du gouvernement. Replace dans la RUS ( Jean-Albert-Henri), fils du précédent, vie civile par la politique de l'empereur et né en 1729 à Hambourg, y exerça la méde- roi, Reina , qui avait toujours eu un goût cine avec beaucoup de succès et y devint très-vif pour l'étude, et qui mème cultivait professeur de physique et d'bistoire natu avec distinction plusieurs branches de la relle. Il a laissé plusieurs bons ouvrages, littérature , se voua tout entier au soin d'augpresque tous écrits en allemand , et dont on menter sa bibliothèque l'une des plus conpeut voir l'énumération au tom. 6, pag. 570, sidérables de l'Italie. Cet amateur enthoude la Biographie médicale du Dictionnairesiaste n'a guère écrit que des opuscules des sciences médicales. Il mourut dans sa académiques , tels que les éloges de l'abbé patrie en 1801.

Denina , de Muratori et de Parini. C'est à *REIMMANN (Jacques-FRÉDÉRIC), savant ses soins qu'est dû le recueil des OEuvres de et laborieux bibliographe, pasteur de la ce dernier, qui lui avait légué ses manuville d'Hildesheim , surintendant des églises scrits. et inspecteur des écoles luthériennes de cet * REINECCIUS ou REINECK (REINIER), arrondissement, mort en 1743 à l'âge de professeur de littérature et d'histoire à l'A

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