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une définition rigoureuse , ce qui est impos- état d'accusation devant la chambre des sibie. Il y a mieux ; je pense que les deux pairs. ariicles de la charle qui déclarent : 1° que La loi doit donner à la chambre le droit les ministres sont responsables ; 2° qu'ils ne de procéder à des enquetes préliminaires sar peuvent être jugés que pour Irabison et pour les faits imputés à l'accusé. Sans ce droit, concussion, impliquent contradiction, et inhérent à tout corps chargé d'accuser légaque le premier cút suffi. En effet , et cecilement, les députés ne pourraient investir détruit toute objection contre mon système, la chambre des pairs que d'un fait dont ils qui jugera si le fait imputé au ministro est ignorent la vérité , les actes prochains , la réellement une trahison ou une concussion? cause et les conséquences. L'accusateur doit N'est-ce pas seulement la chambre des pairs? nécessairement connaitre le crime dont il se Mais si ce tribunal suprême déclare traitre plaint, et l'individu qu'il signale comme ou concussionnaire le ministre prévenu d'un coupable. Observons surtout que des comacte qui, d'après l'opinion de plusieurs de munications, des explications, des confidenses membres, et selon la vérité, ne constitue ces , ne sont point des enqueles. ni une trahison ni nne concussion, qui Si la chambre déclare que le ministre lai pourra réfornyer l'arrèt? Personne; évidem- parait coupable du lait dont il est prévenu, inent personne, puisqu'il n'y a point dans et qu'il est responsable pour cet acte, elle l'Étai un tribunal supérieur. Le ministre le renvoic en état d'accusation devant la condamné devra donc subir sa peine, parce chambre des pairs. que la charte l'a déclaré responsable des La durée de ces débats préliminaires doit tralrisons et des concussions, parce que la dire lixée, pour n'être pas éternelle; mais chambre des pairs la condamné comme

la lenteur et la solennité des formes donnetraitre ou concussionnaire , et parce que ront à l'accusation la majesté d'un arrêt. l'arrêt ne peut élre attaqué pour fausse Sans doute, le ministère aura le temps interprétation ou fausse application de la d'éprouver toute son influence sur une loi.

chambre peu nombreuse, composée cù Ainsi, après avoir dit que les ministres grande partie de fonctionnaires placés sous sont responsables, et qu'ils seront jugés par sa dépendavce; sans doute , la bienveillance un tribunal qui n'a point de supérieur, on royale pourra , dans certains cas, envitonpouvait se dispenser de poser les limites de ner le ministre incolpe de sa puissante prola responsabilité.

tection ; sans doute, le ministre même sera Toule loi sur la responsabilité sera donc rarement assez inhabile pour ne pas se sauune loi vaine; elle ne peut régler que les ver dans le vaste labyrinthe qui sépare le formes de l'accusation, de l'instruction et pouvoir recounu de l'arbitraire évident; du jugement; et ceia susit pour donner au mais les droits que la charte a sanctionnés, ministre une grande sauvegarde.

les libertés qu'elle a établies, ne sauraient Par le seul fait d'une loi sur la responsa- périr en éprouvant une éclipse partielle et bililé, la liberté publique est satisfaite. Įl momentanée. faut satisfaire la justice, et qu'an ministre, Ceux qui voudraient donner à ces grandes dans l'unique champ ou il est permis de accusations l'inflexible sévérité des poursuil'attaquer , ne puissc tomber victime de la tes judiciaires , ne doivent pas perdre de vue haine ou de l'envic.

que les députés , organes de l'opinion natioToute proposition contre un ministre doit nale, useront du droit l'accuser les mioisêtre rejetée par l'orire du jour , si elle n'est tres, moins souvent pour placer un coupapoint appuyée par un nombre déterminé ble sous le glaive, que pour faire tomber le de députés. Ce nombre doit être fixé par la pouvoir de quelques mains juliabiles ; que Joi.

la chambre des députés, populaire par esSi la proposition est légalement appuyée, sence lorsque ses membres sont indépenla chambre des communes doit reinplir dants, est naturellement ennemie du poutrois actes préliminaires : le premier coo- voir ministériel; et qu'alors il faut que siste à savoir s'il s'élève des présomptions les choses servent de rempart contre les assez graves de culpabilité; le second , si le hommes. crime imputé au ministre est du nombre de On ne peut demander si les discussions ceux dont la charte l'a déclaré responsable; qui précèdent l'accusation doivent craindre le troisième, s'il y a licu å le renvoyer eu la publicité. La dénonciation excite la ca

riosité; la discussion publiquc peut scule la impule. En ce sens, tout jugement est un satisfaire. L'opinion doit nécessairement s'é. assassinat. tablir juge de ces grands débats ; et la pu Ces considérations suffisent pour rassurer blicité peut seule guider et lixer l'opivion. le ministre contre ces enquêtes qui ont pour On ne saurait se soustraire à son empire; objet d'établir la vérité du délit, et de forl'accusateur équitable doit l'appeler à son mer le corps des preuves. Dans la discussion, aide, l'innocent accusé doit s'en faire un sa défense, entièrement libre , ne doit conrempart. N'a-t-elle pas absous des accusés naitre de mode et de limite que sa volonté; illustres que les commissaires avaient con- il lui faut toules ses forces pour attaquer l'édamnés dans l'ombre ? et ne condamnerail- difice juridique qu'on a élevé contre lui; il clle pas le ministre pervers que la chambre faut quül ie renversc , ou qu'il tombe écrasé absoudrait dans les ténèbres?

sous son poids. Dans cette agonie solennelle La seule crainte qu'inspirent ces débats, de l'homme luttant contre les flots qui vont est de voir un ministre accusé devant une l'engloutir, tous ses efforts doivent être sachambre asservie , faire changer son accu- crés ; ct si l'on serait criminel en lui prétant sation même en bill d'indemnité. Le remède un bras secourable, on le serait plus encore est de fixer un long temps à la prescription en arrachant de ses mains la planche de des délits ministériels, afin qu'une chambre salut. vénale n'ait pas le droit de transmettre à L'opinion , reine toujours invisible ci loucelle qui lui succède une action prescrite et jours présenta, a suscité l'accusaleur et a surannée.

livré l'accusé à ses juges. Ici, elle devient La chambre des pairs , juge souveraine incertaine et Noltante; elle cherche à s'étades ministres accusés, sauve l'accusaleur de blir sur l'attaque et sur la défense. L'arrét l'influence de l'autorité ministérielle ; elle ne peut el ne doit élre que l'opinion publique préserve le ministre de la fouguc cfferves- irrevocablement fixéc. La publicité est de cente d'un accusateur populaire. Également rigueur. La sentence ne peut sortir des téennemie de l'anarchie et du despotisme, nèbres comme la feuille prophétique de l'anexemple de haine, libre de crainte, acçou- tre mystérieux des sibylles. N'existerait-il tumée à discuter les grands intérêts de l'Etat, pas alors deux jugements , celui des pairs et son équité scrupuleuse saura allier ce qu'on celui de l'opinion ? Ces arrêts ne seraient-ils doit de protection aux libertés du peuple , pas loujours contraires ? La pitié qui suit le d'égards au gouvernement, de ménagement malheur ne proclamerait-elle pas innocent à l'accusé, de pitié au malheur, mème alors le ministre condanne dans le secret ? La qu'il est méritė.

haine qui s'attache à la prospérité ne signaLorsque la chambre qui a le droit d'accu- lcrait-elle pas comme coupable le ministre ser viendra, par des députés chargés de sou- blanchi dans le mystère ? La publicité de tenir l'accusation, délérer aux pairs du l'accusation ne doit-elle pas entraîner la puroyaume les ministres prévaricateurs, ceux- blicité de la discussion ? Peut-on laver dans ci, investis par cette seule démarche de leur l'ombre ce qui fut souillé en plein jour ? haute magistrature, commenceront leurs La magistrature rend des arrêts , elle in. enquêtes judiciaires ; les députés, transfor- flige des peines ; c'est le lot de la justice. més en ministère public, conserveront dans Ambitieuse dans ses prétentions, elle a la procédure le droit de requérir les actes voulu toujours assujettir l'opinion , et disnécessaires.

tribuer, sans elle ou malgré elle , l'estime Malheureusement, en France, le minis ou le mépris. Le pouvoir bumain ne peut tère public est sculement accusateur; il rien sur l'honneur; né de l'opinion , il lui d'instruit point à décharge; il cherche moins appartient tout entier. Il accompagne et la vérité que des matériaux d'accusation; et prolége Sully dans sa retraite, Choiseul dans cette procédure criminelle et politique dans son esil, Malesherbes sur l'échafaud. à la fois, qui touche à tant d'intérêts , qui Nos mæurs énervées rendront peu de miéveille tant de passions , il faut lui interdire nistres coupables de ces grands crimes qu'on le droit de créer des crimes. Les délits con- punit bien moins par des châtiments que structifs sont l'arme inévitable et empoison- par l'infamie. Mais avec nos meurs corromnée de l'arbitraire juridique; ils appellent pues , avecnos générations façonnées à l'amsur l'accusé, non la peine du crime qu'il a bition et à l'orgueil , la première passion est comimis , mais la peine du crime qu'on lui une ardeur effrénée pour les rangs élevés ,

ans,

une soif inextinguible de suprématie. L'a- lité, attaquer le monarque dans la sphère mour-propre se débat pour se saisir des rênes sacrée où il peut agir avec liberté ? du gouvernement, avant d'avoir fait l'ap Mais un roi, sur de son inviolabilité, prentissage de la puissance. Quels peuvent peut pousser un ministre aux usurpations! être alors nos crinies ministériels ? Les er Mais un ministre, assuré de sa gráce, peut reurs de l'esprit de parti, l'aveuglement se porter au crime sans terreur! Qu'importe d'une opinion funesie, la faiblesse ,' l'im- à la liberté ? N'a t-elle pas le droit de l'acpuissance , l'impéritie; peut-être même de cuser , de le convaincre , de le condamner? fausses opérations de finances pour assouvir L'opinion n'est-elle pas là pour le flétrir? Il ce besoin de fortune, maladie acluelle de vivra cependant! Mais la justice qui le punit, tous les hommes , et plus particulièrement lui enlève sa sorce; mais la bonté qui l'abpropre aux hommes ministres. Des fautes sout, le laisse sans dignité. Forcé de rougir ordinairement innocentes dans la pensée, à la fois du crimnc et du pardon , peut-il être criminelles par leur résultat, feront seules à craindre ? N'est-il pas impuissant des qu'il tomber le pouvoir des mains inhabiles qui est désarmé ? Peut-on croire qu'un monarque l'auront envahi. Voulez-vous alors que l'o- portera de nouveau la main sur un instrupinion publique, ne pouvant porter sur les ment flétri?

PacÈs. débats un regard inquisiteur, fasse planer * RESSEGUIER. (CLÉMENT-Ignace de), sur un ministre faible les sonpçons qui ne bailli et général des galères de l'ordre de doivent létrir qu'un ministre criminel; 01, Malte , mort dans cette ile en 1797, à l'âge sur la chambre des pairs, l'accusation d'ar- de 73 se fit remarquer à la cour de bitraire qui suit toujours les arrêts téné- Louis XV par un esprit malin et satirique breux ? Le ministre ne laisserait-il pas tou- qui lui attira plusicurs disgrâces. On connait jours son honneur dans l'arène, par la de lui un quatrain sanglant contre Mme de seule raison qu'elle serait vide de specta- Pompadour qui le lit renfermer à la Bastille, teurs ?

d'où il ne sortit qu'à la sollicitation de son Le ministre accusé n'a que l'arrêt à redou- frère, alors conseiller au parlement de Touter. Après la sentence, il n'a rien à craindre, louse; il fut aussi renfermé au château d'If ni de la colère de ses accusateurs, ni des pour avoir publié contre Mme de Pompapersécutions envieuses de ses remplaçants.Ne dour lc Voyage d'Amathonte, Londres, rentre-t-il pas alors dans la classe des ci- 1750, in-8° de 73 pages :cet ouvrage fut suptoyens ? Et ces mêmes libertés constitution- primé; l'exemplaire de M. Berryer , lieutenelles qu'on a défendues contre lui, ne nant de police, renfermait une 2e partie qui pourra-t-il à son tour les revendiquer con- n'a jamais élé imprimée ( voyez le n° 19252 tre ses successeurs ? N'est-ce pas alors qu'on de la 2e édition du Dictionnaire des Anoverra les garanties du gouvernement repré- nymes ). Resseguier est autour d'un poèine sentatif devenir la sauvegarde de ceux-là épique sur la Prise de l'ile de Rhoiles, et même qui voulurent les étouffer sous l'arbi- d'une Lettre à Linguet ( du 20 mai 1766), traire ?

au sujet des injures que ce dernier avait inLa responsabilité ne saurait nuire à la sérées contre l'orılre de Malte, dans son ou: prérogative. Ainsi, au milieu des arrèts qui vrage sur les empereurs romains. frappent les ministres , le roi conserve sans RESSORTS ( FABRICANT DE). (Technocesse le droit de les nommer; et le pouvoir logie.) On donne, dans les arts , le nom de de dispenser les honneurs demeureconstam- ressort à un morceau de métal fort élastique, ment au trône , qu'il culoure d'espoir, de ordinairement d'acier trempé, qu'on emreconnaissance et d'amour. Ainsi la clé- ploie dans beaucoup de machines, afin qu'il mence, dernier asile du coupable, veille réagisse sur une pièce, et la fasse mouvoir toujours dans le cæur du monarque pour par l'effort qu'il fait pour se détendre. Pour environner sa personnc de ces pieuses béné- produire cet effet , une de ses extrémités est dictions qui semblent réservées à la seule fixement attachée à quelque partie solide divinité. Demander si le roi doit fermer ce de la machine , tandis que l'autre extrémité trésor au ministre condamné, n'est-ce pas appuie sur ou contre la pièce à faire mouvouloir tyranniser les affections du cour, le voir, cri de la conscience ? Vouloir déshériter Pour qu'un ressort soit bien fait, il faut ministre du droit de grâce, n'est-ce pas li- que son épaisseur aille en diminuant impermiter la prérogative, attenter à l'inviolabi- ceptiblement d'un bont à l'autre, afin que

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toutes ses parties agissent également lors dont on en enveloppe six de loin en loin , et qu'il est tendu. Il doit être trempé , et re en intercalant les six non enveloppés entre venu bleu , afin qu'il ne soit pas assez dur les sis qui le sont. On les revient bleu. On pour casser, et qu'il ne soit pas assez mou dresse ceux qui se sont faussés, en frappant pour se rendre, c'est-à-dire pour perdre son sur un enclume avec un marteau sur le côté élasticité.

creux. On les blanchit et on les polit en les Les ressorts des voitures doivent avoir passant dans des entailles pratiquées dans toutes ces qualités , et, de plus, ils doivent des pierres à l huile du Levant. être très forts, afin de pouvoir souvent sup Pour les rendre insensiblement plus minporter des poids énormes. Pour leur donner ces d'un bout que de l'autre, on les place la force nécessaire, en leur conservant leur l'un après l'autre dans un outil ingénieuseélasticité, on superpose plusieurs bandes de ment imaginé : ce sont deux plaques de longueurs différentes les unes sur les autres plomb garnies d'emeri à lhuile, de la de manière que les plus courtes soient pla- longueur du ressort, fortement comprimées cées dans le sens où s'exerce l'effort. Elles par un poids; le bout de la lame qui sort est sont toutes fixées par une de leurs extrémi- saisi par l'ouvrier avec des tenailles; il tire tés, et en faisceau, à la voiture , et par l'au: à lui, et l'on voit que, par ce moyen , l'extre extrémité l'une dépasse l'autre de quel- trémité opposée se trouve plus mince d'un ques pouces. Chacune d'elles, en commen- boul à l'autre, et d'une manière uniforme. çant par la plus courte , joue librement sur Lorsque le ressort est bien poli, on le celle qui vient après , en glissant le long revient bleu également pariout; on le plic d'un petit laquet que celle-ci porle, et qui a en spirale sur un outil nommé estrapade , la faculté de se mouvoir dans une fentc lon- après avoir fait à chaque extrémité deux gitudinale pratiquée dans la lame qui la pré- trous qu'on appelle yeux,

destinés à rececède. On conçoit qu'il résulte de cet assem voir les crochets du barillet et de son arbre, blage beaucoup d'élasticité réunie à beau- qui servent à lui donner la tension nécescoup de force, puisque chaque lame concourt, saire. par un léger ellort, à assurer une grande so Les ressorts spiraux sont ces petits reglidité à la masse entière. Ce sont les forge- sorts qui tiennent aux balanciers des monrons qui fabriquent ces sortes de ressorts , tres, el qui en régularisent le mouvement. en employant non de l'acier pur, mais une Ils se fabriquent de deux manières. étoffe composée de lames d'acier et de lames En France, on lamine des feuilles d'acier de fer superposées les unes aux autres, for: fondu à l'épaisseur désirée ; on les coupe gées et soudées ensemble.

de la largeur convenable, à l'aide d'une ciLes grands ressorts de montre et de pen- saille construite de manière à leur donner unc dule se fabriquent de la même manière , et largeur uniforme dans toute leur longueur; par des ouvriers uniquement attachés à ce on les contourne en spirale à l'aide de peligenre d'industrie.

tes pinces; ensuite , pour redresser les déIls prennent pour cela du bon acier rond fectuosités qui arrivent ordinairement par tiré à la filière , plus ou moins gros, selon cette dernière manipulation, on les place la largeur du ressort qu'on veut fabriquer. ainsi contournés entre les mâchoires d'une On recuit cet acier jusqu'à ce qu'il commence espèce de fer à papillotes, on les fait chaufà prendre la couleur rouge cerise , et on le fer, ce qui régularise l'horizontalité des forge sur une cnclume avec un marteau spirales; enfin, on le bleuit dans le même presque plat, jusqu'à ce qu'il soit arrivé à outil. l'épaisseur qu'on désire lui donner. Après En Angleterre , on prend du fil d'acier en l'avoir limté et tiré de long , pour lui don- bobines dont on se sert pour les cordes des ner une largeur et une épaisscur unisormes, pianos , on le lamine de l'épaisseur convenaon le passe dans deux outils différents armés ble, et on se sert de ces lames pour faire les de limes douces; dans le premier, on le ressorts spiraux, en suivant les mêmes mapasse à plat; il rend uniforme l'épaisseur: nipulations qu'en France; la seule diffédans le second, on le passe de champ, et rence, c'est qu'on les trempe. On s'est conon en régularise la largeur.

vaincu en France que la trempe ne leur Lorsque le ressort est arrivé à ce point, on donne pas une meilleure qualité : elle ne en trempe une douzaine en masse, en les fait qu'augmenter la difficulté de l'exécuséparant l'un de l'autre par du fil de fer fin, tion.

LENORMAND et MELLET.

* RESTAURAND (RAYMOND), médecin, frappés par les calamiiés publiques , éclairés né à Pont-Saint-Esprit , dans le Languedoc, par leur propre infortune , finissent par au 19e siècle, exerça son art avec succès à voir la volonté d'un peuple entier entre Nimes , et publia plusieurs écrits ou perce l'ordre ancien et l'ordre nouveau; et entre un respect aveugle et servile pour les déci eux et le trône, un échafaud teint du sang sions d'Hippocrate. Outre des traductions royal : ils s'éloignent alors des traditions française et latine de quelque -uns des trai- qui les ont perdus , de l'éducation qui les a lés de ce père de la médecine, on cite trahis, ils se façonnent aux innovations ; et de Restaurand : Monarchia microcosmi, l'ambition et l'exil les contraignent d'adopOrange, 1657, in-40; Figulus, ercilat. med. ter ces principes de liberté qui causerent de principiis foliis , ibid. , in-8°; enfin le leur chute, et qui peuvent encore relever Magnus Hippocrates Cuüs redivivus, Lyon, leur splendeur. 1681, in-12 , dont Haller parle avec De ce moment, une restauracion devient éloge.

possible. Lorsque Charles II eut considéré RESTAURATION. ( Politique.) Réta- la révolution d'Angleterre comme un fait blissement d'une dynastie dans un empire accompli, qu'il eut promis de respecter d'où elle a été chassée par une révolution. l'ordre politique qu'elle avait fondé, et que

Nous verrons ailleurs que les révolutions le peuple put croire à sa parole, la question sont la destruction d'un état social existant. 'devint simple et facile à résoudre. On dut Si les personnes tombent avec les choses, examiner si la maison des Stuarts alliée à c'est que,

incorporées dès long-temps avec toutes les maisons royales et protégée par ces choses , elles refusent de s'en détacher. elles, si ses vieilles racines populaires , si la C'est ainsi que des architectes placés au longue habitude réciproque de l'obéissance sommet d'une vieille tour qui s'écroule, et du commandement, si le næud qui raltapérissent dans ses ruines.

chait entre elles toules les traditions nationaLes révolutions sont ennemjes des choses les, le passé au présent, le présent à l'avenir

, matérielles ; le personnel ne leur importe n'offraient pas à la Grande-Bretagne de plus guère. Dès que l'homme se sépare de ses fortes garanties d'ordre, de paix, d'indépenusurpations , il cesse d'être adversaire. Elles dance et de prospérité que la famille de ne naissent pas des inimitiés, mais des be- Cromwell, déjà destituée de ce qui fit sa soins.

force et sa popularité. Olivier fut l'homme Aussi lorsqu'elle a fait table rase, la ré- de la révolution anglaise ; son génie avait volution ouvre avec joie les portes de la pa- tracé la roule , son bras avait aplani le chetric. Il suflit d'abdiquer le yieil ordųe social min. On lui devait le triomphe des idées et de s'allilier au nouveau , pour arriver à nouvelles, la prospérité maritime, une ailoptiun nouvelle. Le protectorat d'An. ciale , manufacturière, et celte hauteur ingleterre rappela tous les royalistes qui de sulaire qui imprima le respect de l'usurpaleur personne n'etaient pas attachés à la tion à loutes les légitimités du continent. personne des Sluaris. La république, le con Mais Olivier n'était plus. Richard , dont les sultat, l'empire accueillirent tows les émi- qualités passives eussent pu suffire à un grés qui voulurent repudier les Bourbons. prince légitime , n'avait pas les bras assez Ainsi fait la politique. La morale, plus sé- forts pour réunir en faisceau les éléments yère , verrait je ne sais quelle trahison hon- contraires de la révolution. Dès-lors la ques. leuse dans ces transfuges de l'usurpation qui tion était résolue. Charles II remonte en s'enfuient avec la legitimité, et qui plus tard triomphe sur ce trồne, d'où son père était désertent la légitimité pour retourner à l'u- tombé sur l'échafaud. surpation. Ils quiilent l'une dans le péril,

La révolution française se lève comme un l'autre dans l'infortune. Mais la morale géant au sein de l'Europe étonnée. Du Tage traile des hommes comme ils doivent être; å la Moscowa , d'Anvers aux Pyramides, la politique, des hommes comme ils sont :

clle promène ce drapeau tricolore , symbole indulgentc pour les apostasies dont elle pro de notre rénovation, ces aigles impériales file, elle pardonne à l'espèce humaine de

emblèmes de notre grandeur, la terreur de fuir la fuiblesse pour la force, et de répu- nos armes et la gloire de notre nom. Lois dier le malheur pour s'attacher à la prós politiques, civiles, criminelles,magistrature, périté.

administration, armée, sacerdoce , noblesse, Les princes même, tombés du trøne, génération même , tout est renouvelé. Les

commer

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