Encyclopédie moderne, ou Dictionnaire abrégé des hommmes et des choses, des sciences, des lettres et des arts: avec l'indication des ouvrages où les divers sujets sont développés et approfondis, Volume 19 |
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Page 15
Les exactions dans cette ville , en 1394 , et que le clergo de la cour romaine
appauvrissaient de plus français s'empressa de reconnaître pour pape en plus le
royaume . Ce fut alors que les ré- légitime , ne se bornait pas à exiger comme ...
Les exactions dans cette ville , en 1394 , et que le clergo de la cour romaine
appauvrissaient de plus français s'empressa de reconnaître pour pape en plus le
royaume . Ce fut alors que les ré- légitime , ne se bornait pas à exiger comme ...
Page 39
... au jugement fluence , sans recourir à celui que nous vede la cour des pairs , n'
oublieront jamais le nons d'indiquer . ... président donna tant de preuves dans le
entre sa conscience et son intérêt personnel . cours de ces longs débats .
... au jugement fluence , sans recourir à celui que nous vede la cour des pairs , n'
oublieront jamais le nons d'indiquer . ... président donna tant de preuves dans le
entre sa conscience et son intérêt personnel . cours de ces longs débats .
Page 45
... ce vice de la magistrature que les accusés n'enssent pas le droit légal vient du
vice de la loi . Elle lui ordonne de de critiquer la manière dont se composent
créer le crime et le coupable , d'où s'induit les diverses chambres d'une même
cour ...
... ce vice de la magistrature que les accusés n'enssent pas le droit légal vient du
vice de la loi . Elle lui ordonne de de critiquer la manière dont se composent
créer le crime et le coupable , d'où s'induit les diverses chambres d'une même
cour ...
Page 294
Mais affaibli primée à Londres , 1760 , avec ce qni restait dans la suite par une si
longue lutte , Ray . d'intéressant dans ses papiers . mond fit sa paix en 1228 ,
avec la cour de * RAYMOND IV , dit Ruymond de Saint- France et avec le Saint ...
Mais affaibli primée à Londres , 1760 , avec ce qni restait dans la suite par une si
longue lutte , Ray . d'intéressant dans ses papiers . mond fit sa paix en 1228 ,
avec la cour de * RAYMOND IV , dit Ruymond de Saint- France et avec le Saint ...
Page 337
Clémence et tions de bonne conduite qui lient si peu la justice sont donc ici des
termes de même cour royale , qu'elle peut ordonner de valeur . velles
informations ( 624 ) . Lorsque cette Le Conseil - d'État ajoule que « l'effet de la
cour a tout ...
Clémence et tions de bonne conduite qui lient si peu la justice sont donc ici des
termes de même cour royale , qu'elle peut ordonner de valeur . velles
informations ( 624 ) . Lorsque cette Le Conseil - d'État ajoule que « l'effet de la
cour a tout ...
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Common terms and phrases
anciens années appelle assez aurait avaient avant bonne cause chargé choses civile commence commun composé conseil conserver considérable corps cour d'autres dernier devant Dieu différentes dire distingue diverses doit donner écrits édition effet également élevé employé enfin ensuite espèces établir États famille fils fond force forme général génie genre gouvernement Grecs guerre hommes jours juge jusqu'à l'État l'homme l'ordre l'un laissé lettres liberté lieu livres lois Louis manière médecin membre ment ministre morale mort mourut moyen nation nature nombre nommé nouvelle ouvrages parlement passa pays peine pendant père personne peuple philosophie place porte pouvait pouvoir premier présente presque prince pris produit propre publié publique puissance qu'un racines raison rapport règles règne reste révolution rien Rome royale s'il saint science second sent serait servir seul siècle société sorte souvent succès suite suivant sujet surtout terre tion titre traité trouve vérité Voyez
Popular passages
Page 219 - ART. 1385. — le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé.
Page 219 - Lorsqu'une personne qui , par erreur, se croyait débitrice, a acquitté une dette , elle a le droit de répétition contre le créancier. Néanmoins ce droit cesse dans le cas où le créancier a supprimé son titre par suite du paiement , sauf le recours de celui qui a payé contre le véritable débiteur.
Page 219 - Celui qui reçoit par erreur ou sciemment ce qui ne lui est pas dû s'oblige à le restituer à celui de qui il l'a indûment reçu.
Page 219 - Tout fait quelconque de l'homme, » qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel » il est arrivé à le réparer. » 1383. — Chacun est responsable du dommage qu'il a causé » non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou
Page 219 - S'il ya eu mauvaise foi de la part de celui qui a reçu , il est tenu de restituer, tant le capital que les intérêts ou les fruits, du jour du paiement (i).
Page 425 - Si néanmoins il justifie qu'il a agi par ordre de ses supérieurs pour des objets du ressort de ceux-ci, sur lesquels il leur était dû obéissance hiérarchique, il sera exempt de la peine, laquelle sera, dans ce cas, appliquée seulement aux supérieurs qui auront donné l'ordre.
Page 219 - Les maîtres et les commettants, du dommage causé par leurs domestiques et préposés dans les fonctions auxquelles ils les ont employés...
Page 36 - Les arrérages de rentes perpétuelles et viagères ; • Ceux des pensions alimentaires; Les loyers des maisons, et le prix de ferme des biens ruraux ; Les intérêts des sommes prêtées, et généralement tout ce qui est payable par année , ou à des termes périodiques plus courts , Se prescrivent par cinq ans.
Page 371 - ... maximes que l'or d'Espagne et d'Angleterre n'en a fait naître, ont été les défenseurs de la doctrine pour la conservation de laquelle le cardinal de Richelieu confina M. le président...
Page 376 - ... comme les autres domestiques, il est dédaigneux chez les grands, et rustre à la campagne. Toujours empressé pour son maître, et prévenant pour ses seuls amis, il ne fait aucune attention aux gens...
Bibliographic information
| Title | Encyclopédie moderne, ou Dictionnaire abrégé des hommmes et des choses, des sciences, des lettres et des arts: avec l'indication des ouvrages où les divers sujets sont développés et approfondis, Volume 19 Encyclopédie moderne, ou Dictionnaire abrégé des hommmes et des choses, des sciences, des lettres et des arts: avec l'indication des ouvrages où les divers sujets sont développés et approfondis, Eustache Marie Pierre Courtin |
| Author | Eustache Marie Pierre Courtin |
| Edition | 2 |
| Publisher | Th. Lejeune, 1830 |
| Original from | Ghent University |
| Digitized | 18 Mar 2008 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |