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DES RAPPORTS DES PUISSANTS

ET DES

PETITS PROPRIÉTAIRES RURAUX

DANS L'EMPIRE BYZANTIN AU Xo SIÈCLE

INTRODUCTION

Au titre principal de cette bien modeste étude, nous aurions peut-être dû ajouter comme sous-titre : Essai sur la petite propriété dans le droit byzantin, car, au fond, ces rapports ou plutôt cette lulte des classes ruraies maîtresses du sol dans le monde gréco-romain n'est guère que l'histoire de la petite propriété dans l'empire des Basileis.

La classe supérieure, celle des ouvetol, grands propriétaires, hauts fonctionnaires, dignitaires éminents, travaille, peu à peu et sans se montrer bien scrupuleuse sur le choix des moyens, à absorber à son profit la petite propriété.

La classe inférieure, celle des tevítes, petites gens, paysans libres, résiste mal et succomberait très rapidement, n'était l'intervention du pouvoir central. Les empereurs, comprenant en effet que l'intérêt public leur

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fait un devoir d'intervenir, réagissent vigoureusement contre les tendances des puissants et réussissent même, couvrant les faibles de la protection de tout un système de lois sévères, à les sauver, au moins pour un temps, du sort dont les menace « l'insatiable cupidité » des grands.

Tant que les Basileis ont le pouvoir de rester fidèles à cette politique d'équilibre, la petite propriété se maintient; dès qu'ils l'abandonnent, les òuvatoi, désormais débarrassés de toute entrave, reprennent la marche un moment interrompue, doublent même les étapes pour rattraper le temps perdu, et font si bien qu'au xii. siècle la petite propriété a presque complėtement disparu.

L'histoire de la petite propriété à Constantinople est donc bien simple; nous en avons retracé les phases successives en indiquant en quelques mots quelle fut à son égard la politique impériale.

Pour compléter cette introduction, il nous reste à parler de l'utilité de la petite propriété.

Son utilité dans l'Etat est analogue à celle des Etats-tampons dans le domaine du droit international public; sur une scène plus modeste, elle joue le même rôle. Elle est un obstacle à l'accaparement de portions considérables du territoire, ou même du territoire tout entier par un nombre restreint d'individus. Elle est le lien mystérieux et puissant qui attache au sol national l'immense majorité des citoyens. Elle est la raison d'être la plus forte et la plus sensible de l'amour de la patrie. Ce sont là, du reste, des vérités depuis trop longtemps reconnues et que de bons auteurs, en assez grand nombre, ont pris la peine de démontrer, pour que nous nous y attardions davantage.

Si telle est la principale utMité de la petite propriété dans les Etats modernes, où tous les citoyens, sans distinction de

classes, sont égaux devant l'impôt, elle présente une importance bien autrement considérable à Constantinople, où les charges fiscales pèsent presque exclusivement sur elle, car les grands n'ont guère que des privilèges.

Chez les Byzantins, elle est la voûte qui supporte l'édifice tout entier; qu'elle fléchisse, il chancelle; qu'elle s'écroule, il n'est plus qu'un monceau d'informes débris.

L'état de prospérité de l'empire peut s'apprécier à la place que tient la petite propriété dans les préoccupations du législateur : il est grand lorsqu'elle est considérable; il diminue lorsqu'elle devient plus petite : jusqu'au jour où, laissée sans protection aucune, et par conséquent condamnée à disparaître, elle jelte le monde byzantin au seuil de cette longue agonie à laquelle la botte du conquérant Turc, ce suprême coup de grâce, épargna les affres dernières et les convulsions qui défigurent.

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