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»

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION.

1

PREMIERE PARTIE

LES CLASSES DANS LA SOCIETE BYZANTINE. Δυνατοί ET πενήτες. SOMMAIRE, Origine historique de cette division de la société byzantine

en deux classes nettement tranchées. La société urbaine, le peuple de Constantinople. Les puissants. Énumérations officielles des grands. Quelques détails sur les plus importants de ces personnages. Leurs privilèges. Moralité des fonctionnaires et tyrannie des grands.

La société rurale. La condition des classes asservies et celle des paysans libres : a)

dans le droit de Justinien; b) sous l'empire des Leges Ruslicæ; c) dans le droit des Basiliques. Historique de la formation des Ανακοινώσεις των χωρίων. Les soldats et les biens militaires. L'insécurité des campagnes..

5

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SECONDE PARTIE DE LA POLITIQUE IMPÉRIALE RELATIVEMENT A LA PETITE PROPRIÉTÉ

CHAPITRE PREMIER INTÉRÊT QU'IL Y AVAIT POUR LE POUVOIR CENTRAL A PROTÉGER LA PETITE

PROPRIÉTÉ SOMMAIRE. Rôle considérable que joua la petite propriété en Chine,

dons la Grèce antique et à Rome. Son importance toute particulière à Byzance au point de vue fiscal et de la défense du territoire. . . 81

CHAPITRE II CONTRE QUELLES TENTATIVES IL FALLAIT PROTÉGER LES PETITS PROPRIÉTAIRES

SOMMAIRE, – 1. Tableau que présente le législateur byzantin de la tyrannie des puissants et de leur insatiable cupidité . .

92 II, Moyens qu'employaient les grands pour s'emparer de la petite propriété. La vénalité des juges favorise les exactions des ouvztol; tous les contrats, viciés par le dol et la mauvaise foi, deviennent autant de procédés de spoliation. — Détail sur les manæuvres par lesquelles les potentiores arrivent à fausser le jeu normal du mécanisme contractuel. 98

CHAPITRE III
MESURES DE PROTECTION IMAGINÉES PAR LES BASILEIS

SOMMAIRE.

- I. Droit de Justinien : Prohibition de l'alienatio judicii 21,917. - Bordeaux, Y. Cadoret, impr., 17, rue Montméjan.

mutandi causo facta; Prohibition de la cession des droits litigieux faite à un puissant; Interdiction de l'apposition des tituli; Exceptio non numeratæ pecuniæ ; Rescision de la vente pour lésion de plus de moitié; Rescision du louage et de toute une série de contrats innommés.

116 II. Droit des Novelles de votre époque : Prohibitions diverses; Protimesis ; Abolition de la prescription dans les rapports des puissants et des faibles ; Interdiction de la Prostasia. ..

129

CHAPITRE IV

EFFETS DE CETTE POLITIQUE DE PROTECTION; SA DURÉE

SOMMAIRE. - A l'intérieur : Réaction contre la tyrannie des potentiores.

Raffermissement de l'autorité impériale. Les soldats recouvrent leurs terres et les possèdent librement, ce qui conduit à rendre à l'armée sa force perdue; les paysans redeviennent propriétaires, et par là, le fisc retrouve une multitude de contribuables qui font couler des flots d'or dans les coffres de l'Etat. Le commerce et l'industrie renaissent.

Au dehors : Byzance reprend sa place à la tête des nations du moyenâge civilisé. Celle période est la plus glorieuse et la plus brillante de son histoire. – Les progrès de la puissance byzantine, de Romain ler à Basile II. Prospérité de l'empire grec à la fin du Xe siècle et au début du xie

140

CHAPITRE V

LE POUVOIR CENTRAL NE PROTÈGE PLUS LA PETITE PROPRIÉTÉ ; CONSÉQUENCES

QUI EN RÉSULTENT SOMMAIRE. Raisons de l'abandon de la politique prolectrice des petits

par les successeurs de Basile II. – Du Bulgaroctone à Alexis Comnène; le déclin; la décadence, - C'est l'abandon des mesures de protection de la petite propriété et de la classe agricole qui est cause de l'affaiblisse. ment progressif de Byzance, par la ruine successive de lous les éléments dont la réunion constitue la puissance de l'empire grec. Tous les maux anciens ont peu à peu reparu, plus terribles que jamais : toute puissance des grands, patrocinium, extorsions du fisc, etc., etc., qui sont cause que des foules entières se réfugient en lerritoire ture, où la tolérance musulmane leur fait un sort heureux. – L'idée religieuse donne pendant un temps au monde byzantin la force de résister à l'invasion dernière, mais ne pouvant lui restituer la vigueur que la disparition de la classe agricole lui a fait perdre, elle reste impuissante à la conjurer.

149 CONCLUSION.

163 BIBLIOGRAPHIE

165

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ERRATA

Page 93, lignes 12 et 13. Au lieu de : d'être considérés et appelés l'æuvre..., lisez : d'être considérés comme l'æuvre de prédilection de celui qui a tout créé, et appelés de ce nom.

Page 121, ligne 1. Au lieu de : on le conçoit, lisez : on la conçoit. Page 133, ligne 27. - Au lieu de prelationis, lisez : prælationis.

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