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BIBLIOGRAPHIE

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Juris Græco-Romani tam canonici quam civilis tomi duo,

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Sigillographie de l'empire byzantin. Paris, 1884.
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Histoire du droit privé gréco-romain, tr. d'Eugène Lauth,
Paris, 1870; (zweite Auflage), Berlin, 1877.

INTRODUCTION.

TABLE DES MATIÈRES

PREMIÈRE PARTIE

LES CLASSES DANS LA SOCIÉTÉ BYΖΑΝΤΙΝΕ. Δυνατοί ET πενήτες.

SOMMAIRE.

-

Origine historique de cette division de la société byzantine en deux classes nettement tranchées. La société urbaine, le peuple de Constantinople. Les puissants. Énumérations officielles des grands. Quelques détails sur les plus importants de ces personnages. Leurs privilèges. Moralité des fonctionnaires et tyrannie des grands. -La société rurale. La condition des classes asservies et celle des libres : a) paysans dans le droit de Justinien; b) - sous l'empire des Leges Rustica; c)

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dans le droit des Basiliques, Historique de la formation des ̓Ανακοινώσεις τῶν χωρίων. Les soldats et les biens militaires. L'insécurité des campagnes..

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SECONDE PARTIE

DE LA POLITIQUE IMPÉRIALE RELATIVEMENT A LA PETITE PROPRIÉTÉ

CHAPITRE PREMIER

INTÉRÊT QU'IL Y AVAIT POUR le pouvoir central a protéger la petiTE

SOMMAIRE.

PROPRIÉTÉ

5

Rôle considérable que joua la petite propriété en Chine, Son importance toute particulière à Byzance au point de vue fiscal et de la défense du territoire...

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-

I. Tableau que présente le législateur byzantin de la tyran

92

nie des puissants et de leur insatiable cupidité II. Moyens qu'employaient les grands pour s'emparer de la petite propriété. La vénalité des juges favorise les exactions des duvarol; tous les contrats, viciés par le dol et la mauvaise foi, deviennent autant de procédés de spoliation. - Détail sur les manœuvres par lesquelles les potentiores arrivent à fausser le jeu normal du mécanisme contractuel.

SOMMAIRE.

CHAPITRE III

MESURES DE PROTECTION IMAGINÉES PAR LES BASILEIS

98.

I. Droit de Justinien Prohibition de l'alienatio judicii

mutandi causa facta;

faite à un puissant;

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Prohibition de la cession des droits litigieux Interdiction de l'apposition des tituli; — Excep

--

tio non numeratæ pecuniæ; Rescision de la vente pour lésion de plus Rescision du louage et de toute une série de contrats

de moitié; innommés

.. 116

II. Droit des Novelles de notre époque Prohibitions diverses; Protimesis; Abolition de la prescription dans les rapports des puis

sants et des faibles;

Interdiction de la Prostasia. .

CHAPITRE IV

EFFETS DE CETTE POLITIQUE DE PROTECTION; SA DURÉE

129

SOMMAIRE. A l'intérieur Réaction contre la tyrannie des potentiores.Raffermissement de l'autorité impériale. — Les soldats recouvrent leurs terres et les possèdent librement, ce qui conduit à rendre à l'armée sa force perdue; les paysans redeviennent propriétaires, et par là, le fisc retrouve une multitude de contribuables qui font couler des flots d'or dans les coffres de l'Etat. Le commerce et l'industrie renaissent.

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Au dehors Byzance reprend sa place à la tête des nations du moyen-
Cette période est la plus glorieuse et la plus brillante
Les progrès de la puissance byzantine, de Romain Ier
Prospérité de l'empire grec à la fin du xe siècle et au
.. 140

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LE POUVOIR CENTRAL NE PROTÈGE PLUS LA PETITE PROPRIÉTÉ; CONSÉQUENCES

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SOMMAIRE. Raisons de l'abandon de la politique protectrice des petits par les successeurs de Basile II. Du Bulgaroctone à Alexis Comnène; le déclin; la décadence, - C'est l'abandon des mesures de protection de la petite propriété et de la classe agricole qui est cause de l'affaiblisse.ment progressif de Byzance, par la ruine successive de tous les éléments dont la réunion constitue la puissance de l'empire grec. Tous les maux anciens ont peu à peu reparu, plus terribles que jamais : toute puissance des grands, patrocinium, extorsions du fisc, etc., etc., qui sont cause que des foules entières se réfugient en territoire turc, où la tolérance musulmane leur fait un sort heureux. L'idée religieuse donne pendant un temps au monde byzantin la force de résister à l'invasion dernière, mais ne pouvant lui restituer la vigueur que la disparition de la classe agricole lui a fait perdre, elle reste impuissante à la conjurer. CONCLUSION.

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21,917. Bordeaux, Y. Cadoret, impr., 17, rue Montméjan.

ERRATA

:

:

Page 93, lignes 12 et 13. Au lieu de d'être considérés et appelés l'œuvre..., lisez d'être considérés comme l'œuvre de prédilection de celui qui a tout créé, et appelés de ce nom.

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Au lieu de on le conçoit, lisez on la conçoit.

Au lieu de prelationis, lisez : prælationis.

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