 | Championnière - Riparian rights - 1846 - 874 pages
...biche au lieu où il ya garenne. Enfin , dans les nombreux procès insérés au registre des Olim, la garenne est considérée comme un droit légitime...même caractère que le droit de corvée , de moulin bannal ou tout autre élément de la puissance seigneuriale. 38. Cependant la reconnaissance et le... | |
 | Paul Lucas Championnière - 1846 - 822 pages
...biche au lieu où il ya garenne. Enfin , dans les nombreux procès insérés au registre des Olim, la garenne est considérée comme un droit légitime...même caractère que le droit de corvée , de moulin bannal ou tout autre élément de la puissance seigneuriale. \ 38. Cependant la reconnaissance et le... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - France - 1849 - 496 pages
...biclie au lieu où il ya garenne. Enfin, dans les nombreux procès-inscrits au registre des O////J, la garenne est considérée comme un droit légitime,...sur des biens de toute espèce; moins destructives qure les forêts, elles n'entraînaient pas nécessairement la ruine des populations, l'abandon des... | |
 | Louis-Ferdinand-Alfred Maury - Forests and forestry - 1850 - 378 pages
...ou biche au lieu où il ya garenne. Enfin, dans les nombreux procès inscrits au registre des Olim, la garenne est considérée comme un droit légitime,...seigneuriale*. Les garennes ne comprirent pas des provinces 1 Grandes conférences des ordonn. et édits royaux , t. II , p. 344. entières ; néanmoins elles... | |
 | Louis Ferdinand Alfred Maury - Forests and forestry - 1850 - 340 pages
...ou biche au lieu où il ya garenne. Enfin, dans les nombreux procès inscrits au registre des Olim, la garenne est considérée comme un droit légitime,...moulin banal ou tout autre élément de la puissance seigneuriale1. Les garennes ne comprirent pas des provinces 1 Grandes conférences des ordonn. et édits... | |
 | Amédée Villard - Serfdom - 1879 - 666 pages
...coutume et dans le droit, en vertu de la souveraineté absolue, si bien qu'aux xmeet xive siècles, la garenne est considérée comme un droit légitime,...ayant le même caractère que le droit de corvée ou de moulin banal, éléments de la puissance seigneuriale (3). Dans les siècles suivants, les habitants,... | |
 | Amédée Villard - Economics - 1882 - 756 pages
...absolue, si bien (1) HéTin, Question féodale, 211. (?) Olim, p. 83. qu'aux xni" et xiv» siècles, la garenne est considérée comme un droit légitime,...ayant le même caractère que le droit de corvée ou de moulin banal, élément de la puissance seigneuriale (1). Dans les siècles suivants , les habitants,... | |
 | Amédée Villard - Economics - 1882 - 748 pages
...absolue, si bien fl) Hévin, Question féodale, 211. (?) Olim, p. 83. qu'aux xme et xiv* siècles, la garenne est considérée comme un droit légitime,...ayant le même caractère que le droit de corvée ou de moulin banal, élément de la puissance seigneuriale (1). Dans les siècles suivants , les habitants,... | |
 | Société royale forestière de Belgique - 1926 - 728 pages
...seigneur. Mais avec le temps, le droit de garenne devint légitime, ayant le même caractère que de droit de corvée, de moulin banal ou tout autre élément de la jouissance seigneuriale (2) . (1) Maury, p. 118. <l!) V. Championnière. HP la propriété des eaux... | |
 | Forests and forestry - 1926 - 732 pages
...seigneur. Mais avec le temps, le droit de garenne devint légitime, ayant le même caractère que de droit de corvée, de moulin banal ou tout autre élément de la jouissance seigneuriale (2). ( 1 ) Maury, p. 118. — -2-2-2 — 11 faut croire que malgré l'existence... | |
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Enfin, dans les nombreux procès inscrits au registre des Olim, la garenne est considérée comme un droit légitime, ayant le même caractère que le droit de corvée, de moulin banal ou tout autre élément de la puissance seigneuriale*. 