RECUEIL

DE LOIS ET RÉGLEMENS

CONCERNANT

L'INSTRUCTION PUBLIQUE.

DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

DE LOIS ET RÉGLEMENS

CONCERNANT

L'INSTRUCTION PUBLIQUE,

DEPUIS L'ÉDIT DE HENRI IV, EN 1598,
JUSQU'À CE JOUR.

TOME HUITIÈME,

Contenant les Ordonnances du Roi, les Statuts, Régle-
mens, Arrêtés, Décisions, Instructions et Circulaires
émanés de l'Administration de l'instruction publique
depuis l'année 1824 jusqu'au 1. janvier 1828.

PAR ORDRE

PUBLIÉ

er

DU MINISTRE ET DU CONSEIL ROYAL
DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE.

CHEZ BRUNOT-LABBE, libraire de l'Université,

quai des Augustins, n.o 33.