 ... au ministère des Affaires étrangères; le directeur général des douanes; le directeur des chemins de fer au ministère des Travaux publics; le directeur du Travail au ministère du Commerce...  Les travaux publics - Page 206by Yves Guyot - 1897 - 256 pagesFull view - About this book
 | Medicine, Preventive - 1903 - 1222 pages
...affaires commerciales au ministère des Affaires étrangères ; le directeur général des douanes; le directeur des chemins de fer au ministère des Travaux publics ; le directeur du travail au ministère du Commerce, des postes el des télégraphes; le directeur de l'enseignement... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1893 - 870 pages
...membres de droit : le directeur du commerce intérieur ; le directeur de l'enseignement technique ; le directeur des chemins de fer au ministère des travaux publics ; le directeur des roules, de la navigation et des mines, au ministère des travaux publics ; le directeur chargé du... | |
 | Civil engineering - 1893 - 1390 pages
...personnels, il devra les avertir de son intention six mois k l'avanee. AVENANT. Conformément îi l'avis .i d q t+ & m t, b H !t \E EB\ H & D } la convention du 2 octobre 1891, relative au rachat du réseau de l'Eure, est modifiée de la manière... | |
 | Engineers - 1894 - 850 pages
...Ministre des Travaux publics. En l'absence du Ministre, le Comité est présidé par le Vice-Président. Le Directeur des Chemins de fer au Ministère des Travaux publics, le Directeur dee Bontés, de la Navigation et des Mines au Ministère des Travaux publics, le Directeur du Personnel... | |
 | Eugène Campredon - France - 1896 - 432 pages
...Travaux publics ; Le directeur du Personnel et de la Comptabilité au Ministère des Travaux publics ; Le directeur des Chemins de fer au Ministère des Travaux publics ; Le directeur des Chemins de fer de l'État. Les 56 membres nommés par décret comprennent : 1 5 membres du Parlement,... | |
 | Mining law - 1897 - 576 pages
...vice-président. Sont membres de droit du comité : Le président de la commission des chemins de fer du Sénat; Le président de la commission des chemins de fer de la Chambre des députés ; Le conseiller d'Etat, directeur des chemins de fer au ministère des travaux publics; Le conseiller d'Etat,... | |
 | Civil engineering - 1898 - 1176 pages
...nommés par décret. Sont membres de droit: Le président de la commission des chemins de fer du Sénat : Le président de la commission des chemins de fer de la Chambre des députés ; Le président de la section des travaux publics, de l'agricultui-. du commerce et de l'industrie du conseil... | |
 | Mining law - 1898 - 610 pages
...sénateurs, dont le président de la commission des chemins de fer du Sénat; Huit députés, dont le président de la commission des chemins de fer de la chambre des députés; Trois membres du conseil d'Etat, de la section des travaux publics, de l'agriculture, du commerce et... | |
 | Civil engineering - 1899 - 1088 pages
...sénateurs, dont le président de la commission des chemins de fer du sénat ; Huit députés, dont le président de la commission des chemins de fer de la chambre des députés ; Trois membres du conseil d'État, de la section des travaux publics, de l'agriculture, du commerce... | |
 | Engineers - 1899 - 878 pages
...du Sénat.' Deandreis, | Reymond, : Sénateurs. NVàddington (Richard), ) Guyot-Dessaigne, Député, Président de la Commission des chemins de fer de la Chambre des Députés. PERSONNEL. 1899. 3 MM. Aynard , Barthou, j Laroze , ' Mesureur, \ Députés. Pclletan. Ricard ( Henri),... | |
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