Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Volume 8J. B. Baillière, 1833 - Industrial arts |
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... employés exclusivement au service ou aux travaux de la naviga- tion par les agents des ponts et chaussées ; 4o les bateaux pê- cheurs , lorsqu'ils portent uniquement des objets relatifs à la pêche ; 5o les bacs , batelets et canots ...
... employés exclusivement au service ou aux travaux de la naviga- tion par les agents des ponts et chaussées ; 4o les bateaux pê- cheurs , lorsqu'ils portent uniquement des objets relatifs à la pêche ; 5o les bacs , batelets et canots ...
Page 20
... employés du lieu de destination , et déchargé par eux , après justification et acquittement des droits . A défaut de cette justification , le conducteur et sa caution sont tenus de payer les droits pour tout le trajet parcouru , comme ...
... employés du lieu de destination , et déchargé par eux , après justification et acquittement des droits . A défaut de cette justification , le conducteur et sa caution sont tenus de payer les droits pour tout le trajet parcouru , comme ...
Page 37
... employé de la navigation prend note de cette hauteur et l'inscrit sur un tableau particulier . Indépendamment des règlements dont nous venons de parler , il existe des ordonnances particulières concernant la navigation et la police des ...
... employé de la navigation prend note de cette hauteur et l'inscrit sur un tableau particulier . Indépendamment des règlements dont nous venons de parler , il existe des ordonnances particulières concernant la navigation et la police des ...
Page 85
... par eux dans un des ports du royaume , et qui , ayant été constamment employés pendant cinq années consécutives à la pêche de la baleine et des poissons à lard , ont fait deux voyages dans les mers du Sud ou quatre NAVIRES . 85.
... par eux dans un des ports du royaume , et qui , ayant été constamment employés pendant cinq années consécutives à la pêche de la baleine et des poissons à lard , ont fait deux voyages dans les mers du Sud ou quatre NAVIRES . 85.
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... employés au dernier voyage ; 70 les sommes prêtées aux capitai- nes pour les besoins du bâtiment , pendant le dernier voyage , et le remboursement du prix des marchandises par lui vendues pour · le même objet ; 8 ° les sommes dues au ...
... employés au dernier voyage ; 70 les sommes prêtées aux capitai- nes pour les besoins du bâtiment , pendant le dernier voyage , et le remboursement du prix des marchandises par lui vendues pour · le même objet ; 8 ° les sommes dues au ...
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